Conseil régional d'Île-de-France

au-delà) Dossier documentaire A propos de la circulation routière en Ile-de-France http://www.iau-idf.fr/fileadmin/Etudes/etude_80/dti_La_circulation_routiere_en_Ile_de_France.pdf A propos des nuisances sonores en Val-de-Marne http://www.cg94.fr/transport-voirie/16087-les-cartes-du-bruit-en-val-de-marne.html http://www.cg94.fr/bruit/16289-le-classement-sonore-des-voies-bruyantes.html A propos du schéma directeur du conseil général du Val-de-Marne, notamment pp. 87-89 pour la communauté d’agglomération

constitutionnelle. * art. 12 : « La garantie des droits de l'homme et du citoyen nécessite une force publique : cette force est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux auxquels elle est confiée ». En France, la force publique est constituée de la police nationale, de la gendarmerie nationale et des polices municipales. Missions[modifier] Une définition des missions de la police nationale a été donnée dans l'article 1 du code de déontologie de la

: droit écrit > écrit juridique indiscutable Code de l'urbanisme divisé en deux : partie législative (la loi) et partie réglementaire (comment faire fonctionner la loi) 3 types de règles : d'application nationale (s'appliquant où que l'on soit en France), intermédiaires (DTA, SCOT) et plus précises, s'appliquant en petits territoires Le droit de l'urbanisme est un droit récent destiné à l'aménagement des agglomérations. Ce droit a beaucoup évolué depuis sa création à la fin de la WW2 et trouve son

Les transports en général : un secteur clé Les transports constituent d’abord un secteur économique à part entière et donc une partie de la production. En 2009, la valeur ajoutée de la branche transports1 représentait en France 79 milliards d’euros (soit 4,1 % du PIB) et 1,13 million d’emplois (soit 4,4 % de l’emploi total). À cet égard, l’importance de cette branche dans l’activité économique a évolué au cours des cinquante dernières années : en termes d’emplois, les transports représentent une

développés Un changement de paradigme devenu modèle économique Le marketing ethnique est pratiqué dans nombre de pays, terres d’immigration: •  Depuis plus de 10 ans : Etats-Unis, Canada, Australie, UK, Israël… •  Initiatives plus récentes : Allemagne, France, Italie… Le modèle repose sur la prise en considération du poids démographique et du pouvoir d’achat des populations immigrées/ minoritaires, identifiés comme leviers de croissance, par les entreprises « mainstream » . C’est la fin du « one-size-fits-all

territoriales. * 1963 : création de la DATAR : Délégation à l’Aménagement du territoire et à l’Action Régionale. II) Loi de décentralisation du 2 mars 1982 1) Présentation : * Contexte d’émergence. 2) Les grands principes de la loi : * La suppression de la tutelle administrative et financière a priori exercée par le préfet. * Le transfert de l’exécutif départemental et régional au profit d’un élu local. * La région devient une collectivité territoriale de plein exercice

Géographie & Éducation civique THÈME 2 La France contemporaine Présentation du thème Ce thème regarde bien sûr la géographie puisqu’il s’agit d’étudier la population française à différentes échelles spatiales du territoire. Étudier les territoires des citoyens oblige à examiner comment sont organisés les espaces de proximité. Le pluriel est de mise car il existe plusieurs territoires de proximité selon les habitants, ou plus exactement, dans chaque territoire de proximité interviennent

Enfin, je tiens à remercier ma famille qui m’a toujours soutenue, et, en particulier, mes parents et mon frère pour leur générosité, leur discernement et leur soutien inconditionnel, ainsi que mon conjoint pour sa patience, sa compréhension et ses conseils durant ces six dernières années. Je leur dédie mes réussites passées et à venir. 3 Résumé L’acceptation et l’intégration de la différence est, depuis toujours, une gageure permanente au cœur des sociétés humaines. La notion de handicap

entre 1998-2001, la croissance de l’emploi dans le département a été plus faible que celles des autres départements d’Ile de France. Cela s’explique en partie par le fait que le secteur de l’industrie qui a connu un déclin au niveau régional est plus intense dans le département. En matière de construction de logements sociaux, le département se situe en deuxième position en Ile de France avec 2988 logements locatifs sociaux. 2 Le centre d’hébergement d’urgence Les centres d’hébergement

DB Consultant 
 - TLSP Les
modèles
économiques
de
la

 télévision
locale
hertzienne
en
France
 
 Analyse
comparée Étude
réalisée
en
février
2009,
portant
sur
20
chaînes
existantes
et
14
 chaînes
en
cours
de
montage.

 Auteurs
:
Didier
Bailleux
Consultant
et
TLSP
(Union
des
Télévisions
 Locales
de
Service
Public)
 

 
 
Contacts
:
 ‐ ‐ ‐ TLSP
:
Jean‐Luc
Nelle

06
08
555
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 Elisabeth
Clément
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