Conseil du roi de France

plan juridique de véritables victoires sur les épreuves de la guerre de cent ans. Une justice royale relativement développée, justice exercée au nom du roi qui a affirmé sa suprématie sur les justices concurrentes (justice seigneuriale et ecclésiastique). Cette justice royale s’incarne dans un ensemble d’institutions qui sont au service du roi et qui n’ont cessé de se développé au moyen âge. La période qui va du XVIe au XVIIIe siècle, période tantôt de l’époque moderne, tantôt ancien régime

 Ce droit s'est développé dans un contexte politique et administratif  qui a influencé l'ordre juridique lui­même. 1) L'ordre politique et administratif La légende situe la fondation de Rome en 754 avant J.C et elle attribue la  création de Rome au premier roi Romulus. Romulus et Rémus, fils jumeaux  du Roi Mars fondent la ville. Romulus l'entoure de fondations, son frère les  franchit et Romulus le tue, la ville est fondée. Cette légende qui donne à la  ville une origine divine masque une réalité plus complexe.  En réalité, c'est 

LA REGENCE, TEMPS DES « GRANDES ESPERANCES » ? La polysynodie vue par Saint-Simon Introduction : L'année 1715 est marqué en Europe par un événement majeur, la mort de Louis XIV. L'électeur de Saxe dit à ses ministres « Messieurs, le Roi est mort ». Aucune précision n'avait besoin d'être rajoutée. Ce décès annonce la fin de la monarchie dévote installée par Louis XIV sous l'influence de se très pieuse seconde épouse : la marquise de Maintenon. Le 1er Septembre 1715, Louis XIV meurt, et Louis

Les Constitutions françaises Introduction Les Etats-Unis, depuis leur création ont toujours eu la même constitution (200 ans) qui est modifiée par des amendements. En France nous avons 16 constitutions, avec celle de 1958. Ces constitutions ne se succèdent pas forcément dans le temps, il y eut des régimes transitoires (au nombre de 21) entre les 16 constitutions, certains projets de constitutions ont été avortés (au nombre de 5). La 1ère des C° écrites est la C° du 3 septembre 1791, cette C°

n’ont pas été perdus. Il faut le comprendre dans le sens d’une restructuration, nouvelle mise en forme. I) Le droit romain Le Bréviaire d’Alaric = droit romain, il est donc utilisé tous les jours. Ce sont des notions de droit romain reprises par le roi des Wisigoths : droit vulgaire traduit dans le Bréviaire. Il s’agit d’un droit romain tronqué, simplifié. XI-XIIe : restructuration. Pourquoi va-t-on rechercher du droit romain dans une société qui n’a rien à voir ? Plutôt que de calquer ce droit

HISTOIRE DES INSTITUTIONS La monarchie française de l'Ancien Régime: de la gloire au déclin La monarchie en France et l'Ancien Régime sont des notions réelles et complexes. L'Ancien Régime est une courte période de 476 à 1789. En dépit de cette expression d'Ancien Régime, il est davantage une forme d'organisation de la société française qu'un régime politique. L'ancienne société française est particulière et avant tout organique et tripartite. Cette société n'a pas grand chose à voir avec la

(pas de contre-pouvoir s’opposant au roi). Première partie : les institutions de l’antiquité (antiquité grecque) Chapitre 1 : La civilisation grecque Aperçu historique : de la royauté à l’aristocratie. Vers 800 av JC, qu’il y a des sources sur la civilisation. Ces sources sont des poèmes d’Homère : L’Odyssée dans lequel il y a des informations sur l’organisation de la civilisation de cette époque (9e – 8e siècle av JC). Cette société était organisée par un roi pensant que ces ancêtres étaient

royal au moyen âge La monarchie absolue de droit divin La remise en cause du pouvoir royal à la fin du 18ème Siècle. Titre 1: L’affirmation du pouvoir royal au Moyen-Age : Le Moyen-âge constitue la période la plus longue de l’histoire de France, elle couvre mille ans d’histoire, de 476 jusqu’à la fin du 15ème Siècle. On n’étudiera pas l’ensemble de cette période mais seulement la 2ème partie du Moyen-âge, du 12ème au 15ème car c’est à partir du 12ème Siècle que l’autorité royale à réussi

laïcs, soit des ecclésiastiques. Les laïcs sont formés par l'expérience. Les ecclésiastiques ont une formation en droit romain et droit canonique. Du point de vue social, ces gens sont des chevaliers càd que leur famille a été ou est au service du roi. . . Entre Henri II et son petit fils Henri III, donc en quelques dizaines d’années, il y a une évolution considérable :collaboration à part entière pour la justice. . . Il y a une importante renaissance du droit romain que, dès le milieu du

romain) - Antiquité tardive : 330 (fondation de Constantinople au lieu de Byzance) à 650 - Moyen-Âge : 476 (ou 650) à 1453(chute de l'Empire romain d'Occident)(ou 1492 ou 1520 Luther) - Haut Moyen-Âge : 476 (ou 650) à 987 (Hugues Capet élu roi des Francs) Chapitre I : Res Publica à Rome Rome : Fondation (-753(4) Fondation ; - 510 République ; -27 (ou +14) Empire ; 476 Chute) Auguste change la façon de gouverner l'État : il modifie les institutions (d'une République (qui se décompose de