Conseil régional de la Guadeloupe

d’une collectivité sur son territoire au niveau local (ex : la rocade de Gap), soit au niveau régional (ex : le canal de Provence qui puise l’eau de la Durance pour alimenter les grandes villes de la région PACA), soit au niveau national (Aéroport Roissy Charles de Gaulle, autoroute A51). Travail de groupe. Description de l’affiche : Un slogan : A51 à nous de choisir ! Un logo : Le logo du conseil général des hautes alpes, en bas à gauche. Dessin : Deux parties, l’une blanche avec une moitié

Le Conseil Générale de l’Isère Carte d’identité : ISERE Région : Rhône Alpe Superficie : 7 431 km2 (dont la moitié en zone de montagne) Nb d’habitants : 1 200 000 (+ 1% par an) Densité : 157 habitants/km2 Arrondissements : Grenoble (préfecture), La Tour du Pin ( sous-préfecture), Vienne ( sous-préfecture) 58 cantons, 533 communes 4650 km de routes départementales Taux urbanisation 76,45% Présentation du territoire : Population : L’Isère est le vingtième plus grand département de

A9e nationale|Président de l’Assemblée nationale]] | titre_dirigeant5 = [[Conseil constitutionnel (France)#Le Pr.C3.A9sident du Conseil constitutionnel|Président du Conseil constitutionnel]] | titre_dirigeant6 = [[Cour de cassation (France)#Le Premier pr.C3.A9sident|Premier président de la Cour de cassation]] | titre_dirigeant7 = [[Conseil d'État (France)#Pr.C3.A9sidence du Conseil d.27.C3.89tat|Vice-président du Conseil d'État]] | nom_dirigeant = [[François Hollande]] | nom_dirigeant2 =

tête de réseau. CAFOM L'activité du groupe a débuté en Guadeloupe au milieu des années 70, par la création d'une société de vente de matériel HI-FI à domicile. Aujourd'hui, CAFOM est un groupe indépendant du secteur de la grande distribution spécialisé dans l'aménagement de la maison. Exploitant près de 9 magasins dans les Départements d'Outre-mer dont 6 sous l'enseigne BUT, CAFOM dispose d'un leadership incontesté sur ses marchés régionaux ainsi que de deux sites Internet marchands : vente-unique

constituées dès le Moyen-âge. Les membres du conseil général de la commune  et le maire sont élus pour 2 ans. La Constitution du 3 septembre 1791 dispose : « Le Royaume est un et indivisible : son territoire est distribué en quatre-vingt-trois départements, chaque département en districts, chaque district en cantons ». Le département est administré par un Conseil général de 36 membres élus pour 2 ans et renouvelables par moitié chaque année ; le Conseil général du district compte 12 membres élus. 

ordre administratif, dont la plus haute juridiction est le Conseil d’État, et un ordre judiciaire, dont la plus haute juridiction est la Cour de Cassation. Organisation générale : La France est un État décentralisé, non fédéral, comprenant 4 niveaux de collectivités territoriales : • l'État (ou niveau national) • Les Régions : il y en a 26, dont 4 outre-mer • Les départements : ils sont 96 en France métropolitaine et 4 outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane et Réunion) • Les communes : elles

l’occurrence la région Guadeloupe à travers le logo, la mention « conseil régional de Guadeloupe » qui désigne le maître d’ouvrage, ainsi que l’inscription « SEM Basse-Terre » (société d’économie mixte de la préfecture de Région) sur le panneau de gauche avec les chiffres de sa participation financière sur le panneau de droite ; – l’Union européenne, à travers le cercle des douze étoiles jaunes sur fond bleu et l’inscription « Fonds européen de développement régional » (FEDER). ■ Situé à Saint

est le rôle du président du conseil général ? mis à jour le 8.07.2008 Le président du conseil général est l’organe exécutif du département. Il est élu parmi les membres du conseil lors de la première séance suivant chaque renouvellement triennal de l’assemblée. Son mandat est donc de trois ans et est renouvelable. Il est assisté d’une commission permanente au sein de laquelle sont élus les vice-présidents. En tant qu’organe exécutif, le président du conseil général prépare et exécute les

Inspection générale de l’Administration N° 06-042-01 Inspection générale des Finances N° 2006-M-008-01 Conseil général des Ponts et Chaussées N° 004592-01 RAPPORT D’ENQUETE sur l’optimisation de la desserte aérienne des départements d’outre-mer Établi par Rémi DUCHENE Inspecteur général de l’Administration Anne BOLLIET Inspectrice générale des Finances Stéphane LAYANI Administrateur Civil Jean-Noël CHAPULUT Ingénieur général des Ponts et Chaussées Michel SOCIE Inspecteur

la Constitution du 27 octobre 1946 et maintenu par la Constitution du 4 octobre 1958 (article 73). Il s'applique à la Guadeloupe, la Guyane française, la Martinique, Mayotte et La Réunion, dont les habitants ou les personnes qui en sont originaires peuvent être qualifiés de « domiens »1. Les DOM, à l'exception de Mayotte, même si le conseil général exerce les compétences régionales depuis 2011, sont aussi des régions d'outre-mer, c'est-à-dire des collectivités territoriales intégrés à la République