Conseil départemental des Ardennes

84 0 0 0 0 0 3 0 0 0 9 0 89 0 0 0 0 0 176 0 0 0 9 0 8 648 5 919 560 1 5 879 1 431 Source : GASPAR (Gestion Assistée des Procédures Administratives relatives aux Risques naturels). Bibliographie Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM), disponibles dans les Préfectures départementales Portail de la prévention des risques : http://www.prim.net et base Gaspar (Gestion Assistée des Procédures Administratives relatives aux Risques Majeurs) Définitions Inondation : submersion plus ou moins rapide

contribution des agglomérations de la Région Pays de la Loire (7 agglomérations sur 8 ont répondu). Source : Observatoire de l’intercommunalité © – ADCF, 2005 Région Alsace Aquitaine Auvergne Basse-Normandie Bourgogne Bretagne Centre Champagne-Ardenne Corse Franche-Comté Haute-Normandie Île de France Languedoc-Roussillon Limousin Lorraine Midi-Pyrénées Nord-Pas-de-Calais Pays de la Loire Picardie Poitou-Charentes Provence-Alpes-Côte d Azur Réunion Rhône-Alpes Nombre d agglomérations représentées

d’ouvrage est assurée par Metz Métropole, principal financeur de l’équipement, associée à la Ville de Metz (mandataire) et au Centre Pompidou. La construction du Centre Pompidou-Metz a également bénéficié du soutien financier du Conseil Général de la Moselle, du Conseil Régional de Lorraine, de l’État et de l’Union européenne (Fonds européen de développement régional, Feder). Le projet du Centre Pompidou-Metz n’aurait pu voir le jour sans l’attention bienveillante de Madame Georges Pompidou et la

les paysages, afin que la France reste attractive et ouverte sur l’objectif européen. Administrativement la France demeure un état centralisé avec des divisions politiques uniquement en Europe. La France compte 36 560 communes, avec un record départemental pour le Pas-de-Calais : 898 communes, c’est plus que la Grande-Bretagne (522 communes). La France dispose de 3 995 cantons, 96 départements, 22 régions mais avec pour chaque division de nombreuses contestation, mais à l’échelle européenne l’émiettement

classe des établissements d’enseignement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 22 23 24 Filière sportive . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .25 Conseiller territorial des activités physiques et sportives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 Éducateur territorial des activités physiques et sportives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

000 0 1985 2000 2005 Source : ONCFS − FNC − FDC − réseau de correspondants « cervidés - sanglier », 2009. méthodologie Les données sur le cerf élaphe sont recueillies par le réseau de correspondants « cervidés-sanglier » ONCFS-Fédération départementale de chasse et le réseau « ongulés sauvages » dans chaque département. Les effectifs sont estimés par un nombre maximum et un minimum systématiquement vérifiés par un contrôle de cohérence entre les évolutions de populations et les résultats des

MEMBRE D8 L'ACADÉMIE PAR, M. VILLERMÉ, DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES. DISCOURS (Lu dans la séance publique annuelle des cinq Académies de l'Institut de France, le 2 mai I837) ABRÉVIATIONS A.N.: Archives Nationales A.D.: Archives Départementales A.M.: Archives Municipales Les point de suspension dans une citation indiquent qu’on a pratiqué une copure dans le texte. On a donné la date des documents pour qu’on puisse se repérer dans le temps, voir les permanences ou les changements.

RECODIFICATION DES DISPOSITIONS RELATIVES À LA NÉGOCIATION COLLECTIVE 166 LE DIALOGUE SOCIAL EN EUROPE ET LA PRÉSIDENCE FRANÇAISE DE L’UNION EUROPÉENNE I. LE PROGRAMME DE LA COMMISSION EUROPÉENNE POUR 2008-2009 II. LA PRÉSIDENCE FRANÇAISE DU CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE II.1. Enjeux et priorités II.2. Les conférences de la présidence II.3. Bilan de la présidence 169 169 171 171 173 175 175 181 181 182 182 183 184 186 187 194 194 195 196 III. LES CONSULTATIONS DE LA COMMISSION (ARTICLE

jeunes. La défiance vis-à-vis des  institutions – nationales ou européennes – pousse en effet les jeunes générations à exercer leur citoyenneté au service du « terrain », au sein d’associations locales ou de structures dédiées, tels que les conseils de jeunes pour le développement durable. plus généralement, les citoyens, désarçonnés par la multiplication des injonctions – environnementales, sanitaires, sociales – censés les protéger ou encadrer leur quotidien, sont autrement plus convaincus

2008 2009 Droit Administratif Les biens 3ème Année, semestre 5 Xavier ROLLIN Université de Reims Champagne-Ardenne Introduction : Le droit administratif a pour objet de fixer les règles et procédures des biens appartenant aux personnes administratives. A l’instar des personnes physiques, les personnes de droit publics sont susceptibles d’être propriétaire et de posséder des biens. La qualité de propriétaire, renvoi à une situation juridique dans laquelle un droit est consenti à une