Conclusion Sur La Contrefaçon

Introduction : La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. D’année en année elle a beaucoup évolué et laisse courir un énorme danger pour ces consommateurs et entreprise. Problématique : Pourquoi la liberté contractuelle connaît-t-elle des restrictions ? Annonce du plan : Après avoir définis le principe, je présenterai

documents Document N° :1 Titre : a « Contrefaçon » Nature : Texte Date : Source : .wikipedia.org Idées générales : Définition de la Contrefaçon Document N° : 2 Titre : La contrefaçon, un fléau mondial Nature : Article Date : 5 septembre 2008 Source : Bloc.com Idées générales : la contrefaçon constitue un phénomène en augmentation constante. Document N° :3 Titre : Imitation : Faux vrai Nature : image Date : Source : musé contrefaçon Idées générales : C’est une comparaison

L’entreprise face à la contrefaçon Etude N 1 ------------------------------------------------- SOMMAIRE I- Introduction II- Développement a) Aspect économique b) Aspect juridique c) La protection III- Conclusion IV- Annexes V- Lexique ------------------------------------------------- INTRODUCTION Cette étude va se référer à la problématique suivante : Comment une entreprise peut-elle lutter contre la contrefaçon ? -------------------------------------------------

LA CONTREFACON, UN FLEAU EN EVOLUTION La contrefaçon est une action de reproduire une œuvre artistique, littéraire, Industrielle au préjudice de son auteur. Dans un premier temps je vous présenterais, les articles contrefaits et contrefaisant, et les plus concernés pars la contrefaçon. En second, je vous annoncerais les dangers liés à la contrefaçon et les délits paisibles des sanctions civile ou pénal. De celui qui achète en le sachant ou bien non mais aussi celui qui le vend. Je vous

Objet d’Etude n°1 La Contrefaçon . La Contrefaçon Introduction : La Contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique au vrai modèle . Problématique : Comment peut-on différentier la contrefaçon d’un vrai modèle ? Annonce du plan . Dans un premier

La contrefaçon Introduction : Le chiffre d'affaires de la contrefaçon est estimé a 500 milliards d'euros dans le monde . Quelles sont les conséquences de la contrefaçon pour les consommateurs et les entreprises ? Quelles sont les differents types de contrefaçon ? Partie 1 : Définir la contrefaçon et Analyser les differents produits concernés : La contrefaçon est le fait de reproduire ou d'imiter une œuvre littéraire, artistique ou industrielle sans avoir l'autorisation de son propriétaire

Histoire-Géographie Le thème de notre TPE : L'impact des trafics illégaux dans le monde. Mon sujet : La contrefaçons Problématique : Qui sont les véritables acteurs de la contrefaçon et quels sont les dangers pour l'homme et pour l'économie dans le monde de nos jours ? Le sujet de la contrefaçon se rattache aux sciences économiques et sociale car c'est de nos jours un véritable marché et qu'il a un impact sur l'économie du monde et ses sociétés

L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences Dans cet objet d’étude vous allez découvrir l’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences en répondant à la question suivante : Quels sont les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon ? Dans une première partie nous allons voir le contexte historique de la contrefaçon, les causes et les principaux secteurs touchés. Dans une seconde partie nous allons voir les conséquences économiques et sociales de cette contrefaçon. 1) Contexte

sources utilisées http://www.ladepeche.fr/article/2013/03/21/1587729-burberry-denonce-un-cas-de-contrefacon-inedit-a-toulouse.html http://www.voxeurop.eu/fr/content/article/331001-les-bienfaits-de-la-contrefacon Supports présentés : Professeur responsable de la formation : Objet d'étude n°1 Quel est l'impact de la contrefaçon pour les marques de luxes ? I- Introduction  La contrefaçon se définit « comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque

OBJET D’ÉTUDE N°8 : LA CONTREFAÇON UN FLEAU EN ÉVOLUTION Dans un premier temps, je vais vous présenter comment les secteurs sont touchés par la contrefaçon, les impacts et conséquences et économique de la contrefaçon Problématique : Mais qu’est-ce que la contrefaçon ? INTRODUCTION La contrefaçon a toujours existé depuis l’antiquité en passant par la révolution française, l’émergence du libéralisme de la révolution industrielle qui a laissé place au développement des marques commerciales.