Contrat De Transport Au Maroc

pour l’obtention du Diplôme du Cycle d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DETAILLEE DES RISQUES SPECIFIQUE AU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN CAS DU TRANSPORT DES MARCHANDISES (CARGO) Préparée par : Mlle Siham SAMHANE Les membres du jury: Le Président : Mr Franck DEDENIS – Directeur Général MAERSK MAROC Le Directeur de recherche : Mr Abdelaziz ALMECHATT- Expert Comptable DPLE Les Suffragants : Mr Mohamed BOUMESMAR - Expert Comptable DPLE Mr Inass EL FARISSI

Guide pratique pour faciliter votre intégration au Maroc ère 1 édition Janvier 2015 -1- Le Royaume du Maroc jouit d’une diversité culturelle reconnue par la Constitution, et fondée sur une histoire multiséculaire d’échanges avec ses voisins proches ou lointains. Il a ainsi développé une longue tradition d’accueil des étrangers, qu’ils soient de passage ou qu’ils souhaitent s’établir durablement sur son territoire. C’est cette culture de l’hospitalité, respectueuse des traditions comme des droits

Douane et Transit CH 1: LA DOUANE I. Définition Le mot douane désigne : ➢ Le droit perçu sur des marchandises à l’entrée au Maroc ou à la sortie d’un pays. ➢ Le bureau situé à la frontière (ou sur un aéroport). ➢ L’administration chargée du recouvrement de ces taxes et de contrôler les entrées et les sorties de marchandises II. Organisation et Rôle : a. Au niveau économique Protection des producteurs Marocains qui se manifeste par les contingentements d’importation

Mots) | 1616 Vus Signaler un abus | | (1 vote) Inscrivez-vous pour un accès complet à la dissertation Ceci est une dissertation premium Le droit des contrats bancaires au Maroc Intermédiaire régi par le dahir du 6 juillet 1993, la banque réalise un certain nombre de contrats avec ses clients. On distingue plusieurs types de contrats bancaires soumis chacun à des conditions particulières : le compte à vue, le compte à terme, le dépôt de fonds, le dépôt de titres, le virement, l’ouverture de

Ne pouvant être spécialisées dans tous les domaines, certaines entreprises, dans leur optique de recentrage stratégique, ont choisi de se désengager d’activités «périphériques» comme l’informatique, ou la gestion de la paie, la logistique, le transport par exemple, pour une raison purement économique basée sur des critères de coûts, afin de se recentrer sur leur métier de base, en plus d’autres facteurs sont alors venus renforcer ce phénomène, notamment le manque de capacités en propre pour réaliser

I-Encaissement……………………………………...…………………………………18 II-Emménagement……………………………………………………...……………...19 a-Partenaire ...................................................................................................................19 b-Compte contrat…………………………………………………..……………………......20 c- Création des données de bases technique .................................................................21 d- Création de l’avis de branchement ………………………………………………...22 e- Création du document

Enseignant : M.Saaf Résumé sur : Les contrats de sous-traitance Préparé par Mlle FADIL Assia Année scolaire 2008-2009 Selon l’institut national de la statistique et des études économiques. Le Maroc compte environ 60 000 sous-traitants, d’après les chiffres statistiques de l’année 2008.Particulièrement sous forme de sous-traitance. La sous-traitance est un contrat par lequel une entreprise dite « mutuelle » demande

Définitions Section 2 : Les facteurs explicatifs de l’avènement de la technique partenariale Section 3 : Les buts et les fonctions de partenariat Partie 2 : Les aspects juridiques des PPP Section 1 : Les contrats de PPP : nature et régime juridique applicable Section 2 : Les PPP dans les contrats des collectivités locales Partie 3 : La promotion des PPP pour le développement socio économique local Section 1 : La gestion déléguée des services publics de proximité Section 2 : La participation dans

M AU MAROC Création Création 30 novembre 1919 Dates clés 1969: Fusion avec LN 1993:Introduction en bourse 2000: Création des deux filiales, CTM Messagerie et CTM Tourisme Données clés Forme juridique société anonyme Action MASI : CTM Slogan Le meilleur du voyage Siège social  Casablanca (Maroc) Direction Ezzoubeir ERRHAIMINI (PDG) Actionnaires RMA Wataniya: 48,05 % Divers Actionnaires: 23,95 % Joummani Group: 23,00 % Activité Transport de voyageurs Transport touristique

d’assurance Voyage Emetteur : Contrat N°: ASSURANCES KENITRA Police n° 7000057 Code intermédiaire : – Accueil Plus en Europe 00047 111685 Nous soussignés, AXA Assistance Maroc, entreprise régie par la loi N°17-99 portant Code des Assurances, attestons par la présente que SIHAME AOUITA bénéficie(nt) des garanties Accueil Plus en Europe, contrat souscrit auprès de ASSURANCES KENITRA , et valable du 10/11/2012 au 09/05/2013 Ce contrat couvre le(s) bénéficiaires(s)