Dossier eco droit
Dans cet objet d’étude vous allez découvrir l’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences en répondant à la question suivante : Quels sont les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon ?
Dans une première partie nous allons voir le contexte historique de la contrefaçon, les causes et les principaux secteurs touchés.
Dans une seconde partie nous allons voir les conséquences économiques et sociales de cette contrefaçon.
1) Contexte, causes et secteurs
C’est dans les années 1990 que la contrefaçon passe a une forme industrielle grâce à la mondialisation qui augmenté et grâce à l’ouverture des frontières.
La principale cause de cette augmentation considérable de la contrefaçon est la mondialisation mais surtout le transport de volume plus important entre pays qu’auparavant. En effet, plus il y a d’échanges plus il y a de risques que le système commercial soit infecté par la contrefaçon.
Les principaux secteurs influencés sont le luxe, mais aussi de nombreux autres secteurs tels que l’informatique, l’audio vidéo, la parfumerie, l’horlogerie et la pharmacie.
2) Les conséquences : économiques et sociales
Les impacts pour les entreprises :
-La contrefaçon entraîne des pertes de parts de marché pour les entreprises qui sont victimes de la contrefaçon et affecte aussi l’image de marque des produits authentiques (mauvaise publicité pour les entreprises).
La répartition des pourcentages de contrefaçon dans différents secteurs est présentée par un graphique situé dans les annexes.
Les impacts pour les états :
-Les états touchés par la contrefaçon subissent une perte directe sur les recettes des ventes, et celle-ci entraîne directement une perte de recettes fiscales. La contrefaçon fait fuir les investisseurs, et met en danger la sécurité économique des nations.
Selon l’Organisation Mondiale des Douanes, le marché est passé de 5,5 milliards de dollars en 1982 à plus de 500 milliards