Conclusion Sur La Contrefaçon

Introduction La contrefaçon est la violation d'un droit de propriété intellectuelle. par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Sont cola reproduction, l'usage, l'apposition ou l'imitation d'une marque identique ou similaire à celle désignée dans l'enregistrement, sans l'autorisation du propriétaire ou du bénéficiaire du droit exclusif d'exploitation. Dans un premier temps je

Économie droit Établissement: St Louis La contrefaçon un fléau en évolution: Objet d'étude: la contrefaçon Introduction: Articles contrefaits: un fléau en pleine évolution La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant

La contrefaçon Table des matières  DEFINITION 3  Les dangers de la contrefaçon 3  Pour les créateurs : . 4  Pour les entreprises 4  Pour les Etats 4  Comment déceler une contrefaçon ? 4  LUTTER CONTRE LA CONTREFACON 5  qui est en charge de lutter ? 5  Les peines encourues en France 5  Civil : 5  Pénal: 5  VIGILANCE SUR INTERNET 6  CONCLUSION 6 * DEFINITION La contrefaçon est un acte qui porte atteinte aux droits découlant

Étude d'économie droit La contrefaçon SOMMAIRE : 1- Introduction 2.1 - Les raisons du développement massif de la contrefaçon 2.2 - D'où vient la contrefaçon ? 2.3 - Des moyens de transport à disposition 3 - Problématique : Qu'elles sont les conséquences de la contrefaçon ? 3.1 - L'impact sur l'état 3.2 - L'impact sur les entreprises 3.3 - L'impact sur les consommateurs 4 - Conclusion

CCDocumentecodroit T.COM DOSSIER ECO-DROIT LA CONTREFACON ET LA CONCCURENCE DELOYALE. ANNEE 2012-2013 SOMMAIRE Qu’est-ce-que la contrefaçon Qu’est-ce-que la concurrence déloyale Quel sont les impacts économique et sociaux de la contrefaçon Les causes qui favorisent la contrefaçon Les grands types de contrefaçon La localisation Les conséquences de cette contrefaçon pour les clients, les entreprises, l’Etat et l’économie sont multiples Lieu d'acquisition des

cas de contrefaçon et ses conséquences. Sommaire Page de garde p1 Sommaire p2 Introduction p3 Première partie p4 Répartition géographique des produits de contrefaçon Les incidences de la contrefaçon Comment

Economie droit Dossier : 3 La contrefaçon SOMMAIRE INTRODUCTION : * Rappel du thème * Définition du vocabulaire * Problématique : une question que l’on se pose par rapport au thème. * Annonce du plan (raisons, conséquences ; légal-économie) Développement : * Parti 1 : Résumé et commentaire * Phrase de transition * Parti 2 : Résumé commentaire Conclusion : * Résumé les documents * Proposer une ouverture (une solution) INTRODUCTION Le thème présenté

Romain Simon DM5 Mémoire de recherche « La contrefaçon dans l’horlogerie de luxe » Problématique : « Dans le contexte de l’exploitation des marchés de luxe, la question de la contrefaçon est une actualité essentielle pour les marques dans tous les domaines. Le secteur de l’horlogerie, joaillerie est depuis toujours particulièrement touché. Comment les marques vivent-elles ces menaces ? » Année 2010/2011 La Contrefaçon Page 1 Romain Simon DM5 « Imite, Assimile, et ensuite

favorisent la contrefaçon - Pourquoi la contrefaçon est çi présente ? 3. La contrefaçon : un véritable fléau économique et social - Combien représente la contrefaçon ? 4. Les secteurs menacés par la contrefaçon 5. Internet et la contrefaçon 6. Les moyens pour se défendre de la contrefaçon - INPI : L'institue national de la propriété industrielle 7. Le rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon - Le dispositif douanier de contrôle - La douane et la contrefaçon sur le

 L'analyse d'un cas de contrefaçon ( Musée de la contrefaçon a Paris) Sommaire Introduction....................................................................... Page 1 I- La contrefaçon en général............................................... Page 2 A- Les produits les plus contrefaits............................... Page 2 B- Les pays fabriquant de contrefaçon …..................... Page 3 C- Les personnes