Consulat D Arles

12ème : elles élaborent des statuts mis en forme dans les chartes. 3 types de villes : communes jurées (lutte contre la féodalité : surtout dans le nord et l'est), villes de prévôté (très peu de franchises : dans le centre, l'ouest et le sud-ouest), consulats (habitants aussi libres que dans les communes jurées, mais sans l'esprit de lutte). Les chartes règlent des questions de droit public, mais on y trouve aussi des dispositions de droit privé. * Les contrats : les concessions vassaliques s'harmonisent

décembre 1983, le traité international de la Haye. Que faire en cas d’enlèvement ? Le Ministère des Affaires Etrangères peut renseigner le parent sur le pays dans lequel se trouve l'enfant, et leur obtenir une liste d'avocats francophones auprès du Consulat de France sur place. Si le pays en question n'a pas ratifié de convention de coopération judiciaire, le Ministère des Affaires Etrangères peut, éventuellement et avec l’accord du parent, demander au Consul de France sur place de tenter une médiation

qui leur permet de répartir la charge fiscale et c’est important parce qu’à Rome, il y a une des assemblée populaires qui en fonction de la charge fiscale donne plus ou moins de pouvoir politique. Le consulat (2e) sont élus et c’est la collégialité qui est le mot d’ordre, ils sont deux. Les consulats sont les administrateurs des Rome, ce sont eux qui détiennent le pouvoir l’imperium (pouvoir souverain). La préture (3e) est composée de préteurs qui sont des magistrats judiciaires et qui règlent les

Moyen Age constitue un cas d’espèce, a sa structure particulière. Cependant les historiens ont pris l’habitude de regrouper ces villes en 3 catégories : il y a des villes que l’on appelle « ville de franchise » ; d’autres sont appelées « ville de consulat » puis d’autres appelées « ville de commune ». Les premières villes de franchise restent soumises à l’autorité du seigneur alors que les deux autres catégories sont parvenues à un degré d’autonomie important, elles possèdent des structures propres

centaine de localité du centre de la France. La Charte de Beaumont en Argonne servira de modèle aussi. Communes et consulat : des villes autonomes Certaines villes obtiennent le privilège d’accéder à une entière personnalité juridique. Elles deviennent de véritable collectivité de droit public c.à.d. qu’elles se gouvernent elles même. On fait la distinction entre commune et consulat : Les villes de commune L’origine des villes de commune  C’est dans les villes où le commerce est le plus

émancipat° des villes car ils vont comprendre + vite que ds le Nord qu’il y a un intérêt éco (du fait des échanges rendus possible par la présence du bassin méditerranéen). Ds tte la Fr : mvt général d’émancipation des villes. A- Les communes et consulats a- La commune + Ds le Nord de la France. La forme prise le + souvent par la commune est la commune jurée : résulte d’une conjuratio = associat° ds laquelle les mb sont liés entre eux par un serment constituant un fondement essentiel de la conjuration

groupe ; nous y reviendrons. Il est ici important de noter que les ateliers romains ont pris en charge le quasi-monopole de la création funéraire impériale. Les Romains exportaient leurs créations, s’ils n’étaient pas copiés. Les monuments retrouvés à Arles en sont un exemple. Il s’est ainsi construit une véritable organisation due à un nouveau mode de production. En effet, le nombre de clients augmentant, il y eut une rationalisation de la production, des tombeaux étant même sculptés sans commanditaires

¡ - ‰ ˆ †… f¤‡¢„ Gaule celtique – Conquête – Gaule romaine Alésia (52 av. J.-C.) 476 : fin de l’empire romain d’Occident . Bibracte . Narbonnaise, Lyonnaise, Celtique, Belgique . Nîmes (« Maison carrée », « Arènes ») ; « Pont » du Gard ; Arles, Vienne ; Lyon, Lutèce (Paris), … Gaule celtique ; Gaule romaine Principales villes et routes en Gaule romaine Plan d’Arles, d’autres villes gall o-romaines - Jules César (La Guerre des Gaules), Plutarque, Ausone Vercingétorix, Jules César

Lorsqu’un grave problème se pose, le prévôt peut réunir les habitants et demander leur avis. 3. Les consulats se rencontrent au Sud de la Loire, dans le “Midi”, où le régime seigneurial a toujours été moins rigoureux que dans le Nord et où règne une tradition de liberté issue du droit romain. Ainsi Marseille, Arles, Avignon, Toulouse, Bordeaux, Le Puy-en-Velay, Saint-Étienne. L’institution même du consulat est d’essence romaine, faisant référence aux deux magistrats suprêmes de la République romaine

de très nombreux festivals, que ce soit pour les musiques actuelles (Vieilles Charrues, Francofolies, Jazz in Marciac, Eurockéennes) ou classiques (Opéra à Aix en Provence, Piano à La Roque d'Anthéron), pour le théâtre (Avignon) ou la photographie (Arles). Cinéma et photographie La France a une tradition cinématographique ininterrompue qui remonte à la création de cet art en 1895 par les frères Lumières. Le festival de Cannes, qui a lieu chaque année, est un rendez-vous incontournable pour l'ensemble