Conseil départemental

consultées. Je pense que la partie historique de l’ensemble architecturale est pratiquement terminée, il faut encore que j’étudie des ouvrages parlant de la renaissance bretonne, et les documents d’archives de Campénéac. En consultant les archives départementales, je me suis rendu compte qu’il n’y avait pas beaucoup ou pas d’information concernant la maison des confesseurs mais plutôt sur les rentes et le fonctionnement de l’abbaye. Je sais également que la série Q qui est l’inventaire des biens mobiliers

du carolus malus. Elle révèle au public les documents médiévaux les plus exceptionnels, provenant des anciens évêchés de Beauvais, Noyon et Senlis, d’une centaine d’abbayes, de seigneurs et de communes. Conservés pour la plupart aux Archives départementales depuis la Révolution français ; Ces documents jusqu’alors réservés à des spécialistes du monde entier sont ici dévoilés au public. Beauté des documents, rareté des textes, les origines de nos supports d’écriture, Voilà ce que transmet remarquablement

de ce conflit Soldats canadiens au milieu des décombres à Ypres (en Belgique). L’hôtel de ville d’Arras en 1920. Des sociétés qui souffrent et qui sortent endeuillées de ce conflit Réquisition de matelas à Lille à partir de 1916 (Archives départementales du Nord) Chaque maison doit afficher la liste de tout ce qu’elle possède, la laine des matelas est récupérée pour faire des uniformes. Des populations qui souffrent davantage = celles des territoires occupés Des sociétés qui souffrent et qui

Menace sur le prolongement du tramway T1 par Montreuil Jusqu’à présent le prolongement du tram T1 de Noisy-le-Sec à Montreuil/Val-de-Fontenay paraissait acquis : le Conseil général de la Seine-Saint-Denis évoquait fin 2016 comme date de fin des travaux tandis que le STIF (Syndicat des transports d’Ile-de-France) annonçait une mise en service en 2017. Dans un entretien publié ce vendredi 17 décembre par Le Parisien, le nouveau Maire de Noisy-le-Sec, Laurent Rivoire (Nouveau Centre), annonce qu’il

définitives sont conservées en dehors de l’établissement, aux Archives départementales. Décret n° 79-1037 du 03 décembre 1979 ; article 14 : « la conservation des archives définitives est assurée dans les dépôts d’archives relevant de la Direction des Archives de France ou placés sous son contrôle ». 3.3 Gestion des documents Les archives définitives, versées aux Archives départementales, sont gérées par la Direction des Archives Départementales. Décret n° 79-1037 du 03 décembre 1979 ; articles 2 et 10 :

décembre 1926. Les frais correspondants faisaient l'objet d'une dépense obligatoire inscrite au 2° de l'article L. 2321-2 du code général des collectivités territoriales, l'élimination de ces documents étant soumise au visa du directeur des archives départementales, chargé de l'exercice du contrôle scientifique et technique des archives communales. Toutefois, pour tenir compte du caractère obsolète de cette disposition, notamment au vu de l'accessibilité du Journal officiel par voie électronique rendant

missions militaires à l'étranger. Elle se compose de formations d'active et de formations de réserve. Elle comprend : 1. la direction générale de la Gendarmerie nationale ;l'inspection générale de la Gendarmerie nationale ; 2. la gendarmerie départementale ; 3. la gendarmerie mobile ; 4. la Garde républicaine ; 5. la gendarmerie d'outre-mer; 6. la gendarmerie prévôtale ; 7. les formations spécialisées ; 8. le groupe d'intervention de la Gendarmerie nationale; 9. les organismes d'administration

inconvénients » pour l'environnement. Le régime de l'autorisation est donc le plus contraignant. C'est le préfet qui délivre ou non cette autorisation après instruction par les services administratifs, enquête publique et passage devant le Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST). L'ensemble de la procédure prend en moyenne 10 à 12 mois. B – Le « troisième régime ICPE » : l'enregistrement La procédure d'enregistrement, prévue à l'article

Comment se recomposent les services déconcentrés de l’état ? L’État dans le département : des services adaptés aux territoires et aux besoins L’échelon départemental est réorganisé en fonction des besoins des citoyens sur le territoire et non, comme dans les régions, selon les lignes de découpage des périmètres ministériels. Afin de concrétiser cette adaptation aux besoins et aux spécificités des divers départements, l’organisation sera modulable sur la base d’un schéma simple composé d’un socle

part, qu'en cas d'empêchement du maire et de ses adjoints, le maire peut déléguer sa fonction d'officier d'état civil à un conseiller municipal de son choix ; et, d'autre part, que, si pour une raison ou une autre, ni le maire, ni ses adjoints, ni les conseillers municipaux n'exercent leur charge d'officier d'état civil (en cas de démission du maire et de l'ensemble du conseil municipal, par exemple), celle-ci peut (parce que l'état civil ne peut souffrir aucune interruption) être exercée par un délégué