Contrefacon Alimentaire

La Contrefaçon La contrefaçon J’ai choisi le thème de la contrefaçon car j’ai été victime de ce fléau lors de la commande d’un maillot de football de l’équipe d’Arsenal sur le site internet www.soldesmaillots-fr.eu au prix de 20€ alors qui est commercialisé généralement à 80€ dans les magasins de sport. La contrefaçon est l’action de violer un droit de propriété intellectuelle par le fait d’imiter un bien sans en avoir l’autorisation. Quels sont les risques de la contrefaçon et comment

| |Thème du programme : La contrefaçon | | | |Axe(s) de réflexion : Les types de contrefaçon | |

 Introduction La contrefacon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.La notion de contre a souvent une connotiation péjorative,sous entendant une chose de mauvaise qualité. Comprendre et analyser la contre et ses conséquences pour le commerce légal. Dans un premier temps nous verrons combien de secteurs sont concérnés,dans un deuxième

LA CONTREFACON EN FRANCE La contrefaçon, c’est en particulier le fait de reproduire ou d’imiter une œuvre littéraire artistique ou individuelle sans avoir l’autorisation de son propriétaire, le titulaire de droits. Seulement, la contrefaçon n’est pas seulement une enfreinte à la loi mais également un danger pour le citoyen et l’économie. Pour expliquer ce danger, nous allons préciser sur quel type de produit porte la contrefaçon et les types de contrefaçon, ensuite et pour terminer, nous parlerons

Contrefaçon sur les Médicaments Pitré Yann

Mon thème d’étude N° 1 : la contrefacon Nom : dias Classe : 1PCOM1 Professeur : Mme VALES M LEMERCIER Mon thème  Économie  Droit la contrefacon axe de reflexion Quel moyens permet de lutter contre la contrefacon connaissances mises en oeuvre titre de l’etude objectifs de l’etude Definir les soucies de la contrefacon Ma recherche documentaire (supports varies) DOCUMENT 1 Titre :la contrefacon sur internet Nature :texte

La contrefaçon Quels sont les impacts de la contrefaçon ?* I_ La contrefaçon en général A/ Présentation *La contrefaçon est un phénomène existant depuis les premières pièces de monnaie mais cette méthode s'est accrue de nos jours et elle touche tout les secteurs industriels et les biens de consommation comme, les vêtements, les produits de luxe, les médicaments, les produits alimentaires, ou les produits High-Tech. Une entreprise sur 2 est victime de contrefaçon. En 2008 les produits les

La contrefaçon SOMMAIRE : * Introduction 1 - Définition 2 - que représente la contrefaçon ? 3 - Le plan juridique 4 – Quelles sont les peine encourues en France ? La contrefaçon est encore trop souvent considérée comme un délit mineur, portant essentiellement atteinte aux entreprises de luxe et bénéficiant par là même d’une certaine tolérance, voire suscitant un certain attrait dans l’inconscient collectif. C’est, pour la plupart des personnes, acheter à très

La contrefaçon SOMMAIRE : Introduction 1 - Définition 2 - que représente la contrefaçon ? 3 - Le plan juridique 4 – Quelles sont les peine encourues en France ? La contrefaçon est encore trop souvent considérécomme un déli mineur, portant essentiellement atteinte aux entreprises de luxe et bénéficiant par là même d’une certaine tolérance, voire suscitent un certain attrait dans l’inconscient collectif. C’est, pour la plupars des personnes, acheter

Economie droit Dossier : 3 La contrefaçon SOMMAIRE INTRODUCTION : * Rappel du thème * Définition du vocabulaire * Problématique : une question que l’on se pose par rapport au thème. * Annonce du plan (raisons, conséquences ; légal-économie) Développement : * Parti 1 : Résumé et commentaire * Phrase de transition * Parti 2 : Résumé commentaire Conclusion : * Résumé les documents * Proposer une ouverture (une solution) INTRODUCTION Le thème présenté