Conseil départemental des Ardennes

et de la Communication est rattaché son propre cabinet, qui se compose d’une vingtaine de responsables actifs pour celui-ci. Le Ministère est divisé en plusieurs secteurs : de direction, de délégation, en plusieurs ministères de régions, et en Conseils supérieurs du Ministère. De plus, quatre services sont rattachés à celui-ci : Le Département de l'information et de la communication (DIC), l’Inspection générale de l'administration des affaires culturelles (IGAP), l’Ordre des Arts et Lettres et

COMMENT METTRE EN ŒUVRE LA DÉMARCHE QUALITÉ ? quels sont les facteurs de succès ? Une volonté partagée de l’encadrement et des salariés Une démarche à organiser à minima Une démarche participative Coopération et accompagnements qualité Trame et conseils pour l’enquête de satisfaction Trame de procédure Trame de compte-rendu quelles sont les étapes incontournables ? S’évaluer, analyser son fonctionnement : l’état des lieux Construire un plan d’action Concrétiser les améliorations Mesurer les

enfants handicapés. Les contributions écrites adressées au Sénateur Paul Blanc ont été étudiées de manière systématique. Sur le fond, les quatre axes proposés par la lettre de mission ont fait l’objet d’investigations : les pratiques des maisons départementales des personnes handicapées en matière d’évaluation des besoins des enfants et de prescriptions d’auxiliaires de vie scolaire ; l’accompagnement des enfants à l’école ordinaire, pour assurer la présence, la qualité du recrutement et la formation

l’Est, la vallée du Rhône et le littoral Méditerranéen. Il y a aussi des grandes villes (des métropoles) comme Bordeaux, Toulouse… et des plus petites villes de manière ponctuelle. - A l’inverse, des régions à faible densité : - de 20 hab/km² des Ardennes jusqu’aux Pyrénées Occidentales : on l’appelait la diagonale du vide ou diagonale des faibles densités. C. Les facteurs de l’attractivité des territoires L'inégale répartition de la population s'explique par le fait que les territoires sont plus

avortera du fait de l’offensive allemande de Mai et Juin 40 qui écrase la Benelux et met la France à genoux. Doc1 l’invasion du Benelux sert surtout à attirer Français et Anglais vers le Nord. L’offensive contre la France se déroule en fait dans les Ardennes réputées infranchissables, même pas défendues par la ligne Maginot. Déroute française, désastre total évité à Dunkerque, demande d’armistice le 17 Juin et occupation d’une large moitié de la France. Reste l’Angleterre où Winston Churchill (Voir

Taxe additionnelle de solidarité sur les billets d'avion dite taxe Unitaid Taxe sur les véhicules de tourisme des sociétés (TVTS) Taxe sur certaines dépenses de publicité Prélevé au niveau local Fiscalité directe Redevances communales et départementales des mines Contribution économique territoriale (CFE et CVAE) Taxe pour frais de chambres d'agriculture Taxe pour frais de chambres de commerce et d'industrie Taxe pour frais de chambres de métiers et de l'artisanat Imposition forfaitaire

professionnel Brevets d'invention Page 2 sur 2 TITRE Vlll : Cas spéciaux Personnel hors classification Fonctionnaires en service détaché ou en position hors cadre ANNEXE No 1 - Salaire de base et majorations résidentielles, locales et départementales NB. Taux à vérifier aupres de la branche des industries électriques et gazières ANNEXE No 2 - Table des coefficients d'échelle NB. se reporter à la convention du 31 mars 1982 ci-dessous ANNEXE No 3 - Prestations invalidité-viellesse-décès (*)

OURCES MANUSCRITES .............................................................................................. 333 Archives nationales : ............................................................................................. 333 Archives départementales : .................................................................................... 340 S OURCES IMPRIMEES ................................................................................................... 341 BIBLIOGRAPHIE...............

signifiant une certaine attractivité et un rayonnement transnationale. En France il y a 21 MRI sur le critère démo. Mais se distinguent les capitales régionales. Les U .U qui sont capitales régionales bénéf d’atouts spécifiques comme le siège du Conseil régional et de l’admi, siège de divers services déconcentrés de l’Etat au niveau régional comme les rectorats, les académie ; ces MRI ont un rôle éco potentiel oùles entreprises choisissent ces U. U comme siège social ou tête de pont des acti qu’elles

___________________________________________34 2. Typologie des équipements _____________________________________________________________35 a) Le classement des installations par la FFN ____________________________________________35 b) Les schémas directeurs départementaux ______________________________________________36 3. Nombre et état général _________________________________________________________________37 a) Les piscines : une avanc ée not able de la coopération intercommunale en milieu rural __37 b) Les