Contrat De Passage Maritime

primordiaux de compétitivité de l’économie marocaine. Plusieurs réformes ou projets touchant ce secteur sont entamés ou en cours, depuis quelques années telles que la libéralisation du transport routier, la réforme portuaire, la libéralisation du transport maritime, la construction du complexe Tanger Med et les liaisons autoroutières entre les grands pôles urbains marocains. En juin 2009, l’organisation de l’ONCF a connu certains changements, le pôle fret et logistique a vu le jour regroupant deux entités commerciales

ses pièges, ceci est nécessaire pour la réussite des opérations de commerce international, ainsi qu’à la sécurité de l’entreprise exportatrice & importatrice. Les Incoterms interviennent au niveau du contrat de base entre vendeur et acheteur, chacun va savoir ce qu’il doit faire, ce contrat déclenchera toutes les opérations ultérieures : emballage, transport, assurance, dédouanement, livraison paiement. Chacun des 13 incoterms apportent au commerce international : * Une définition précise

de professionnelle décidée à la maîtrise des délais. ▪ Une équipes opérationnel et joignable même en dehors des heures de travail au service de ses clients. 7 o Logo : 2.Organigramme d’UGPA • Responsable service Financier, Administratif et Maritime : ➢ KARIMA ELMEZOUARI • Responsable service production Auto/ Sinistre Automobile : ➢ MOHAMMED AIT ZAHRA • Sinistre AT « Accident de travail » : ➢ KARIMA AMRY • Sinistre maladie : ➢ RAJAA SAISSI HASSANI 8 • Service production /Souscription

Cette route est aujourd’hui utilisée pour le transport de pétrole et de matières premières. Le détroit de Gibraltar, situé au Sud de l’Espagne et au Nord du Maroc, est le seul passage maritime entre l’océan Atlantique et la mer Méditerranée. Il est la deuxième voie maritime la plus utilisée après la Manche, avec le passage de près de 100 000 navires par an. Sa position avait une importance stratégique au Moyen-âge pour le commerce entre l’Europe du Nord et l’Italie. D’autre part, allié au canal

transport……………………………………………………….12 b- Le délai……………………………………………………………………12 c- La sécurité des exportations………………………………………………13 2-Les modes de transport……………………………………………………………13 3-Les différents types du contrat de transport………………………………………15 a -L’expédition exclusive…………………………………………………….15 b -Le transport pour compte propre…………………………………………..15 c -L’affrètement……………………………………………………………..15

transport……………………………………………………………13 3-Les différents types du contrat de transport………………………………………15 a -L’expédition exclusive…………………………………………………….15 b -Le transport pour compte propre…………………………………………..15 c -L’affrètement……………………………………………………………..15 d -Le groupage……………………………………………………………….15 Comment faire un choix pertinent du transport?.........................................16 IIL’assurance transport…………………………………………………………..16 1 -Les acteurs du contrat assurance transport……………………………………….17 a -L’assureur…………………………………………………………………

Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III) Centre de Droit Maritime et des T rans p orts F ac u l té de Droit et de S c ienc es P ol itiq u es LE CONTRAT D’ASSURANCE MARITIME EN DROIT V IETNAMIEN Mémoire pour le Master 2 D roit Maritime et d es T ran sports P résen té par : D A N G V an H on g D irec teur d e rec h erc h e : Mon sieur C h ristian S C A P E L Année 2005 – 2006. REMERCIEMENTS dans nos carriè res. enseignements et de l eurs interventions, q ui constituent

III) Les atouts P.9 IV) Les incommodités P.10 V) Conclusion P.11 I) Introduction Le transport fluvial en France est un mode de transports de marchandises et de passagers qui utilise le réseau de canaux et de rivières navigables situés sur le territoire national. Avec 7,4 milliards de tonnes-kilomètres en 2009, soit environ 3,7 % de l'ensemble du trafic terrestre national, il a une place secondaire par rapport au

sécurité des exportations 2-Les modes de transport 3-Les différents types du contrat de transport a -L’expédition exclusive b -Le transport pour compte propre c -L’affrètement d -Le groupage Comment faire un choix pertinent du transport? II- L’assurance transport 1 -Les acteurs du contrat assurance transport a -L’assureur b -Le réassureur

……………………………………………………...................7 5- Organigramme du groupe OCP ……………………………………………….8 II- Présentation du port JORF LASFAR …...………………………………………..9 III- Présentation de l’agence maritime …………………………………………11 1-Fiche technique …………………………………………………………………..11 2-Activités des secteurs ……………………………………………………………12 3-Organisation de l’agence maritime…………………………………………..12 2em Partie Sujet de Stage : III- Sujet de stage : ..........................................................................................13 III-1