Constitutions De 1791 1793 1795 Régimes

Marie Antoinette « madame déficit ». Louis 16 pour calmer tout ça rappelle le Parlement de Paris, là on emprunte à nouveau, on continue à creuser le déficit, mais le parlement bloque l’ordre, le parlement veut faire exploser le régime, et veux régler à sa façon le régime car ils s’estiment être les représentants de la nation. Louis 16 se déplace en personne pour forcer l’enregistrement de la loi sur l’emprunt, lors de cette réunion royale, on y voit aussi les princes du sang, dont Philippe d’Orléans

intéressent sont les acteurs influents de la vie politique (syndicats, lobbys, associations, partis politiques) qui ne sont pas mentionnes dans la constitution. Juristes : s'intéressent aux institutions des textes constitutionnels. Institution : une entité unique ou collégiale qui exerce des pouvoirs définis dans les textes des constitutions des Etats. Synonymes : Organes : Utilise au XVIIIe siècle, époque de l'émergence des sciences naturelles, on calque les sciences constitutionnelles

La création de la constitution, A la fin de 1788, la France connaît une crise des plus dévastatrices. Les récoltes sont mauvaises et l’activité économique stagne, entraînant chômage et crainte au sein de la population. Ce contexte va alors amener à l’avènement d’une pensé révolutionnaire qui va parcourir l’ensemble des citoyens d’une nation opprimé. Nous allons voir le cas de la création et de l’évolution de la Constitution française une volonté de liberté toujours plus grandissante qui amène a de

leurs croyances ; en vertu de leur origine familiale (anciens nobles) ; pour leur profession (journalistes modérés) ; des personnes issues du club des feuillants… Tous ceux qu’on suspecte de s’en prendre à la Révolution. Au 10 aout 1792, la Constitution de 1791 est tombée mais la DDHC aussi, ce n’est plus un texte de référence. On veut des preuves de fidélité à la Révolution, on ordonne la prestation de serments de fidélité à la Révolution. Les premiers à y être soumis sont les fonctionnaires, tous

deux ans elle va gouverner,elle va pas s'appuyer sur un texte mais sur une force,sur la présupposition de l'autorité nationale elle exerce des pouvoirs de faits,le plus important selon Montesquieu: le pouvoir constituant,c'est elle qui rédige la constitution,le roi doit l'approuver il peut mettre un droit de véto ,elle va réorganiser les municipalités,la justice,les finances,elle va aussi légiférer sur les relations entre l'état et l'église,sur les institutions publiques ,elle va décider de la vente

société votent la loi. Le législateur exceptionnel porte la loi. Dracon avait élaboré des lois très sévères à Athènes, c’est un personnage qui va faire lois qui seront ensuite vénéré. Rome la loi des 12 tables. Rousseau a rédigé des projet de constitution pour la Pologne et la Corse. Tenir compte des réalité local. Le cas où le législateur est le souverain, apparait dès l’antiquité grecque. Avec Alexandre le grand. Grecques qui vont régner sur pays non grecque= roi hellénistiques. Si l’empereur

des problèmes dans un épisode précédent. Mais aussi, d'un côté, mr régime autoritaire, antilibéral, de Napoléon 1er, de l'autre, un régime libéral (mais non démocratique) avec une représentation élue, un parlement qui "consent l'impôt" (le budget de 1814 est le premier en France voté par une assemblée ; en 1791 le principe a été posé, mais pas appliqué) même s'il ne peut pas renverser le gouvernement (ce n'est donc pas un régime parlementaire), enfin, d'un côté, une longue série de guerre opposant

force et faiblesses de l’ancien régime La France a eu une période d’apogée  hégémonie française en Europe au 17ème siècle sous le règne du roi louis 14. Aux yeux des étrangers, la France monarchique apparaissait particulièrement forte, cela ne dure qu’un temps. Le milieu du 18ème siècle, des fissures apparaissent, on parle de crise de l’ancien régime. 2 points importants : ceux qui constitue le cœur de l’ancien régime, l’absolutisme la crise de l’ancien régime ce qui se passe après le milieu

droit, Fiches et QCM, Foucher, 2010. SAUTEL (G.), HAROUEL (J.-L.), Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française, Dalloz, 1997. SZRAMKIEWICZ (R.), BOUINEAU (J.), Histoire des institutions, Litec, 1996. INTRODUCTION : L’Ancien Régime : une société en crise Section I : Une société inadaptée et sclérosée §1) Une société inégalitaire §2) La contestation de la monarchie absolue A) Des parlements revendiquant une participation au pouvoir B) L’équilibre des pouvoirs de Montesquieu

qu’ils reprochent aux dirigeants 8 B. Solutions qu’ils proposent 9 2. Collaborateurs de Gracchus Babeuf 13 1. La communauté des travaux 9 2. Abolition du régime féodal et distribution des biens du clergé 9 3. Instauration d’une économie dirigée 10 4. Démocratie directe 10 5. Application de la constitution de 1793 11 C. Diffusion de cette idéologie 11 D. Principaux adhérents à cette doctrine 13 III. IMPACT HISTORIQUE 14 A. Dénouement historique 14 B. Héritage