Conseil régional d'Alsace

est réservée à un type particulier de collectivité situées dans l’outre-mer). Quelques traités signés par la France, faisant obligation de respecter certain principes par la France. Par exemple, des conventions nombreuses sont rédigées au sein du Conseil de l’Europe. L’évolution des institutions administratives : Il ya des personnes et organes anciens, donc institutions très anciennes (le maire, le département…). Mais aussi des institutions nouvelles, ou évolution remarquables des institutions anciennes

�����������������������������������������19 Un dialogue en construction sur les grands enjeux de la planète �������������������������������������������������26 LA dImensIon régIonALe : LA FrAnce et L’europe FAce à LA dIversIté des processus d’IntégrAtIon cArIbéens et LAtIno-AmérIcAIns�����������������31 Les intégrations régionales en Amérique latine et dans les Caraïbes �����������������������������������������33 La relation entre l’Union européenne, l’Amérique latine et les Caraïbes ��������������������������������38

ces collectivités .......... 20 1.5. Consultations menées avant la saisine du Conseil d’Etat .................................................................. 23 1.6. Liste prévisionnelle des textes d’application nécessaires................................................................... 27 2. CREATION DU CONSEILLER TERRITORIAL................................................. 28 3. ELECTION ET COMPOSITION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES ....... 30 3.1. Election, nombre et répartition des délégués

l’oenotourisme 1 - Le secteur viticole a. b. c. a. b. Les viticulteurs doivent se moderniser pour plus de lisibilité Affirmation d’une identité tout en se diversifiant Mais manque de données fiables et d’unité Des agences spécialisées Des cabinets conseils 29 2 - Un secteur touristique concerné Conclusion Bibliographie 34 35 Introduction Le vin et la gastronomie ont toujours constitué une forte motivation pour visiter une destination. En France, un visiteur sur trois cite spontanément

considéraient que d’autres textes (comme les règlements des assemblées) avaient plus d’importance que la Constitution. Lorsque qu’ils votaient les lois, ils n’avaient pas peur qu’un Conseil constitutionnel déclare la guerre à la Constitution (car pas de contrôle de la conformité des lois). En 1946, il y a création d’un Conseil constitutionnel. Première grande période du droit constitutionnel = le droit politique. 2. Le droit constitutionnel confronté au problème de la hiérarchie des normes C’est une exigence

20 p.21 p.2 (Partie 1) p.3 (Partie 1) p.21 p.22 à 23 p.24 p.17 à 24 (Partie 2) 1. Exemples de description de pratiques L’ANALYSE DES ACQUIS DE VOTRE EXPÉRIENCE p.25 à 31 p.32 p.17 p.25 à 41 (Partie 2) 1. Des conseils pour décrire et analyser vos pratiques 2. Un outil d’aide à la description des pratiques p.32 p.33 RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES SUR LA PROCÉDURE L’ACCOMPAGNEMENT LE RÔLE DU JURY p.34 à 36 p.37 70821 Guide Ministe?re:70821 Guide

France septentrionale bâtissent, dès les années 1830, leur entreprise sur place ou presque, là où leurs ancêtres et eux sont nés : les Motte à Roubaix, les Mahieu à Armentières, les Deneux à Hallencourt. Mais d’autres viennent d’autres horizons : d’Alsace, tel Frédéric Kuhlmann (1803-1881), père de l’industrie chimique française ; ou de pays étrangers, et notamment de Grande-Bretagne : dès 1815-1816 une multitude de petits constructeurs-mécaniciensbrodeurs franchit la Manche, s’installe dans le faubourg

’année 2012 a été marquée du sceau du renouvellement. Arrivée à la direction générale de l’INC après une vacance de cette fonction de plus de quatre mois, durant lesquels l’établissement a dû trouver en lui-même, avec le soutien du président du conseil d’administration, les ressorts nécessaires à son fonctionnement, j’ai trouvé un établissement qui, malgré des atouts jamais démentis, souffrait d’une inquiétude palpable quant à son avenir. Or, dans un contexte budgétaire difficile, l’INC est parvenu

Agriculture-environnement ………… 28 Arts, culture ………………………… 31 Bâtiment, travaux publics …………… 33 Commerce, économie, gestion …… 35 Droit ………………………………… 45 Fonction publique …………………… 47 Industrie …………………………… 49 27 63 65 68 76 80 81 DÉLÉGATION RÉGIONALE NORD - PAS DE CALAIS 8 boulevard Louis XIV 59043 Lille Cedex Tél. : 03 20 15 81 61 Courriel : drolille@onisep.fr Directeur délégué : Jean-Luc Jenicot Rédacteur en chef : Reinald Loridan Rédaction : Muriel Berthelot, Éliane Coubel, Omar Amini, Valérie

Vosges du Nord Présenté le : 28/09/2011 devant le jury : Christian GERMAIN, ENITAB Gilbert GRENIER, ENITAB Alexia GOBRECHT, SupAgro Bruno TISSEYRE, SupAgro Philippe VISMARA, SupAgro Maître de stage : Nadia CARMAUX Résumé Résumé Le Parc naturel régional des Vosges du Nord, situé à la limite entre l’Alsace, la Lorraine et l’Allemagne, est un territoire riche pour la randonnée. Mais le développement important de cette offre sur le territoire dans les dix dernières années a brouillé sa lisibilité pour