Conclusion Ias 16

Informations à fournir………………………….……...15  Divergence avec les normes marocaines……….……..16  Arbre de décision………………………………….…..17  Conclusion………………………………………….....18  Etude de cas…………………………………………...19  Bibliographie……………………………………….....21 2 Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Kenitra Introduction Au sein des normes internationales, les provisions pour risques et charges sont traitées principalement par la norme IAS 37 « Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels » qui a été adoptée en

Remerciements Sommaire Introduction 0. Chapitre préliminaire 1. Les normes IAS : introduction, choix et changements 1.1. Contexte historique 1.1.1. Situation générale 1.1.2. Choix du référentiel international 1.2. Présentation des normes IAS 1.2.1. Descriptif 1.2.2. Mise en place des normes 1.3. Principales évolutions 1.3.1. Différences face au PCG 1.3.2. Changements 1.3.3. Nouvel état d’esprit 2. L’immobilier dans les normes IAS 2.1. Les normes concernées 2.1.1. Normes 2.1.2. Quelle norme appliquer

convention « coût historique » sous l’effet de l’application des normes comptables IAS/IFRS ? Samira BENABDELLAH-DEMARIA Doctorante en Sciences de Gestion Laboratoire GREDEG UMR 6227 Université de Nice Sophia-Antipolis 250 rue Albert Einstein 06560 Valbonne samira.benabdellah@unice.fr halshs-00548086, version 1 - 18 Dec 2010 Résumé L’article observe la première application des normes comptables internationales IAS/IFRS et centre son propos sur les options retenues en matière d’évaluation des

NORME COMPTABLE INTERNATIONALE IAS 41 Agriculture La présente Norme comptable internationale a été approuvée par le conseil de l’IASC en décembre 2000 et elle entre en vigueur pour les états financiers des exercices ouverts a compter du 1 er janvier 2003. INTRODUCTION 1. IAS 41 prescrit le traitement comptable, la présentation des états financiers et les informations à fournir concernant l’activité agricole, sujet qui n’est pas couvert par les autres Normes comptables internationales

Chapitre I : PRESENTATION DE LA NORME IAS 16 Section 1 : Philosophie Section 2 : Objectif Section 3 : Champ d’application Chapitre II : PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT Section 1 : Comptabilisation Section 2 : Evaluation lors de la comptabilisation Section 3 : Evaluation après comptabilisation Section 4 : Amortissement Section 5 : Dépréciation Section 6 : Décomptabilisation Etude de cas : Traitement des immobilisations corporelles (IAS 16) TITRE II : LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

récupérée par les résultats futurs provenant de son utilisation, auquel cas il y a lieu de ramener la valeur de l'actif à sa valeur récupérable. La norme NCT 05 ne prévoit donc que la réévaluation à la baisse contrairement à la norme internationale IAS 16. Cette dernière prévoit, en plus du traitement de référence (identique à celui prévu par la norme NCT 05), un autre traitement autorisé qui stipule que après sa comptabilisation initiale en tant qu’actif, une immobilisation corporelle doit être comptabilisée

Normes comptables internationales COMMERCE DE DÉTAIL Contenu: IAS 18, IFRIC 13 IAS 2 IAS 16 IAS 36 Équipe: Description de secteur: types de commerces SUPERMAR CHÉS GRANDS MAGASINS DE MARCHANDISES DIVERSES MAGASINS DE VÊTEMENTS CENTRES DE RÉNOVATION ET QUINCAILLERIES COMMERCE DE DÉTAIL CONCESSIONN AIRES D’AUTOS NEUVES MAGASINS DE MEUBLES PHARMACIES ET MAGASINS DE PRODUITS DE SOINS PERSONNELS MAGASINS D’APPAREILS ÉLECTRONIQU ES ET ÉLECTROMÉNA GERS DÉPANNEURS ET MAGASINS D’ALIMENTS SPÉCIALISÉS

IX. Conclusion X. Cas pratiques I. INTRODUCTION : Il existe plusieurs formes de location de bien, la location vente, la location simple, la location financement ou crédit bail, la cession bail… mais le crédit-bail mérite une attention particulière. Les normes IFRS définissent le contrat de location comme un accord par lequel le bailleur cède au preneur, pour une période déterminée, le droit d’utilisation d’un actif en échange d’un paiement ou d’une série de paiements (norme IAS 17.4

Norme IAS 19: Avantages du personnel Réalisé par: Demandé par: BENNAI Nadime CHABABE Ranya M. Daoui Plan Introduction à la norme IAS 19:   Objectifs Champ d’application Le contenu de la norme IAS 19:     Les Les Les Les avantages à court terme avantages postérieurs à l'emploi avantages à long terme indemnités de fin de contrat de travail Introduction à la norme IAS 19 Publication de la Nouvelle version en 2011 Publication en 1998 IAS 19 Les Avantage du personnel Objectif

13 I. Contexte historique 13 II. De l’IASC à l’IASB 13 III. Présentation des normes IAS/IFRS 16 IV. Les normes IAS/IFRS traitant des immobilisations corporelles 21 1. La norme IAS 16 : traitement des immobilisations corporelles 21 2. IAS 17 : Contrats de location 27 3. IAS 36 : Dépréciation des actifs 30 Partie II : Le passage des normes marocaines aux normes internationales : Quel impact sur le