Constitution Du 3 Septembre 1791 Titre Iii

révolutionnaires Le discours abolitionniste En France, dès la seconde moitié du XVIIIe siècle, un courant abolitionniste s’est structuré en réaction à cet « odieux trafic » qu’est la traite des Noirs. Mené après 1760 par Mirabeau père, Diderot et Raynal 3, il s’inspire de la philanthropie anglaise et de la philosophie des Lumières. En théorisant l’unité du genre humain ainsi que l’inéluctable progrès des connaissances et de la moralité, ces philosophes dénoncent le sort réservé aux Noirs dans les colonies

qualités en mathématiques, au grade de cadet-gentilhomme, dans l’artillerie. En 1784, il sort 42 ème sur 137 de l’école royale militaire. Il y obtient son brevet et son grade de sous-lieutenant d’artillerie, après seulement une année d’études, en septembre 1785 ; il est alors âgé de 16 ans. Napoléon adore l’histoire et la géographie, il se passionne pour les théories politiques et les doctrines économiques. Il lit beaucoup, Rousseau, Voltaire, Mably, Les stratèges et les techniciens militaires

Les précis de la Corpo L1 Droit Equipe 3 Premier semestre Année 2012-2013 Les précis de la Corpo L1 Droit Équipe 3 Premier semestre Précis L1 Droit Equipe 3 - 1er semestre 2012/2013 Chers étudiants, cela fait bientôt un semestre que vous êtes arrivés dans le monde de vie universitaire, et vous propose notamment des Précis de Droit. Ces condensés des cours, comportant un point de méthodologie, guideront, encadreront et rythmeront vos révisions des partiels. Ils ne sauraient évidemment se substituer

« aucun peuple n’a opéré volontairement dans sa propre histoire, une coupure aussi radicale que celle qui sépare la France de l’ancien régime, celle d’avant 1789, de la France du régime moderne, celle d’après 1789. » En France il y a eu 16 constitutions, 20 régimes provisoires et a peu près autant de révolutions et autre, entre 1789 et 1958. En effet la vie politique aujourd’hui et le régime politique français s’est stabilisé très tardivement, a partir de la IIIème République. Chapitre

son organisation n'est plus la même. Par un sourd travail intérieur, un nouvel être s'est substitué à l'ancien. En 1808, tous ces grands traits sont arrêtés et définitifs. » Première partie : la France à la fin de l'ancien régime (1750-1789). Titre 1 : Le système politique : l'absolutisme monarchique. Chapitre 1 : le pouvoir royal. Section 1 : la doctrine de l'absolutisme. Les rois de France ont cherché à justifier la pratique par de la doctrine. « Le roi est empereur en son royaume »

populaire  C : Les concessions faites aux classes populaires  D : La maîtrise de la monarchie o II : La construction d’un nouveau régime  A : Les réalisations de la bourgeoisie constituante  B : L'éviction de la bourgeoisie constituante o III : La Terreur pour poursuivre la Révolution : les sans-culottes utilisés par la bourgeoisie révolutionnaire  A : Le ciment entre la bourgeoisie et les sans-culottes : combattre la contre-révolution  B : L'élément de friction entre la bourgeoisie

sociale 2. La monarchie absolue de droit divin 3. Les inégalités sociales 4. Censure et intolérance 5. Justice et pratique de la torture II. Les philosophes des lumières 1. Qui sont-ils ? 2. Qu’est-ce que « les lumières » ? III. Les idées nouvelles 1. Souveraineté national 2. Les égalités sociales 3. La liberté d’opinion et religieuse 4. Abolition de la torture

tendances à la concentration des pouvoirs 10 D/ L’échec des régimes de séparation stricte des pouvoirs (régimes présidentiels) 10 E/ La nécessité d’une majorité parlementaire à l’appui du gouvernement 11 Paragraphe III : Les sources de la V° République 11 Première partie : La constitution du 4 octobre 1958 et son préambule 13 Section I : L’extension des normes constitutionnelles en vigueur : le « bloc de constitutionnalité » 14 Paragraphe I – L’inclusion prétorienne de la déclaration des droits

de toute société démocratique ; comme tels, ils n’engagent pas que les seuls juristes, mais tous les citoyens. Vincent LAMANDA Premier président de la Cour de Cassation Gérard LARCHER Président du Sénat 6 INTRODUCTION Le code pénal promulgué le 3 juin 1810 entre en vigueur le 1er janvier 1811, en même temps que le code d’instruction criminelle promulgué le 16 novembre 1808 et la loi du 20 avril 1810 sur l’organisation judiciaire. Il scelle la codification napoléonienne, inaugurée en 1804, sous

obligés d'augmenter les prix. Cela provoque des difficultés alimentaires. Les modestes paysans préfèrent donc consacrer leur budget à la nourriture plutôt qu'à d'autres produits artisanaux. Les entreprises font faillites, elles n'ont plus d'argent. III. B. Acteurs et facteurs de la révolution Les révolutions n’arrivant jamais par hasard, celle de 1789 n’est pas une exception. Pour qu’un éclat de colère d'un très grands nombres de personnes, cause la destruction définitive et irrémédiable d’une