Conseil départemental des Ardennes

Recommandations de bonnes pratiques professionnelles La bientraitance : définition et repères pour la mise en œuvre Ce document a reçu l’avis favorable du Comité d’orientation stratégique et du Conseil scientifique de l’ANESM. Juin 2008 La bientraitance : définition et repères pour la mise en œuvre La recommandation de l’ANESM sur la bientraitance a une ambition : celle de traduire la vision de trois grands textes récents porteurs d’un projet de bientraitance envers l’usager – la loi

de la Cour, dont l’un exerce la fonction de rapporteur général. Enfin, les projets de rapport public sont soumis, pour adoption, à la chambre du conseil où siègent en formation plénière ou ordinaire, sous la présidence du premier président et en présence du procureur général, les présidents de chambre de la Cour, les conseillers maîtres et les conseillers maîtres en service extraordinaire. Ne prennent pas part aux délibérations des formations collégiales, quelles qu’elles soient, les magistrats tenus

CONSEIL NATIONAL DU TOURISME Evolution des pratiques sociales des comités d’entreprise en matière de vacances Conseil national du tourisme Section des solidarités et politiques sociales Président : Jean-Pierre MARCON, Député de la Haute Loire, Vice-président de VVF Villages, Evolution des pratiques sociales des comités d’entreprise en matière de vacances Président du groupe de travail Jean Claude NERISSON, Président de Vacanciel Rapporteurs : Patrick BRAULT, Président de l’UNAT

ENTRED par l’existence de 3 ou plus remboursements d’antidiabétique oral ou d’insuline en un an. ENTRED-métropole a été réalisée sur trois ans et débutée en septembre 2007. ENTREDmétropole est composée de six études successives : enquête praticien-conseil, enquête-patient par auto-questionnaire, enquête médecin-soignant, suivi de consommation médicale pendant trois années consécutives, enquête hospitalière pendant quatre années calendaires consécutives, enquête de mortalité. L’analyse des données comprend

adopté dans notre travail ne s'y prêtait pas : cette collection, non terminée, ne pouvait donc être citée dans les travaux d'ordre général ; portant sur des provinces ecclésiastiques, elle dépasse, en revanche, largement les cadres régionaux ou départementaux que nous avons adoptés. Notons donc ici l'existence de cet important instrument de travail : I Pouillés de la province ecclésiastique de Lyon, par A. Longnon, 1904, 319 pp. II Pouillés de la province ecclésiastique de Rouen, par A. Longnon, 1903

soin est nécessaire pour les urgences, la permanence des soins, les soins de longue durée et la prise en charge des personnes âgées.» La prise en charge des personnes âgées et des handicapés : une ambition partagée entre le président du conseil général et le directeur de l’agence régionale de santé. «L’ouverture est une autre valeur de l’hôpital.» Une relation renforcée entre les professionnels de santé libéraux et les médecins hospitaliers pour chaque patient et évaluée régulièrement

assauts. Le capitaine de Gaulle, blessé à la cuisse gauche, est porté disparu. Fait prisonnier, il est soigné à l’hôpital de Mayence 22 mars Le nom de Charles de Gaulle apparaît dans la liste des prisonniers de guerre publiée par la Gazette des Ardennes, sous contrôle allemand 7 mai Il est cité à l’ordre de l’armée Entre mai et septembre Le capitaine de Gaulle est interné successivement à Osnabrück en Westphalie, puis à Neisse en Silésie et à Sczuczyn en Lituanie Octobre Le capitaine de Gaulle

facilité mon intégration au sein de cette entité en particulier Michel et Josette pour m’avoir fait partager l’expérience de leurs interventions aux domiciles des patients . Je voudrais également remercier le professeur René BAYLET pour les conseils qu'il m'a prodigué car ils m'ont donné l'occasion de réfléchir sur le sens et la portée de mes actes ou de mes paroles et, pour avoir suivi mon travail, avec la disponibilité et la compétence qu'il m'a apporté tout au long de la rédaction du Mémoire

9 11 2 3 9 2 LES GRANULATS U 9 Les Gisements de granulats (suite) 4 5 res ou les grès. Elles doivent être concassées pour donner des granulats. On les exploite dans les bassins sédimentaires gneuses (Jura, Provence, Ardennes, Alpes, Pyrénées…). 6 8 I Roches métamorphiques dures, telles que les quartzites (Bassin parisien, Bassin aquitain) et dans les régions montaou les gneiss. Elles affleurent plus particulièrement dans les massifs montagneux anciens (chaîne hercynienne)

Droit administratif CM. PMDP: personne morale de droit public PMDPV: personne morale de droit privée. Ouvrage: Le Gaja (grands arrêts de la jurisprudence administrative). Site du Conseil d'Etat. INTRODUCTION: "L'existence du droit administratif relève du miracle". Le miracle ici évoqué tient à ce que l'Etat, que les personnes publiques au sens large, l'administration acceptent de se plier à un droit (administratif) qu'elles contribuent à forger. Que les citoyens respectent ces règles