Consulat D Arles

s’est passé différemment car les seigneurs ont compris plus rapidement l’intérêt qu’ils avaient de s’allier avec les villes avec le renouveau des échanges en méditerranées … Néanmoins, en France c’est un mouvement similaire. A- Les communes et les consulats. La commune C’est la forme juridique correspondant le mieux à l’émancipation des villes face aux seigneurs. La forme la plus courante des communes est la commune jurée : c’est une commune, une association qui résulte d’une conjuration. C’est un

écrits. Implique: droit privé doit ê écrit. D'abord en Italie du Nord puis en Provence cette idée est mise en oeuvre. Le bourgeois des gdes villes réclamment que leur droit urbain soit énoncé par écrit: ainsi st rédigés les statuts de Gênes, Pise, Arles, Avignon... Ensuite le mvt gagne Languedoc, Catalogne et tte France du midi. Jusqu'au milieu du XIV ème s., villes et villages rédigent leurs coutumes. Lors de la rédaction, les coutumes st qqle peu modifiées. Ds le Sud de la France ce st des

Conséquence sur l'organisation du territoire : mouvement de rédaction des coutumes, partageant le royaume en 2 grands espaces juridiques : le Midi au sud de la Loire, et le Nord. Au Sud : mise à l'écrit des coutumes dans le Midi (Provence, Gênes, Arles, Avignon, Lanquedoc, Catalogne...), tant en s'inspirant du droit romain, que pour se protéger de la menace qu'il représente pour le droit coutumier. Il s'agit d'une codification organisatrice : mise en ordre visant d'avantage la forme que le fond.

république romaine : vers l’inéluctable déclin (509 - 27avant JC) : Une fois que le roi étrusque a été éliminé, le pouvoir revient aux mains des aristocrates que l’on appelle nobélitas ou patréciens. C’est l’époque qu’on appelle le Consulat à deux têtes, consulat bicéphale. Consuls principaux magistrats= romains et ils sont 2. Ces consuls héritent du pouvoir des anciens rois étrusques, ces consuls reçoivent l’imperium, et comme les anciens rois ils ont le droit d’auspices qui reste important

éléments matériels réalisés sur le bien, et pour le considéré comme indispensable c'est le juge qui décide. Le bien doit être matériellement adapté à sa fonction. Il y a tout de suite après l'arrêt Lebéton, un arrêt CE 1959 Dauphin. Il s'agissait à Arles d'une allée visitable et touristique qui appartenait à la commune et la question était de savoir si elle faisait partie du domaine communal, le CE a dit que oui car faisant partie du domaine culturel et étant aménagé pour la visite. Deuxième arrêt

collégiales et hiérarchisées. L’imperium est un pouvoir militaire et civil qui est totale et non partagé. L’imperium domi est l’imperium civil & l’imperium milicae est militaire et va s’appliquer à l’extérieur de la cité. Il y a 8 magistratures : le consulat, censure, le prêteur, l’édit, le questeur, le tribunat de la Plèbe. Le peuple Ensemble de la communauté civique : les citoyens. Ce populus s’exprime par des Assemblée : les comices curiates, comices centuriates (critère censitaire), comices

produisirent contre les docteurs de la loi : les communautés rurales n'acceptant pas en effet qu'on leur interdise d'utiliser les forêts et les terres vacantes qui, selon le droit romain, devaient avoir un maître. ⇨ Accueilli très tôt en Provence, en Arles vers les années 1130, le droit romain rencontra une assez vive résistance dans le Sud-Ouest, en particulier lors de la croisade albigeoise (1209-1244), car il provoquait la disparition de coutumes auxquelles les populations restaient très attachées

orientale allemande. Berlin s'intéressait également à l'Afrique du Nord, 60% des touristes qui visitaient la Régence étaient germaniques, ils y étaient nombreux dans l'industrie hôtelière, créant des cellules d'espionnage dont la première était le consulat d'Allemagne à Tunis. Une prophétie circulait annonçant la conversion des Teutons à l'Islamisme. Parallèlement, le commerce allemand avait plus que quadruplé en Tunisie en 10 ans, il s'élevait en 1903 à 2 307 301 francs et était passé en 191 3 à 10

1833 par l'un d'entre eux, Prosper Enfantin, un saint-simonien, ingénieur et économiste français. Le projet ne retint pas alors l'attention du vice-roi d'Égypte Méhémet Ali. Les Saint-Simoniens, sous l'impulsion d'Enfantin et de François Barthélemy Arlès-Dufour, poursuivent toutefois leurs efforts et créent en 1846 une société d'étude pour le canal de Suez. Cette société mène à bien une tâche importante : la réalisation d'un nivellement topographique précis de l'isthme. Un premier nivellement effectué

convention girondine p:54 8) La Terreur 9) Le paroxysme de la Révolution 10) La réaction thermidorienne p:59 11) Le Directoire 12) Lecture p:42 p:42 p:43 p:44 p:45 p:46 p:50 p:52 p:55 p:58 p:60 p:62 Chapitre sixième L'aventure napoléonienne 1) Le consulat (1799-1804) - la réorganisation de la France 2) L'Empire - le redressement de l'économie - Bonaparte consul à vie. 3) La France sous Napoléon (1804-1811) 4) Le seuil du XIXe siècle: l'Europe sous Napoléon - Les compagnes victorieuse d'Austerlitz