Constitution Deo Auctore

même son symbole. La justice devient service public. Elle appartient à l’empereur qui fait aussi la loi. B) Absolutisme de la loi Les lois deviennent la principale voir même la seule source du droit. Elles sont omnipotentes. a) L’omnipotence des constitutions impériales Si l’empereur a tous les pouvoirs il peut modifier le droit. C’est sa volonté, la volonté de l’état, du pouvoir supérieur qui change le droit. On va a cette époque considérer que la volonté de l’empereur incarne la volonté du peuple

juris Prudence classique, dans le Digeste. Elle sera devenue du droit impériale. C) Les Sénatus Consultes et les constitutions impériales. A partir de l’Empire il n’y a plus de lois votées, la lex rogata. Les comices ne sont presque plus réunis. Le sénat vote la loi. Ces sénatus consultes sont très inspirés par l’empereur et celui se passera du sénat. Apparition des constitutions impériales. 1) Sénatus Consultes Auguste se veut respectueux de la république et conserve son importance au

sur le droit et créer du droit.                                                                                                                           Les  philosophes grecques sont : Platon, Aristote, Socrate, ces philosophes ont rédigé la constitution de certaines villes grecque et étudie celle-ci, ils ont un rôle dans l'analyse de la démocratie grecque mais qui est la réelle athénienne. Les philosophes ont mis en avant le rôle du législateur dans la création du droit, ils affirmaient la possibilité

et créer du droit . Les philosophes grecques sont : Platon, Aristote, Socrate, ces philosophes ont rédiger la constitution de certaines villes grecque et étudie celle-ci, ils ont un rôle dans l'analyse de la démocratie grecque mais qui est la réelle athénienne. Les philosophes ont mis en avant le rôle du législateur dans la création du droit , ils affirmaient la possibilité

la révolution § 2 : l’absolutisme de la loi. Elles deviennent la principale voire la seule source de droit à partir du IIIe siècle. On va voir leur compétence et les premières codifications du droit romain. A) L’omnipotence des Constitutions impériales. Si l’empereur a tous les pouvoirs, il peut faire ce qu’il veut, il est estimé à une valeur supérieur, ce n’est plus un homme qui veut quelque chose : c’est la volonté de l’état d’une puissance supérieure. Ce que souhaite le peuple

ni la morale, ni la justice. Le plus illustre représentant est KELSEN avec la pyramide des normes. Une norme est valable que si elle est conforme à une norme supérieure. Pour KELSEN, le système est vérouillé par la GRUNDNORM (au-dessus de la Constitution). B) La définition par les finalités du droit Le droit pourrait avoir comme finalité l'ordre et la justice. Qu'est-ce que la Justice ? Dans l'Antiquité, la justice est le SUM QUIQUE TRIBUERE (rendre à chacun son dû). Qu'est-ce qui est

rapporter par Tite Live qui raconte que Servius Tullius va crée de nouvelles tribus à caractère territoriale qui remplace l’ancien système des trois tribus anciennes à savoir Latins, sabins et Etrusques à caractère ethnique. ) Dans la nouvelle constitution de Servius Tullius, les citoyens sont répartis d’après leur domicile, ils sont rattachés à une tribu et ils s’acquittent dans ce cadre de leurs impôts. On a quatre tribus urbaines qui vivent dans les quatre régions de Rome et une trentaine de tribu

militaire: Sparte La constitution de Sparte Constitution dans un sens très large: manière dont sont répartis les différents pouvoirs et manière dont sont constitués les différentes notions sociales. Ce n'est pas un ensemble de règles gravées et censées régir la cité, quand on par le de constitution de Sparte, on veut parler de la manière dont Sparte est organisée dans un sens très large tant politiquement, que socialement ou encore qu'économiquement. La constitution de la cité de Lacédémone

force guerrière, et enfin Ancus Martius qui aurait donné les lois économiques de la cité. A ces 4 rois vont succéder des rois étrusques qui viennent d’Italie. 1er roi étrusque : Tarquin l’Ancien. 2ème roi étrusque : Servius Tullius (réforme constitution, ancien esclave). 3ème roi étrusque : Tarquin le Superbe. Les rois étrusques vont permettre le développement de Rome en tant que ville, et qu’elle s’organise politiquement et administrativement. C’était une civilisation brillante et urbaine

pendant cette période est marquée tout d’abord par l’affirmation du pouvoir normatif de l’empereur, le déclin des sources traditionnelles et l’essor considérable de la jurisprudence. A) L’affirmation du pouvoir législatif de l’empereur : les constitutions impériales. Constitutio, ce sont les différentes lois prises par l’empereur. Théoriquement, lorsque Auguste devient empereur, il ne dispose pas du pouvoir législatif, il n’a pas la charge des lois, mais en pratique il légifère déjà à travers ses