Conservation des documents

FIUT de Montreuil – Université paris 8 IUT de Montreuil – Université paris 8 [Les documents en entreprise] | Rapport présentant les différents documents utilisés en entreprise | [2012] Le Devis Définition : Un devis est un document par lequel un prestataire ou un fournisseur par exemple va proposer un prix pour l’achat d’un bien ou un service. Une estimation de prix est réalisée. Les enjeux du devis : Lorsqu'un particulier ou une société demande des devis auprès de plusieurs

démarre avec la préparation budgétaire. Le débat d’orientations budgétaire est établi et tenu en conseil municipal dans un délai de 2 mois précédent le vote du budget primitif. Ce budget constitue le document de base de l’année qui prévoit et autorise les recettes et dépenses. Au cours de l’année des documents d’ajustements sont établis : les décisions modificatives. La clôture du cycle est constituée par l’arrêt des comptes au travers du compte administratif. Les autorisations votées, le service financier

traitement de l’information comptable. Les actifs et les passifs des entités soumises au présent règlement doivent faire l’objet au moins une fois par an d’inventaires en quantité et en valeur sur la base d’examens physiques et/ou de recensements de documents justificatifs. Ces inventaires doivent être organisés par les responsables de l’entité en vue d’élaborer des états financiers qui reflètent la situation de ses actifs et passifs. Les écritures comptables sont passées selon le système dit « en

que les archives sont preuves de légitimité. En 1482, Louis XI ordonne un inventaire. On se rend alors compte de la détérioration de certains document, des manques…S’entreprend alors un travail de retour sur les archives en entreprenant par exemple des transcriptions partielles. En 1626, un arrêt du conseil du roi ordonne la saisie de tous les documents relatifs aux biens et aux droits de la Couronne. Malgré tout, les archives de dispersent sous l’Ancien Régime. Mais vers 1670, on prend l’habitude

droits de conservation foncière Me Premier Ministre, Vu le dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) sur l'immatriculation des immeubles et les textes qui l'ont modifié ou complété ; Vu l'arrêté du 21 rejeb 1333 (4 juin 1915) portant réglementation sur le service de la conservation de la propriété foncière, tel qu'il a été modifié ou complété ; Après examen par le conseil des ministres réuni le 29 hija 1417 (7 mai 1997), Décrète : Article Premier : Le tarif des droits de conservation foncière

Séquence 3 Conservation des aliments I – Exercice Lire les techniques de la page suivante avant de répondre Associez un ou plusieurs aliments à chacun des procédés de conservation de la liste ci-après. Sucrage Congélation Séchage Fumage Lyophilisation Saumurage Mise en conserve Réfrigération Pasteurisation Salaison Fermentation II - Activité documentaire : étude de quelques techniques de conservation Les techniques de conservation des aliments ont pour but de préserver leur comestibilité et

des documents : 1. Qualifier de physique, chimique ou nucléaire chaque transformation citée dans les documents 1 et 2. Combustion du méthane : transformation chimique. Fusion d'un glaçon : transformation physique. Explosion nucléaire : transformation nucléaire. Désintégration du technétium lors d’une scintigraphie osseuse : transformation nucléaire. Fusion de l'or : transformation physique. Combustion du dihydrogène : transformation chimique. 2. Classer les transformations du document 3 par

Pierrefonds Un projet de développement urbain majeur, incluant la construction de milliers d’unités d’habitation, est en cours de planification dans Pierrefonds-Ouest. Ce projet passe par une importante initiative de conservation qui couvre 180 ha au total. La zone de conservation principale (169 ha) englobe bois, friches, milieux humides et cours d’eau, dans la continuité des berges de la rivière à l’Orme. Elle permet ainsi d’agrandir le parc-nature de l’Anse-à-l’Orme, de le rattacher au parc-nature

couvrir la bouche. Son chef de cuisine lui demande de jeter toute sa préparation. Amanda, serveuse dans le même restaurant a été sortir les poubelles puis couper du pain pour le servir à des clients, sans prendre le temps de se laver les mains. Document 1 : La définition des toxi-infections alimentaires est la suivante : infections causées par l’ingestion d’aliments contaminés par certains agents infectieux ou par leurs toxines. Dans certains cas, la pathologie n’est pas due à la prolifération

D’IDENTITE ? L’article 312-2 du Code Monétaire et Financier précise que « Le banquier doit préalablement à l’ouverture d’un compte vérifier le domicile et l’identité du postulant qui est tenu de présenter un document officiel portant sa photographie. Les caractéristiques et les références de ce document sont enregistrés par le banquier. » Autrement dit, le banquier engage sa responsabilité civile s’il ne vérifie pas l’identité du prospect et ainsi sa capacité juridique, car depuis une loi du 3 janvier