Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Fleuves de la France Résultant des influences combinées du relief et du climat, les cours d’eau français offrent des traits communs : ce sont des cours d’eau modestes . Le plus long, la Loire, a 1 012 km de long. La Seine, la Loire et la Garonne coulent vers l’Ouest et le Nord-Ouest ; la Meuse et le Rhin – vers le Nord ; le Rhфne – vers le Sud. Le Rhin et la Meuse sont des fleuves qui ne coulent qu’en partie de la France. Le Rhin, né en Suisse, conserve dans sa traversée

__________________________________________ 52 3 : Les collectivités locales d’outre-mer ___________________________________________ 74 4 : Les transferts, extensions et créations de compétences ________________________ 79 5 : Les disparités des situations communales, départementales et régionales _____ 98 6 : Le périmètre des intercommunalités au 1er janvier 2015 ______________________ 103 7 : Les finances des établissements publics locaux (EPL) en 2013 _______________ 108 8 : La fiscalité locale ____________________________________________________________

aux ouvriers. Révolution culturelle Avec son ministre Victor Duruy, l'empereur relance l'instruction publique. Paris change aussi de visage. Napoléon III engage à marches forcées la rénovation de la capitale avec le baron Haussmann, préfet de la Seine. Outre-mer, au Sénégal, au Cambodge, en Cochinchine, en Nouvelle-Calédonie, les troupes marines de Napoléon III jettent les bases d'un nouvel empire colonial que la IIIe République aura à coeur d'étendre. Le gouvernement impérial voit dans les conquêtes

propriétaires (qui sont aussi des usagers). La formation est un pilier central du changement de paradigme : il faut former les jeunes aux métiers d’avenir et faire évoluer les formations classiques pour les adapter aux besoins de demain (ex : les conseillers – économiseurs de flux permettant d’optimiser les échanges dans l’écosystème quartier, zone d’activité, etc.). L’éducation a un rôle important à jouer chez les plus petits afin qu’ils intègrent dès le plus jeune âge les réflexes indispensables

conjugue ainsi les enjeux de court terme de l’activité de ses entreprises et les enjeux de long terme de ses réalisations. En bref 2011_1 Gouvernance Conseil d’administration Comité Exécutif 2011 Groupe Xavier Huillard, président-directeur général de VINCI Yves-Thibault de Silguy, vice-président administrateur référent du Conseil d’administration de VINCI Dominique Bazy, managing partner de Barber Hauler Capital Advisers Robert Castaigne(1), ancien directeur financier et ancien membre

Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale Pour une mise en œuvre du droit à des moyens convenables d’existence Analyse établie autour du concept de « reste à vivre » Rapport du groupe de travail du CNLE juin 2012 1 En application du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans autorisation expresse de l’éditeur. Il est rappelé à cet égard que l’usage

lineamentis apud Lutherum, Kant, Fichte et Hegel19. Les deux ont paru en 1891. Il continue également son activité politique. À partir de 1887, il collabore au quotidien de tendance radicale La Dépêche de Toulouse (la future Dépêche du Midi). Il devient conseiller municipal sur les listes radicales-socialistes, puis maire adjoint à l'instruction publique de Toulouse (1890-1893). Ses travaux intellectuels, son expérience d'élu local, sa découverte des milieux ouvriers et des militants socialistes l'orientent

la législation du travail par l'intermédiaire des conseillers prud'hommes salariés ou encore par leur participation aux Comités d'hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T) les associant aux actions de prévention des risques professionnels et l'amélioration des conditions de travail. C'est aussi le cas des représentants des salariés dans les conseils d'administration ou de surveillances dans les sociétés anonymes ou des conseillers des salariés en cas de licenciement. ( Ce sont

REMERCIEMENTS Si l'exercice semble convenu, il n'en est pas moins difficile, car remercier tous ceux qui m'ont aidée à construire cette habilitation relève de la gageure, tant ils sont nombreux. Ce travail est bâti sur une multitude d'encouragements, de conseils, de discussions, de soutiens matériels et moraux. Tout d'abord, cette habilitation n'aurait pas vu le jour sans les encouragements de mes collègues et amis, qui m'ont fortement poussée à me lancer dans l'aventure. Un grand merci à Peggy HELLEQUIN

assouplissement à 14 ans lorsque les institutions scolaires ne sont pas suffisamment développées, et en introduisant les notions de travaux légers et de travaux dangereux supposant la détermination d’autres limites d’âge. La Charte sociale du Conseil de l’Europe fixe à 15 ans l’âge minimum d’admission à l’emploi - avec des dérogations pour les enfants employés à des travaux légers. La documentation Française : Le Travail des enfants en France : cadre juridique, situations de fait et propositions