Contrefaçon Luxe

La contrefaçon est le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. C’est un phénomène qui touche de plus en plus de domaines notamment le secteur du textile et des accessoires de luxe, mais aussi la reproduction d’œuvres d’art, de CD et vinyles et enfin même, de médicaments ce qui constitue une atteinte

Sujet d'étude n°1 : La contrefaçon en France Etudes de document Document 1 : Qu'est-ce que la contrefaçon ? Nature du document : Article web Source : http://www.dgcis.redressement-productif.gouv.fr/ Document 2 : Les raisons de son développement Nature du document : Article web Source : http://fr.wikipedia.org/ Document 3 : Ses effets Nature du document : Article web Source : http://lacontrefaconduluxe.over-blog.com/ Document 4 : Comment lutter contre ce fléau ? Nature du document

 L'analyse d'un cas de contrefaçon ( Musée de la contrefaçon a Paris) Sommaire Introduction....................................................................... Page 1 I- La contrefaçon en général............................................... Page 2 A- Les produits les plus contrefaits............................... Page 2 B- Les pays fabriquant de contrefaçon …..................... Page 3 C- Les personnes

La Contrefaçon La contrefaçon n'est pas un mouvement récent. Elle a augmenté de jours en jours, et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation de l’entreprise. La contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreux dangers pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Peut-on arrêter cette pratique de la contrefaçon ? Dans

quelques exemples parmi tant d’autres, de marques  qui autrefois ne pouvaient être procurées que par des gens faisant partie de la haute classe sociale.  Pourtant, aujourd’hui de plus en plus de gens trouve le moyen de s’approprier des biens de marques de luxe.  Allant de la jeune adolescente qui travail au salaire minimum, à la femme plus âgée avec un revenu annuel raisonnable, presque tout le monde peut se payer un ou même plusieurs sac à main ayant la mention Prada, ou des verres fumés Dior afin d’accessoiriser

et de la répression des fraudes). 2. Rappelez en quoi consiste l’acte de contrefaçon, précisez le type d’infraction et le tribunal compétent dans le règlement des litiges relatifs à la contrefaçon. 3. Donnez les risques judiciaires encourus par toute personne fabriquant, détenant, important ou exportant des produits contrefaits. 4. Développement structuré : Après avoir montré l’importance de l’évolution de la contrefaçon, vous indiquerez comment et par quels moyens la loi assure, dans ce domaine

Analyse de contrefaçon En quoi la contrefaçon est-elle une concurrence déloyale ? Dans une première partie je vais vous présenter ce qu’est la contrefaçon et sa réglementation, et dans une deuxième partie je vais vous présenter deux exemples de contrefaçon. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La

I - Diaporama de la contrefaçon La contrefaçon est un phénomène généralisé qui a connu un essor proportionnel à celui des échanges commerciaux et représente aujourd’hui une menace pour l’industrie dans le monde entier. En effet, cette industrie parallèle est présente dans plusieurs pays et concerne un large éventail de produits. Quels sont les produits contrefaits ? Types de produits saisis par les douanes communautaires en 2008 Avec le développement des économies de marché, les acheteurs

 Titre de l’étude La contrefaçon Problématique de l’étude Peut-on arrêter cette pratique ? Thèmes concernés par l’étude La contrefaçon Référence des sources utilisées Le monde Economie.gouv DGCIS.gouv Professeur responsable de la formation : Mlle DERBEKIAN Annexe 2 – Document préparatoire ETUDE N°2 Prénom & NOM : THEME OU SUJET La contrefaçon PROBLEMATIQUE Peut-on arrêter cette pratique ? PARTIE 1 : La contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de

DOSSIER ECO-DROIT Thème : La contrefaçon I-Introduction : La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, œuvre, documents), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économiques, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. II-Contexte historique : La contrefaçon n’est pas récente dans l’histoire, bien avant, il y avait