Continuité Du Code Civil De La Révolution

Mesopotamie (Irak Syrie) qui est le berceau de l’ecriture. Le code d’Hammourabi le roi de babilone (bagdad) : redigé en 1750 av jc, 1er trace juridique grace a ce texte, 1er grande entreprise de compilation du droit, regrouper l’ensemble des textes royaux et ces predecesseur  ce qui assure une securité juridique Son contenu est celebre car il couvre l’ensemble des domaines du droit actuel (droit penal, procedure penal, droit civil …) En tout deomaine dés 1750 ils sont decide de ce doté de regle

et celle de nos jours ? . I) Les rapports de couple A) Les différentes formes de couple 1) Le mariage L’une des principales formes d’union chez le couple est le mariage. Inventé en 1792, en France, il est considéré comme un acte civil ou religieux qui unie deux personnes de sexe différent, en vue d'une vie commune et de fonder une famille. Il s’agit donc d’un acte juridique qui crée des droits et des devoirs entre les époux. Ainsi, de nombreuses règles doivent être respectées. Principalement

ces types d’unions se rajoutent des formes nouvelles que l’on a pu voir apparaître au fil du temps. 1) Le mariage L’une des principales formes d’union chez le couple est le mariage. Inventé en 1792, en France, il est considéré comme un acte civil ou religieux qui unie deux personnes de sexe différent, en vue d'une vie commune et de fonder une famille. Il s’agit donc d’un acte juridique qui crée des droits et des devoirs entre les époux. Ainsi, de nombreuses règles doivent être respectées. Principalement

propriété foncière, la législation de l’adoption avait pour but premier le maintien d’une structure économique, la continuité d’un nom, d’un culte, d’une propriété. Ainsi en était-il chez les Romains, où la famille est fondée sur l’autorité du pater familias, seul apte à diriger la domus et à assurer le culte sacré des ancêtres. Cette conception successorale n’est pas absente du Code Napoléon. En France, durant le Moyen Age, on trouve des manifestations sporadiques de l’adoption, notamment en

 INSTITUT D’ENSEIGNEMENT À DISTANCE DE L’UNIVERSITÉ PARIS 8 VINCENNES-SAINT-DENIS Introduction au DROIT CIVIL Cours de M. Jean Laingui (Maître de conférences) LICENCE DE DROIT 1ère année de LICENCE 2013-2014 Sommaire Sommaire 2 2 Introduction générale 3 Titre 1 Le Droit : une science humaine et sociale 4 Chapitre 1 Le sens des mots : Droit et Justice 4 Section 1 Recherche d’une « définition »  4 Section 2 Les parties de la Justice

remonte au Moyen-Age. On a l'ébauche d'une organisation administrative au Moyen-Age dans les communes. L'histoire de France a été d'une organisation administrative complexe et centralisée avec différentes figures de l'administrateur. Jusqu’à la Révolution Française, avant 1789 il y avait la monarchie absolue. Avant, il y avait Louis XIV qui disait "l'Etat c'est moi" ou on retrouve le premier aspect du droit administratif, c'est-à-dire un Etat. On n'était pas encore dans un état qui respectait le

l’Association Henri Capitant. La jurisprudence au sens le plus large, c’est « l’ensemble des décisions de justice rendues pendant une certaine période soit dans une certaine matière (jurisprudence immobilière), soit dans une branche du Droit (jurisprudence civile, fiscale), soit dans l’ensemble du droit ». Ce sens est très large. En ce sens, la jurisprudence, c’est le contentieux. Dans un sens plus strict, la jurisprudence ce sont les décisions du juge qui, comme on dit en langage courant, « font jurisprudence

souverains. Conçoit une Rome orientale : Constantinople (330). Un Empire divisé mais idéologiquement uni Mort de Constantin en 337 : division de l’Empire entre ses fils, en circonscriptions militaires : Gaules, Illyrie, Italie & Afrique, Orient. G. civiles : fils entre eux et vs usurpateurs. Julien l’Apostat devient seul Empereur en 361, puis meurt en Orient en 363. Nouvelle dynastie : Valentinien 1er et son frère Valens. Victoires de Valentinien en Occ ; Valens tente de repousser les Perses (le constantinien

communauté mais plutôt comme un lieu d'épanouissement personnel, sa change les mentalités. De ce fait là, le couple est de plus en plus fondé sur l'amour, il est donc plus fragile. A l'origine c'est comme sa que se présenté les choses avec le code civile et ses dispositions (1804) qui est imprégné d'une vision patriarcale de la famille (approche politique de la famille qui était une cellule politique avec la paterfamilias, le père dominé la famille). Le modèle issue du système napoléonien est

triomphe est la révolution française. Par ailleurs ce triomphe est réelle et les triomphes ont un rapport avec ce qui c'est fait avant. La construction européenne intellectuelle qui permet ce triomphe. La loi dont nous allons parler est une loi royale qui est justifier par le divin = la Religion. La loi est ce que veut le roi. Il est devenu souverain. A cette époque le roi peut le faire mais va t il le faire ? La loi sera présente mais l’auteur de la loi change car après révolution française l’outil