Constitutions De 1791 1793 1795 Régimes

de l’influence forte du christianisme. A chaque fonction, correspondait un groupe sociale d’ordre. Ces trois ordres fortement distinctifs étaient : le clergé, la noblesse et le tiers ordre qui deviendra plus tard le tiers état. Ainsi, dans l’ancien régime déjà, les personnes étaient classées selon leur mode de vie et surtout selon la fonction qu’ils exerçaient dans la société. Exactement comme la citoyenneté active et passive de 1789, les trois ordres bénéficiaient de certains privilèges en droit et

ainsi des citoyens, des régimes politiques, en effet la vie politique c'est les rapports entre ces différents acteurs et les différents procéssus de particicpation politique (ex: les élections, ou manifestations). Comment les acteurs politique vivent ensemble et comment ils accèdent au pouvoir? La vie politique est forcément influencé par une société donné, en effet les rapports entre les diffférent acteurs politique se déroule au sein d'institution politique, de régime politique dans une société

toutefois, le roi ne promulgue que rarement des lois. C'est pourquoi pendant longtemps, la question de l’application de la loi dans le temps était caractérisée d’ « abstraction métaphysico-légale ». Cette appelation est valable jusque dans les années 1792-1793. A partir de ce moment, la Révolution décide d’utiliser la rétroactivité de la loi comme une arme politique pour imposer les nouveaux principes : le problème de la rétroactivité de la loi dans le temps devient un problème important, qui intéresse les

politiques (=citoyens, régimes politiques, parties politiques...) La vie politique présente les rapports entre les acteurs politiques et aussi les rapports entre les différents processus politiques. Question centrale de la vie politique: La question centrale de la vie politique est la lutte pour le pouvoir -> élection. La vie politiques est forcément influencée par une société. En effet, le rapprort entre acteurs politiques se déroule dans des institutions politiques, au sein d'un régime politique dans

constitutionnelle très fournie marquée par une forte instabilité. 15 constitutions différentes se sont succédées. ● L’histoire constitutionnelle française débute avec la période révolutionnaire (1789-1799). -L’Assemblée constituante proclamée le 17 juin 1789 vote le 26 août la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, considérée comme au fondement du droit positif français (fait partie du préambule de la Constitution de la Vème République). Expression de la volonté individualiste de

du système politique actuel.  L'Ancien Régime et la monarchie sont renversés, mais les révolutionnaires se divisent sur la mise en place des principes révolutionnaires. Ces divisions expliquent les différentes étapes, marquées par la violence, des changements de régimes politiques, des luttes sociales.  Quels sont les aspects positifs et négatifs de cette révolution ? I°) Les origines de la révolution. A) L'ancien régime en crise.  L'Ancien régime doit faire face à une triple crise: économique

N°2225027 L1 DROIT Sujet : La séparation des pouvoirs est-elle un rempart ef7icace contre l’arbitraire du pouvoir ? « Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. » dispose l’article 16 de la Déclaration des Droits de l’Homme. La séparation des pouvoirs assure un rôle plus qu’essentiel au sein de la République, il faut souligner que c’est un principe fondamental des démocraties représentatives. La

– Guy Antonetti * Manuel d’histoire politique de la France contemporaine – Frederic Bluche * Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958) – Marcel Morabito & Daniel Bourmaud * Histoire des institutions et des régimes politiques de la France (de 1789 à 1958) – Jean-Jacques Chevalier Introduction (18/01/11) * Bornes du cours : d’un césarisme à l’autre * 1715 (1er septembre) : mort du roi Louis XIV, monarque absolu=> les institutions de la monarchie

découle de la rupture de 1789 : la séparation des pouvoir ( si elle est vraiment appliquée en France il n’y a pas de pouvoir judiciaire mais une autorité judiciaire, l’exécutif note et promeut les juges ), le régime parlementaire avec ses progrès très illégaux, l’extension du droit de suffrage jusqu’à l’universalité (avant le suffrage appartenait à l’élite, au fur et à mesure le concept s'est amélioré jusqu'à ce que la France ait mise en place un suffrage sans

décide de rédiger une constitution, plus précisément, la nation décide de rédiger une constitution. C'est parce que cette assemblée nationale représente l'ensemble de la nation qu'elle peut décider de rédiger l'ensemble de constitution. On considère que le pouvoir ultime réside dans la nation puisqu'elle a le pouvoir de rédiger une C. Désormais la souveraineté appartient à la nation et non plus au roi. Régime Suffrage Qui vote ? Constitution de 1791 → 1ère constitution * Nation souveraine