Conservation des documents

informations recueillies concernant la prise en charge du patient et dont les composantes (dossier médical, dossier de soins infirmiers, dossier administratif) intègrent des éléments partagés Le dossier du patient est - le lieu de recueil et de conservation des informations administratives, médicales et paramédicales, formalisées et actualisées, enregistrées pour tout patient accueilli, à quelque titre que ce soit. - assure la traçabilité de toutes les actions effectuées. (outil de communication

Transport 6 Equipements 6 Déchets alimentaires 6 Alimentation en eau 7 Hygiène personnelle 7 Denrées alimentaires 7 Emballage des denrées alimentaires 8 Traitement thermique, congélation 8 Formation 9 Formalités et déclarations 9 Documents à présenter en cas de contrôle 10 Adresses utiles 11 Contacts CCI 11 Annexes Annexe 1 : Températures maximales des denrées congelées 12 Annexe 2 : Températures maximales des denrées réfrigérées Annexe 3 : Résumé des bonnes pratiques

Introduction Section1 : La gestion des flux monétaires domestiques Section2 : La gestion des flux monétaires internationaux Conclusion Chapitre2 : La gestion des flux de papiers Introduction Section1 : La gestion intégrée des documents Section2 : La gestion des documents d’archives ou records management Conclusion Deuxième partie : la gestion des processus bancaires Chapitre1 : La gestion par les processus Introduction Section1 : Le Business Processus Management BPM Section2 : La gestion

régissant le Foncier Régime traditionnel ; Régime d’immatriculation foncière SAU = 7millions ha Le Régime traditionnel Régime traditionnel Régi par : principes du droit musulman coutumes locales. Le droit de propriété fondé (des documents écrits probants) sur: la possession paisible publique( 10 an/40ans); La prescription acquisitive au-delà de la de la durée précitée. 1 Caractéristiques : L'absence de publicité des droits prétendus; La méconnaissance par les tiers, de l'immeuble

classement……………………………………... 10. Classement des documents dans des dossiers…………… 11. Indexage et signalisation………………………………… 12. Les modes de classement………………………………... 13. Les ordres et les modes de classement………………….. 54 55 56 57 58 59 60 61 62 64 65 67 68 www.dimaista.c.la 3 Module N° 12 : ORGANISATION ADMINISTRATIVE RESUME THEORIQUE www.dimaista.c.la 4 Introduction Pour l’activité de l’entreprise, le document est d’une importance primordiale : c’est souvent le document qui instruit, qui renseigne

ART MODERNE ET CONTEMPORAIN Claire Van Damme Rijksuniversiteit Gent Considérations préliminaires La conservation et la restauration de l’art moderne et contemporain suscitent des questions d’une complexité indéniable. L’identité même de telles expressions artistiques est à l’origine de plusieurs difficultés. Seule une approche interdisciplinaire est à même de suggérer une solution plausible aux problèmes. Celle-ci exige une collaboration intensive entre les historiens de l’art et d’autres

norme ; • les documents nécessaires à l’organisme pour assurer la planification, le fonctionnement et la maîtrise efficaces de ces processus ; • les enregistrements exigés par la norme. (voir 4.2.4) 4.2.2 Manuel qualité • établir et tenir à jour un manuel qualité 4.2.3 Maîtrise des documents une procédure documentée doit être établie • vérification, approbation et diffusion • modification et identification du statut de la version en vigueur • identification des documents d’origine externe

cohérent de Zones Spéciales de Conservation (ZSC), dénommé Natura 2000  » (Art.3). Ce sont des zones au sein desquelles il importe de garantir le maintien du processus biologique ou des éléments nécessaires à la conservation des types d’habitats ou des espèces pour lesquelles elles ont été désignées 2 - La stratégie globale pour la conservation des plantes Développée dans le cadre de la convention sur la diversité biologique (CDB) la stratégie globale pour la conservation des plantes (SGCP) engage les

de sa vie privée » et l’article 226-1 du code pénal précise que le fait y compris par négligence, de procéder ou de faire procéder a des traitements de données a caractère personnel est puni de 5 ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende (document 2). La protection de la vie privée des individus est importante et a pris de l’ampleur suite au développement des nouvelles technologies, d’innovations, menaçant de plus en plus la vie privée. Ainsi une loi relative a l’informatique, aux fichiers

3 3 4 5 3. 4. GLOSSAIRE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 AUTRES DOCUMENTS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 Bibliographie générale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .