Conseil des Anciens

isolé » * Reprend en partie la théorie de Rousseau * Le pouvoir judicaire : * Juges élus * Indépendant du pouvoir législatif et exécutif * Le pouvoir législatif composé en deux chambres : * Le Conseil des Cinq Cent : propose les lois * Le Conseil des Anciens : les votent * Le pouvoir exécutif : * 5 chefs de l’état * Elue par les assemblées * Soumis au pouvoir législatif * Responsable devant les assemblées * Mais existence de fonctions commune

établissant des devoir civique, l'abolition de l'esclavage dans les colonies ( voté en 1794) est aussi inscrite dans la constitution. le pouvoir législatif est partager entre 2 assemblée complementaire : le conseil des 500 qui détient l'initative des lois qui le soumets au conseil des anciens et la présidence est assuré par 5 directeur. III/ 1795_1799, la république introuvable a. premier directoire 1795_1797 malgres de bonne récolte en 1795 le cours du blé reste elevé, de plus l'État n'arrive

France à mourir sur le trône. Et c’est Charles X qui lui succédera. [...] [...] Elle est très longue (avec 377 articles). Pour éviter une dictature d’une Assemblée unique, il y a deux chambres : la chambre basse (le Conseil des Cinq cents) et la chambre haute (le Conseil des Anciens). L’exécutif est un organe collégial appelé le directoire et composé de cinq membres. La séparation des pouvoirs est très stricte. Ce système a toujours mal fonctionné et se solde par un coup d’État, celui du 18 brumaire

plus en plus de troupe. Puis Hannibal envoya ses renforts cachés pour encercler les Romains. Les Romains furent coincés et massacrés. La décision d’Hannibal fut de ne pas aller à Rome car il trouvait qu’il avait déjà gagné la guerre 13) Le conseil des anciens de Carthage refuse d’envoyer des soldats. Ils décident d’envoyer des soldats en Espagne. 14) Il veut envoyer son armée en Espagne pendant qu’Hannibal sera occupé en Italie. Scipion réussit à mettre L’Espagne à feu et à sang. Ce fut une réussite

recherche à son encontre. Sa fuite ne dura guère et il ne tarda pas à ouvrir un cabinet d'avocat à Paris et ne fut plus inquiété. Durant le Consulat, François Denis Tronchet multiplia les activités : président du Tribunal de cassation, membre du Conseil des Anciens de 1800 à 1804, sénateur de la Somme en 1801. Napoléon Bonaparte le désigna pour préparer, au sein d'une commission dirigée par Cambacérès, de 1800 à 1804, le Code civil des Français, dit « Code Napoléon ». Ses cendres furent transférées au

 Originaire du bassin central du Sepik en Papouasie-Nouvelle-Guinée, la tribu des Iatmul provient d’une ancienne migration qui s’est distancée d’une autre tribu semblable nommée Sawo. Datant d’il y a plus de 7 siècles, cette migration eut une grande importance sur leur nouvel emplacement, soit dans le bassin central du Sepik1. Cette tribu a une culture très différente des autres tribus et groupes du monde. En effet, elle se différencie par ailleurs avec ses cérémonies, fêtes et rituels hors

de deux chambres distinctes le Sénat correspond à une des chambres du Parlement dont les membres sont appelés « sénateurs » C’est la chambre  « haute» du Parlement une sorte de « conseil des anciens » car c’est comme en Angleterre une chambre qui n’est pas élu directement par le peuple et qui peut contenir des anciens. On sait de plus qu’en en France le Parlement est divisé en deux chambres car on est en présence d’un état bicaméral : le Sénat la chambre aristocratique et de l’assemblée Nationale

manœuvres dès mai 1799. La majorité modérée des Conseils élit deux directeurs modérés (Sieyès et Gohier). Puis elle obtient la démission de deux directeurs républicains affirmés, qui sont remplacés par des personnages effacés (Roger Ducos et le général Moulin). Des ministres acquis au coup d'État sont nommés Le gouvernement attaque les moyens d'expression des républicains jacobins. Lucien Bonaparte, frère cadet de Napoléon, devient président du Conseil des Cinq-Cents. Le financement est assuré par

par le Conseil constitutionnel, les fonctions du président de la République (sauf l’organisation d’un référendum et la dissolution de l’Assemblée nationale), sont provisoirement exercées par le président du Sénat et, si celui-ci est à son tour empêché d’exercer ses fonctions, par le Gouvernement B ) L’histoire du sénat L'histoire de France donna plusieurs noms à la chambre haute : la constitution thermidorienne de 1795 (1795-1799) fait naître le Sénat sous le nom de Conseil des Anciens ; il

plus, il pourra nommer les classes électives vacantes (le pv exécutif peut annuler les élections et une fois cela, plutôt que de refaire voter, il peut nommer alors le personnel pol de son choix). * Le législatif, composé de 2 conseils (conseil des 500 et des anciens). Ces derniers ont l’initiative de la loi. Ils vont d’ailleurs voter la loi sans que l’exécutif n’ai un droit de véto, regard (= totale indépendance légi y compris pour les textes de loi concernant les paiements des fonctionnaires