Conseil départemental de la Dordogne

Le Guide du dirigeant Tous les conseils pour les dirigeants d’associations sportives. Edition 2010-2011 LE MOT DU PRÉSIDENT J’ai le plaisir de vous présenter l’édition 2010-2011 du Guide du Dirigeant. Ce guide traduit au fil des années la constante nécessité de nous adapter aux évolutions de notre environnement, de nos responsabilités et des enjeux qui incombent au mouvement sportif français ; aux dirigeants associatifs en général et à notre Fédération en particulier. Comme vous le constaterez

de di useur de culture, entre les bibliothécaires et en second lieu en direction des utilisateurs. Il souhaiterait donner une image neuve et plus attractive des médiathèques dans le département. Dans un contexte de changements, la bibliothèque départementale voit ses missions évoluer, elle voudrait que notre projet prenne en compte ces bouleversements et l’oriente vers de nouvelles perspectives. De plus, elle commence à ré échir à un ancrage et à un développement dans le domaine de la culture numérique

loi du 13 août 2004, précise la liste des actes qui doivent être obligatoirement transmis au représentant de l'Etat : - les délibérations des assemblées locales - et leurs pièces annexes - ; - les actes de police du maire ou du président du conseil général (à l’exclusion de ceux relatifs au stationnement) ; - les actes à caractère réglementaire pris par les autorités locales dans tous les domaines qui relèvent de leur compétence ; - les conventions relatives aux marchés, aux emprunts et

entreprises. … en vous apportant son expertise et ses relais Le Réseau Prévention s’est très fortement impliqué depuis de nombreuses années pour combattre les TMS : recherches, élaboration de méthodologies et d’outils, expérimentations, formations, conseils… C’est à partir de ces acquis et de ces expériences qu’il peut vous aider à mettre en place des actions de prévention efficaces en liaison avec vos contacts habituels, notamment les médecins du travail et les intervenants en prévention des risques

43 6 Coordonnées téléphoniques des directions départementales des services fiscaux p. 44 7 Règlement intérieur (1) 8 Documents comptables - Plan comptable.pdf (1) - Comptes annuels.pdf (1) 9 Documents fiscaux - Déclaration 2070.pdf (2) - Notice déclaration 2070.pdf (2) - Questionnaire fiscal.pdf (2) - Reçu dons aux oeuvres 5B14-03.pdf (2) 10 Sites utiles (1) Modèle aimablement proposé à titre d’illustration par notre partenaire Conseil & Expertise. (2) Document officiel. 37 RETOUR SOMMAIRE

pref-collectivites-locales@ardeche.gouv.fr Privas, le 10 avril 2012 Le Préfet de l’Ardèche à Mesdames et Messieurs les Maires du département Mesdames et Messieurs les Présidents d’EPCI Monsieur le Président du Conseil Général En communication à : Messieurs les Sous-Préfets Monsieur le Directeur Départemental des Finances Publiques CIRCULAIRE Objet : Informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2012. Cette circulaire présente les nouvelles dispositions afférentes à la

accéder il faut généralement traverser le cordon dunaire et marcher longtemps le long du rivage. Les spots sont répartis tout au long des côtes de Gironde, Landes et Pyrénées Atlantiques mais aussi lors du phénomène du Mascaret sur la Garonne et la Dordogne (site de Saint Pardon). Voir explications sur le site du comité d’Aquitaine www.surfingaquitaine.com rubrique « la carte des spots » Comité Régional d’Aquitaine de Surf argent 1, Avenue de la côte d' 40 200 Mimizan-Plage Tél. : 06-74-82-74-17 Site

communs et par conséquent gardent la bas de casse initiale les administrations, les noms d’institutions, de musées, d’écoles, de conseils, etc., à caractère multiple, la capitale étant le cas échéant donnée au mot qui les détermine : l’académie de Bordeaux, la bibliothèque centrale Bordeaux-Mériadeck, la brigade anticriminalité, le centre hospitalier de Pau, le conseil de prud’hommes, la cour d’appel d’Agen, la cour d’assises de Bordeaux, le greffe du tribunal d’instance, l’unité de chirurgie

municipaux, départementaux et régionaux 5. Elections législatives : 6. Elections sénatoriales : IV. Orientations pour l’avenir 1. Accompagner l’application de la loi a. Rythmes des instances politiques b. Développement d’une culture paritaire c. Missions des déléguées régionales aux droits des femmes 2. Les chantiers législatifs à approfondir pour plus de démocratie a. Cumul des mandats b. Statut de l’élu ANNEXES Annexe 1 : Tableaux Annexe 2 : Projet de loi relatif à l’élection des conseillers régionaux

ces collectivités .......... 20 1.5. Consultations menées avant la saisine du Conseil d’Etat .................................................................. 23 1.6. Liste prévisionnelle des textes d’application nécessaires................................................................... 27 2. CREATION DU CONSEILLER TERRITORIAL................................................. 28 3. ELECTION ET COMPOSITION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES ....... 30 3.1. Election, nombre et répartition des délégués