Contrefacon Alimentaire

 LA CONTREFACON, UN FLEAU EN ÉVOLUTION Introduction Article contrefaits : un fléau en pleine évolution. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Comprendre et analyser la contrefaçon et ses conséquences

 -La contrefaçon. Problématique : En quoi la contrefaçon est-elle un fléau pour les entreprises et les usagers ? Introduction: La contrefaçon à toujours exister de l'Antiquité à la révolution française, dans le sud de l’Amérique les escrocs fabriquaient déjà de fausses fèves de cacao et les faisaient passer pour des vrais. En 1980, la mondialisation favorise la contrefaçon en facilitant les échanges entre les pays occidentaux et

LA CONTREFACON Problématique : Analyser un cas de contrefaçon et ses conséquences Introduction : La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, œuvre, document…), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économie, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. I. Impact sur les entreprises et l’état Pour les entreprises : La contrefaçon entraîne des pertes de

 La Contrefaçon La contrefaçon est un délit civil ou pénal qui sanctionne l'emprise irrégulière commise par une personne sur la propriété incorporelle d'autrui, la plupart du temps il s'agit d'une reproduction à l'identique, mais il peut aussi s'agir d'une reproduction partielle ou d'une imitation pour des produits identiques ou similaires à ceux désignés au dépôt. Un titulaire de sa propre marque qui voit ses produits être reproduits de façon contrefaite peut faire valoir ses droits afin d'éviter

Objet d'étude La contrefaçon Problématique : Quels risques pour les entreprise et acheteurs ?? Partie 1 : Definition Partie 2 Impact Partie 3 Type de produits Lacontrefaçon à toujours exister de l'Antiquité à la révolution française, dans le sud de l’Amérique les escrocs fabriquaient déjà de fausses fèves de cacao et les faisaient passer pour des vrais. En1980, la mondialisation favorise la contrefaçon en facilitant les échanges entre les pays occidentaux et les pays

Première partie : La contrefaçon un fléau économique. Introduction : La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprisesainsi que pour les consommateurs. Elle a tendance à se développer de plus en plus et touche tous les secteurs de l'économie. Nous définirons dans une première partie la contrefaçon et ses conséquencessur le consommateur et l'entreprise. Dans une seconde partie nous analyserons plus précisément la contrefaçon sur le secteur des médicaments

SECTEURS-PROFESSIONNELS › Industrie › Propriété Industrielle › La lutte contre la contrefaçon › La contrefaçon en chiffres › La contrefaçon en chiffres Politique industrielle Éco-industries Propriété Industrielle Alimentaire > La contrefaçon en chiffres Imprimerie Textile, mode et luxe Biens de consommation Nucléaire Photonique Bois Robotique Chimie et matériaux Santé Design Transports Les CCI Les CTI La contrefaçon en chiffres En 2013, la douane a saisi 7,6 millions d’articles (Source Bilan

Ghesquiere La contrefaçon La contrefaçon : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant, laissant présumer que la copie est la vraie. La contrefaçon est désormais touché par des produits beaucoup consommés comme : les savons, rasoirs, matériels électroniques, batteries, cigarettes, alcools, les articles de sports, pièces automobiles et médicaments. En moyenne par an, la contrefaçon coûte aux 20

La contrefaçon  En quoi la contrefaçon porte elle préjudice à l’offre et à la demande ? I. La contrefaçon porte atteinte à la propriété industrielle et au patrimoine de l’entreprise a) La propriété industrielle de l’entreprise b) Patrimoine de l’entreprise II. La contrefaçon nuit aux intérêts du consommateur a) La traçabilité d’un produit et ses conséquences b) Les normes de qualités, National, Internationale et Européenne. I) La contrefaçon porte atteinte à

Dans ce dossier, je vais vous présenter la contrefaçon, qui est un « secteur » en expansion, avec ses risques pour les acheteurs et les fabricants et grâce à quel moyen les marques contrefaites peuvent se défendre. • Quels sont les risques encourus par les fabricants et les acheteurs ? • Quels sont les moyens pour les entreprises pour se défendre ? La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit