Contrat De Passage Maritime

ASSURANCE MARITIME INTRODUCTION DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE I : Du contrat d’assurance, de sa forme, et de son objet CHAPITRE II : Assurance des risques maritimes 1- Assurance corps 2-Assurance facultés CHAPITRE III : les obligations contractuelles des parties 1- les obligations de l’assuré 2- les obligations de l’assureur CHAPITRE IV : Du délaissement CONCLUSION INTRODUCTION Les premières formes de mutualisation des risques maritimes par un mécanisme de solidarité

ABBREVIATIONS 4 Introduction 6 CHAPITRE 1 ORGANISATION ET IMPORTANCE DU COMMERCE DES CEREALES DANS LE MONDE 10 I) Les différents types de céréales 10 II) Le commerce mondial des céréales 13 CHAPITRE 2 LES CONDITIONS DU TRANSPORT MARITIME DES CEREALES 30 I) Les opérations logistiques 30 II) Le transport des céréales 37 CHAPITRE 3 LE CONTENTIEUX DU DOMMAGE ET LE REGIME DES RESPONSABILITES DANS LE TRANSPORT DES CEREALES 49 I) La survenance du dommage 49 II) La mise

le transporteur. Elle est la matérialisation d’un contrat de transport de marchandises qui existe indépendamment de celle-ci. Elle doit être établie dans la forme prévue par la « Convention relative au contrat de transport international de Marchandises par Route » (CMR).   En ferroviaire : La lettre de voiture CIM ou la Lettre de Voiture Internationale (LVI). Ce document est établi par l'expéditeur et la compagnie de chemin de fer.  Il y a contrat de transport dès l’instant où la compagnie a accepté

Le Panorama des transports maritimes dans le monde Depuis 1960, le trafic maritime s'est accru de manière significative. Parallèlement, la flotte mondiale a évolué avec le recul relatif du nombre des pétroliers et la progression de celui des porte-conteneurs. L'évolution de la flotte par catégorie de pays montre le recul de la part relative des pays développés qui s'explique notamment par la montée en volume du tonnage sous pavillon étranger. Dans le même temps, le coût du fret a peu changé

industrialisés. Après une pause au début des années quatre-vingt-dix, causée par la récession en Europe et au Japon, la croissance commerciale semble reprendre. « Le contexte monétaire des échanges internationaux a été profondément bouleversé par le passage d'un régime de taux de change fixe défini en 1944 à la conférence de Bretton Woods à un régime de change flottant ».« L'importance du commerce international varie en fonction des pays. Certains pays n'exportent que pour élargir leur marché intérieur

Le contrat de transport PLAN : Introduction Partie I – la formation de contrat de transport international : A- les différents types du contrat de transport international de marchandises : B- les conditions de formation du contrat de transport international de marchandises : Partie II- l’exécution du contrat de transport international

TECHNIQUES / TECHNOLOGIES Modes de transport : Route ; fer ; fluvial ; maritime ; aérien. Matériels utilisés : Conteneur ; Engins de transport : camion ; train (traction) ; Bateau ; avion. Engins de manutention : Infrastructures : Routière ; ferroviaire ; portuaire ; Communication : Flux d’informations ; SI communautaires ; nouvelles technologies (Internet). Gestion : QUI ACTEURS Chargeur Transporteurs : C Terrestre O Aérien N Maritime T Prestataires de R services A Assurance C Banque T Institutions

transportent essentiellement des passagers mais leurs soutes peuvent accueillir du fret en plus des bagages. Ces appareils sont couramment utilisés pour le trafic des marchandises sur les liaisons intérieurs et pour la poste, mais ils sont de plus en plus dans le transport international des marchandises du fait des soucies des compagnies de rentabiliser au maximum leurs équipements. 1.1.2 Les appareils tout cargo Ils transportent essentiellement des passagers mais leurs soutes peuvent accueillir

a. Définition b. Caractéristique c. Matériels d. Tarification e. Documents de transport f. Avantages g. Incovenients C. LE TRANSPORT MARITIME a. Définition b. Caractéristique c. Matériels d. Tarification e. Documents de transport f. Avantages g. Incovenients

billetterie, le système informatique qu’elle utilise, les compagnies maritimes et navigations. Ensuite, j’évoquerai les missions qui m’ont été confiées durant cette période. PRESENTATION GENERALE DE STTAT La Société Tunisienne de Transit d’Agences et de Transports « STTAT s.a. » fondée par son Président Directeur Général Mr. Mohamed BEN ABDALLAH, est une entité privée spécialisée dans les domaines suivants : 1. L’agence maritime 2. le transit international 3. la commission en douane 4. le