Constitutions De 1791 1793 1795 Régimes

reconnaissance du droit et de la règle ? Autorité et liberté : deux pôles contradictoires qui doivent tenter de se concilier s'il y a règles et sanctions, il faut une autorité. Pas de liberté, alors système destructif. J.J. Rousseau : un régime pour des bêtes, plus que pour des hommes 1-Droit, regard croisé 2-Droit, approche diversifiée (vers l'anthropologie) Approche existentielle Droit fait parti de notre code génétique social, droit prend aussi parfois des connotations

une norme valide car une autre norme habite le parlement a adopté des lois et au dessus de la constitution il n’existe aucune autre norme donc si on admet que la constituon qu’elle est le fondement de la validité de la loi etindirectement et indirectement la validité de l’agent des impôts c’est parce qu’on présuppose que la constitution est valide si on accepte pas se presuposer selon lequel la constitution est une norma valide il est serait donc impossible de faire la différence entre le commandement

en vigueur préambule de la Constitution de 1958 Modifications Aucune Lire en ligne Texte sur Wikisource modifier La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 (DDHC) est un texte fondamental de la Révolution française, qui énonce un ensemble de droits naturels individuels et les conditions de leur mise en œuvre. Ses derniers articles sont adoptés le 26 août 1789[A 1] La Déclaration est un des trois textes visés par le préambule de la Constitution française du 4 octobre 1958.

est né le 23 Aout 1754 à Versailles et accède au trône de France et de Navarre en mai 1774 et est sacré à la Cathédrale de Reims le 11 juin 1775. Il devient Roi des Français de 1789 à 1792. Puis est guillotiné sur la Place de la Révolution à Paris en 1793. Louis XVI a régné en tant que Roi de France pendant quinze ans puis il a régné trois ans en tant que Chef de l’Etat pour les français ; Son règne aura duré dans sa totalité dix-huit ans. Les événements essentiels de son règne sont : _ Louis XVI

il se trouve optimiste sur quant à la participation du peuple souverain à la vie politique , il met en avant un une notion très novatrice ,il est en avance sur sont temps on va l’appelé le père de la démocratie même si il n'a pas donné un type de régime précis ,son système est abstrait . Paragraphe 2 / les aspiration à un nouvelle ordre économique Les physiocrate les physiocrate se trouve confiant dans le nature et dans la raison , les plus connus sont : Turgot et Quesnay qui a crée

1 : Le constitutionnalisme volontariste Le constitutionnalisme est l’acte de créer une constitution, volontariste car avant 1789 avec la révolution, la constitution n’est pas le fruit d’une assemblée mais c’est l’histoire ou la coutume qui fait que l’on peut parler de constitution. Cette constitution volontaire représente les lois fondamentales. A partir de 1789, on peut parler de volontarisme car la constitution est le fruit de la volonté des hommes. Paragraphe 1 : Les expériences constitutionnelles

des constitutions : Jusqu’ ‘en 1789, nous sommes dans un droit coutumier. C’est a partir de cette date que les constitutions ont commencées à être écrite. La première constitution écrite fut celle du 3 septembre 1791 et qui est une constitution monarchique, car on garde le Roi. Elle ne va pas durer longtemps car les événements de la révolution française font abolir la monarchie. Il va donc y avoir une nouvelle constitution. Cette deuxième constitution votée porte le nom de « constitution de 1793

Parenthèse: en outra atlantique, naissance des États-Unis en 1776. 1789: Pour la première fois la constitution de l’État est présenté comme la condition incontournable de la liberté des droits de l’homme et comme une garantie de la séparation des pouvoirs. Article 16: «Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assuré ni la séparation des pouvoirs déterminé , n’a point de constitution.» Néanmoins l’évolution constitutionnelle sera longue pour qu’on puisse enfin parler d’État

totalité par les députés qui siègent à l'Assemblée Nationale, les députés ne sont pas les mandataires de ce qui les ont élus, mais les représentants de la nation toute entière. Cette représentation de la nation est d'un type nouveau, car sous l'ancien régime les députés représentants les ordres étaient les mandataires de leurs électeurs, ils devaient respecter les instructions de leurs électeurs. Sous la révolution le mandat représentatif remplace le mandat impératif. Ce sont les députés qui représentent

I- La Monarchie Constitutionnelle , l’expression lente de la Souveraîneté Nationale I- 1789-1791 concilier Souveraîneté Nationale et Souveraîneté Royale a)- Le Serment Du Jeu de Paume à la Fête de la Fédération A l’ouverture des Etats Généraux, une partie des représentants sont déçus par le discours du roi mais sont relativement confiant dans sa volonté de changer la Constitution. Le fait que deux chambres soient créées (Noblesse+Clergé, Tiers Etat), va dans ce sens. Le principal soucis du Tiers