Conférence européenne des ministres des Transports

ORGA EUROPEENNE : semestre 1 Idée née dès le moyen âge, imagine une certaine solidarité politique entre les états européens, une idée religieuse , ce projet de mettre en place la solidarité, a pour auteur, le pape de l’époque 1 an après la chute de Constantinople, après on a commencé a parler de l’unité politique de l’Europe, lancée dès le 18eme, par l’abbé de saint pierre, cette même idée, fut repris au 19eme, par saint Simon mais aussi par Proudhon. Il est vrai que le 19eme siècle a vu la naissance

Parlement européen Sommaire ■ Bienvenue au Parlement européen! ■ Le Parlement européen travaille pour vous ■ Un porte-monnaie européen bien géré ■ Gardien des libertés et de la démocratie ■ Le Parlement européen dans le monde ■ Les droits de l’homme avant tout ■ Les rouages du Parlement européen ■ Près de chez vous ■ La codécision: comment ça marche? ■ Comment est adopté le budget de l’Union européenne? ■ Mots clés de l’Union européenne ■ Dates clés de l’intégration européenne ■ Les

agressive. Cette eau ne peut être réutilisée une deuxième fois pour fracturer la roche car les sels présents pourraient obstruer les tubes et les schistes eux-mêmes. Il faut donc la traiter ou la stocker. Le gaz est quant à lui conditionné pour être transporté et utilisé. Étant donné les caractéristiques du schiste, même en utilisant des forages horizontaux et la fracturation hydraulique, le volume de gaz drainé reste limité. En effet, la communication entre les fractures reste faible dès que l’on s’éloigne

reconnaissance des compétences propres qui leurs sont attribuées. En 1983, nouveau transfert de compétences, puis idem en 2003. L’état a transféré aux régions l’application de la C°. 2004 loi qui énumère les matières de transfère de compétence (transport ferroviaires régionaux TER, certaine route national sont devenu départemental) Liberté des collectivités ne peut pas être totale, autonomie relative  Quelle est l’étendue de cette liberté ? Cette autonomie est relative, car c’est le législateur

siècle, surtout après la Première Guerre Mondiale. Les états modernes existaient déjà. 3§ Un droit autonome ? On ne trouve pas en droit aérien d’institution spécifique, et donc le droit aérien n’est finalement qu’une sous branche de droit des transports (étant lui-même inclus dans le Droit Commercial) 4§ Un droit technique Il a été élaboré d’avantage par des techniciens aéronautiques que par des juristes. Le droit aérien doit coller au progrès techniques. C. Les sources du Droit Aérien

Maya Dratwa 3ème BAC Introduction aux Institutions Européennes Charles-Etienne Lagasse 2007-2008 Chapitre 1 : Mise en perspective Section 1 : Introduction Après la 2ème guerre mondiale (entre 1947 et 1949), différents éléments vont favorise et précipiter l’édification de nouveaux ensembles européens. On se trouve dans un remue-ménage et on se demande que faire de l’Europe. Les différents éléments sont : - la menace stalinienne, rideau de fer - la pression économique

transforment en partis sociaux-démocrates  Instauration du pluralisme  Généralisation des élections libres et victoire des démocrates ou libéraux  Orientation vers l'économie de marché  Un rôle important de Gorbatchev  Respecte ses alliés est-européens et leurs orientations nouvelles  Approuve même le rejet du communisme en RDA, Bulgarie & roumaine a) C'est la Pologne qui lance le séisme  Avril 89 : accord entre le pouvoir et Solidarnosc légalisation de Solidarité démocratisation des institutions

aussi) • Etat est en grande partie responsable de l'émergence de la Sunbelt --> commandes militaires vont encourager l'émergence du complexe militaro-industriel • Amérique attachée au libre-échange et à la libre-concurrence --> dérèglementation du transport aérien. MS : • Amérique est aussi protectionniste • Couverture sociale réduite, et pas de salaire minimum ou seulement à l'échelle d'un état. Système du "medicare" pour les plus démunis fonctionne plutôt mal. • Education = marché concurrentiel

aborderons les différents points de vue de l’opposition à ce sujet.     I)   Les origines du développement durable   a)     Le développement durable   Définition du développement durable :   C’est en mars 1987 que Gro Harlem Brundtland, Premier ministre Norvégien, remet à l’Organisation des Nations Unies, un rapport intitulé « Notre avenir à tous ». Le texte introduit un terme jusqu’alors peu usité, sustainable development, qui deviendra en français « développement durable ». Le concept est défini

| |Le présent document fournit des éléments d’information destinés à stimuler le débat et mettre en avant les questions que les ministres et chefs| |de délégation aborderont au cours des consultations ministérielles. Le document expose une série d’actions pertinentes au regard des deux | |thèmes retenus pour les consultations. : Thème I : « mondialisation et environnement :