Conseil d'administration

Monsieur Aziz MALIKI Institut supérieur de commerce et d’administration des entreprises Promotion 2007 1 Contrôle interne : outil de performance Mémoire de fin d’étude J e tiens à remercier l’ensemble du personnel de Team Maroc pour leur aide, leur soutien, et surtout l’accueil chaleureux que j’ai reçu. Ma gratitude s’adresse particulièrement à mon encadrant le Directeur Administratif et Financier M. Aziz MALIKI. En effet, ses conseils m’ont été de grand secours afin de réaliser ce modeste

dirigeants. La société anonyme est dirigée et administrée par un conseil d’administration (composé d’administrateurs), un président (membre du conseil d’administration), et le cas échéant, par un directeur général, qui au sein d’une organisation managériale, devront assurer la rentabilité des capitaux investis. Le statut d’un PDG est précaire, car en cas de désaccord avec le conseil d’administration ou de résultats jugés décevant, le conseil qui a désigné le président peut le démettre ; – l’entreprise

relations internationales fondées sur la diversité culturelle et l’interdépendance, mais aussi au renforcement des liens au sein de la francophonie canadienne et internationale. III) Organisation de AIDE Elle se compose d’une équipe et d’un conseil d’administration. Au total une équipe de quatorze personnes divisée en équipe permanente et de soutien préside aux destinées de l’organisation : A. Équipe permanente : Elle formée de quatre personnes qui occupent les postes suivants : * Le

objet de promouvoir tout type de musique contemporaine et la création d’évènements artistiques et/ou sportifs. ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL Le siège social est fixé au 14 rue Linné, 75005 Paris. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ; Article 4 - DUREE La durée de l’association est illimitée. ARTICLE 5 - COMPOSITION L'association se compose de : a) Membres fondateurs b) Membres d'honneur c) Membres bienfaiteurs d) Membres actifs ou adhérents ARTICLE 6 - ADMISSION Pour

gouvernance d’entreprise inclut une gestion effective et efficiente du risque. La structure de direction de l’entreprise doit être appropriée. Le conseil d’administration détermine les valeurs fondamentales au travers desquelles l’entreprise opère.  Le conseil d’administration fixe la stratégie de l’entreprise et allie performance et conformité.  Le conseil d’administration contrôle l’utilisation des ressources. 6 7 • Droits des actionnaires et principales fonctions des détenteurs du capital Un régime

Conseil d'administration L'assemblée délibérante de l'établissement : fonctionnement et attributions Mise à jour : 9 juillet 2012 - Actualisation prévue : juillet 2013 Mots clés : actes administratifs / CA / conseil d'administration / EPLE / quorum / établissement public local d'enseignement Le CA est convoqué au moins trois fois dans l'année scolaire sur les points suivants : l'installation du CA et la mise en place des commissions (à l'issue des élections des différents collèges), le projet de

.......................................................................................................................................................................................... Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration, ratifiée lors de l'assemblée générale. Article 4 L'association se compose de : a) Membres d'honneur .....................................................................................................................................

OBSERVATIONS SUR LE CUMUL DE MANDATS DE DIRIGEANTS SOCIAUX DANS LES SOCIETES ANONYMES MEMBRES D’UN MÊME GROUPE ( Cas du Président Directeur Général et du Président du Conseil d’Administration) En règle générale, le cumul de mandats de dirigeant de société est admis par le législateur de l’OHADA mais avec des limites bien précises s’agissant des sociétés anonymes. Ces limites sont érigées pour l’essentiel dans un souci d’efficacité de la gestion de ces sociétés. Ces règles ont vocation à s’appliquer

DISPOSITIONS GENERALES ET CHAMP D’APPLICATION……………………….………..6 LIVRE PREMIER DE L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE…………………………………………………………………………………………………….9 TITRE PREMIER DE L’ORAGANISATION ADMINISTRATIVE…………………….9 CHAPITRE PREMIER DU CONSEIL D’ADMINISTRATION……………………….9 CHAPITRE II DE LA DIRECTION GENERALE…………………………………………….14 TITRE II DE L’ORGANISATION FINANCIERE………………………………………………15 CHAPITERE PREMIER DES RESSOURCES…………………………………............15 CHAPITRE II DES COTISATIONS………………………………………………………………16

III. Administration et gestion de l’Agence : L’Agence est administrée par un Conseil d’Administration. Il se compose, outre son Président, de : ✓ Représentations de l’Administration ; ✓ Chambres et Fédérations Professionnelles ; ✓ Représentants du personnel ; ✓ 4 personnalités désignées pour un mandat de 4 ans renouvelable une seule fois. Le Conseil d’administration de l’Agence dispose de tous les pouvoirs et attributions nécessaires à l’administration de l’Agence