Conseil départemental du Nord

Promouvoir l’attractivité du territoire national 3 4 5 8 9 10 11 18 20 20 23 26 27 27 28 30 32 34 35 36 37 38 40 44 46 49 50 51 La France et ses institutions 1 MER DU NORD LA MANCHE Pas-deCalais 62 Nord-Pas- de-Calais Somme 80 Seine-Maritime 76 Manche 50 Finistère 29 Calvados 14 Orne 61 Nord 59 Aisne 02 Picardie Oise 60 HauteNormandie Eure 27 Ardennes 08 Meuse 55 Moselle 57 BasseNormandie Côtes-d'Armor 22 Bretagne Morbihan 56 Ille-et-Vilaine 35 ATLANTIQUE

durables) C- Qui sont les résistants? -au sud: très majoritairement des citadins, intellectuels, anciens militants des partis du Front Populaire (voir le doyen Gosse, Marie Reynoard , les anciens maires Chavant et Martin...) - au nord, des militaires, des groupes de «sociabilité» professionnelle (réseau du Musée de l'Homme à Paris), agents SNCF ... ' - à Londres, des militaires, des fonctionnaires... un peu de tout AU TOTAL, UNE INFIME MINORITE (400 Gaullistes à Londres à la

appartient à la famille des oenothéracées ou onagracées avec deux espèces. Elle est devenue un redoutable envahisseur des milieux naturels humides et aquatiques calmes. Depuis le début des années 1990 dans l'ouest, sa prolifération s'est étendue vers le Nord, envahissant les lieux humides calmes jusqu'au-delà de la frontière belge. Il existe d'autres espèces de Ludwigia en France, la Ludwigia palustris ou Ludwigia des marais qui est une petite plante vivace basse ; ses tiges et ses feuilles sont teintées

donc pas compris dans la base d'imposition. Comment calculer la CFE ? Le montant de la CFE est déterminé sur la base du taux relais voté par les communes et les intercommunalités et du taux de taxe professionnel pour 2009. Ce sont aussi les conseils municipaux qui fixent la cotisation minimale en matière de CFE. Celle-ci, comprise entre 200 et 2000 €, peut faire l'objet d'une réduction pour les redevables exerçant leur activité à temps partiel ou pendant moins de 9 mois dans l'année. Au montant

Lucien Maman, Equipe pluridisciplinaire Plan Loire Grandeur Nature Maquette : Guillaume Marchais, Diplômé IMST Sophia Antipolis Loïc Anras, Forum des Marais Atlantiques Remerciements Pour leur aide et leurs conseils apportés à la réalisation de ce document : Jean-Pascal Dubos (Conseil Général de Loire Atlantique), Jean-Patrice Damien (Parc Naturel Régional de Brière), Delphine Forestier (Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement du Bassin Versant du Don), Dimitri Bouron (Fédération de Vendée

cours Pasteur – Bordeaux - 05.57.57.22.12 -alifs.cultures@orange.fr Contacts : Anne-Cécile Godard/ Taoufik Karbia - www.alifs.fr Manuel Dias / RAHMI : 06.23.19.01.83 - mdias33@free.fr À la mémoire des anciens combattants marocains EXPOSITION au Conseil Régional d’Aquitaine 1ers éléments en vue de la contextualisation historique au 4/05/2010 1. 2. 3. 4. 5. • • • • L’ALIFS et le RAHMI De la collecte de mémoire à l’idée de création d’une exposition Forme de l’exposition Premiers éléments d’information

agricole en France Les organisations professionnelles agricoles (OPA) rassemblent l'ensemble des structures créés ou gérées par et pour les agriculteurs. On peut les scinder en trois catégories : Membres, directs ou indirects, du Conseil de l'agriculture français : Le Conseil de l'agriculture française est composé de syndicats, coopératives et mutuelles. FNSEA et son réseau (Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricole) Jeunes Agriculteurs et son réseau (Créé en 1957, il compte en 2008

rassemblement dans un seul et même document de données éparses. Un sincère remerciement doit être adressé à toutes celles et tous ceux qui ont contribué à sa réalisation. Le Préfet, Albert Dupuy 3 SOMMAIRE I – INTRODUCTION I – 1. LE SCHEMA DÉPARTEMENTAL D’EQUIPEMENT COMMERCIAL : ELEMENTS DE PRESENTATION..................................PAGE 5 I – 1. 1 I – 1. 2 I – 1. 3 I – 1. 4 LE PERIMETRE.............................................................................................PAGE LE CONTENU

Aujourd’hui la décentralisation évoque les collectivités territoriales : région, commune et département. Les structures intercommunales ne sont pas des collectivités territoriales. Dans les communes on a le conseil municipal : le maire est le chef et un agent de l’état. Dans la région on a le conseil régional puis le préfet. Ils sont tous nés de la même date, la plus ancienne est la commune puis le département et enfin la région. La situation sous l’ancien régime : Jusqu’à la fin du moyen âge

pratique inter-institutionnel du signalement à l’usage des professionnels. 2004 Édito Prévenir la maltraitance des enfants et agir efficacement contre elle constituent, plus qu'une obligation légale, l'une des plus impérieuses missions du Conseil général. Alerter les autorités compétentes pour faire cesser au plus vite et dès qu'elle est connue, la souffrance d’un enfant est du devoir de tout citoyen ; plus encore, celui des professionnels est de repérer le plus précocement possible les situations