Contrat De Transport Au Maroc

Le transport routier Douane et transport international Sommaire I. ……….Chapitre préliminaire…….. II. …….Historique du transport routier……. III. ……………..Introduction……………………… IV. ………..Le cadre économique…………. 1. Au Maroc

Définir une stratégie moderne d’analyse et de conquête de marché I-2- Mieux s’organiser et planifier l’expansion internationale I-3- Bien négocier le contrat commercial I-4- Maîtriser la logistique de transport et documentaire I-4-1- Les documents A- La facture commerciale B- Les documents de transport C- Les documents d’assurance pour le transport D- Les documents divers 6 8 10 11 11 12 13 13 13 13 18 19 I-4-2- Bien choisir les termes de vente « INCOTERMS » : International Commercial Terms A-

Marrakech Année universitaire : 2013/2014 Rapport Sous le Thème : Le Droit de Commerce International et le Droit de Commerce Interne au Maroc Articulation et Modernisation Réaliser par : Sihame B Année universitaire : 2014-2015 Filière : Commerce International Liste des Abréviations : CGEM: La Confédération générale des entreprises du Maroc CNEA: La Comité national de l'environnement des affaires DB: Doing Business DC: Le droit de Commerce DCI: Le droit de Commerce International

------------------------------------------------- MODE DE TRANSPORT Un mode de transport est une forme particulière de transport qui se distingue par le véhicule utilisé et par l'infrastructure qu'il met en œuvre. Lorsque plusieurs modes de transport sont associés (utilisés) pour réaliser une opération de transport, il s’agit de multimodalité qui est utilisé, nous pouvant aussi parler de transport combiné/ intermodal. Choix du mode de transport : Pour transporter une personne ou une marchandise d'un point de

escales réalisées en 2010. 1. Présentation du secteur : La consignation maritime : Le consignataire de navires est un mandataire salarié. Il agit au nom et pour le compte de son mandant, l’armateur pour les besoins du navire et de ce qu’il transporte. Il effectue toutes les opérations que l’armateur exécuterait lui-même s’il était sur place ou auxquelles le capitaine pourrait procéder. L’étendue du rôle du consignataire de navires est en fonction du mandat que lui attribue son mandant, l’armateur

Compagnie nationale «Royal Air Maroc» (RAM) La compagnie nationale «Royal Air Maroc», créée en 1957, est une société anonyme à conseil d’administration, régie par la loi n° 17-95 relative aux sociétés anonymes telle que modifiée et complétée par la loi n° 20-05 du 23 mai 2008. Son capital social s’élève à 2.021.984.200,00 DH, détenu à 96,80% par l’Etat. En 2001, la compagnie s’est lancée dans un processus de filialisation ayant abouti à la constitution d’un groupe qui compte actuellement, en

apparaître. Illustrons par l'exemple. Prenons le cas d'une société d'affrètement transportant des marchandises pour le compte de ses clients. Les Achats vont se voir fixer des objectifs de coûts/qualité (par tronçons, par fournisseurs, par modes de transport, etc.). Il conviendra de respecter les stratégies de relations fournisseurs établies (privilégier les partenaires, ne pas devenir dépendant d'un gros fournisseur ou au contraire ne pas représenter une part trop important du chiffre d'affaires d'un

quelques dates : 1908 - Apparition des premiers trains à traction animale. 1912 - Mise en service de la ligne Casa-Rabat. 1915 - Kénitra est reliée à Fès. 1923 - Achèvement du tronçon Rabat-Kénitra-Sidi Kacem. 1927 - 1er train électrique pour le transport du phosphate. 1963 - Création de l'ONCF (Office national des chemins de fers) qui reprend 1754 km de lignes alors exploitées par des concessionnaires privés. 1984 - Achèvement du doublement de la voie entre Casa et Rabat (80 km) et lancement des

société. Axe I : Etude sectorielle : (le secteur d’assurance au Maroc) Nul ne peut ignorer le rôle que joue le système financier dans la stimulation de la croissance et ce, à travers la collecte et l'injection des flux financiers dans les rouages de l'économie. Le secteur des assurances occupe une place prépondérante dans toutes les économies modernes où le secteur de services connait une évolution croissante, notamment au Maroc on constate de plus en plus un accroissement et un développement

MESKINI Youssef [pic][pic][pic]    L’ouverture du Maroc sur la civilisation  occidentale à l’aube du XX° siècle avec tout ce qu’elle a engendré comme bouleversement  tant au niveau économique que social, a donné naissance à un marché des assurances qui reste  dominé par la branche automobile malgré les efforts déployés par les professionnels et les pouvoirs publics pour le développement des autres branches d’assurances. Le taux de sinistralité au Maroc est en effet l’un des plus élevé du monde (1) et