Contrefaçon Luxe

SAAFI TCO1V Gaetan ECONOMIE DROIT OBJET D'ÉTUDE N°8 LA CONTREFAÇON, UN FLÉAU EN ÉVOLUTION BAC PRO COMPTABILITÉ 2012-2013 SOMMAIRE I – Vue D'ensemble 3 i- Introduction 4 ii- Contexte Historique 4 iii- Sources et Causes 4 iv- Secteurs influencés 4 v- Quelques exemples 4 II- Conséquences : économiques

un bien de luxe, ostensiblement, il nous est impossible de déterminer quelle est la nature réelle de la classe de celui-ci, car l'image d'un produit de luxe renvoie instinctivement à une classe “bourgeoise”. Mais cette apparence peur être trompeuse, car nul ne peut savoir se qui se cache derrière l'ostentation, qui n'est que du paraître. En effet, l'image luxueuse qui est renvoyée peut provenir tout simplement d'une contrefaçon, ou d'une imitation d'un bien de luxe. Cette contrefaçon renvoie donc

Sanctions de la contrefaçon sur Internet La contrefaçon constitue un phénomène en augmentation constante, amplifié par la mondialisation et par la vente sur Internet. Aucun secteur de l’activité économique n’est aujourd’hui épargné et la gamme de produits contrefaits ne cesse de se diversifier. Selon une étude de l’OCDE de février 2011, la contrefaçon représente 5 à 7 % du commerce mondial. L’achat de produits contrefaits est sanctionné en France comme dans les pays de l’Union européenne et constitue

PARTIE 01 : contrefaçon et piratage deux fléaux plantaires généralisés * Notions générales : De prime abord, la contrefaçon désigne l’ensemble des atteintes portées sur la propriété intellectuelle, que ce soit sur les brevets d’invention, marques de fabriques , desseins ou model, et surtout sur les appellations d’origines et de la provenance, mais pour celle portées sur les droits d’auteurs, le plagiat est le terme le plus approprié, dans le langage juridique , le concept de contrefaçon est du

 La Contrefaçon La contrefaçon est un délit civil ou pénal qui sanctionne l'emprise irrégulière commise par une personne sur la propriété incorporelle d'autrui, la plupart du temps il s'agit d'une reproduction à l'identique, mais il peut aussi s'agir d'une reproduction partielle ou d'une imitation pour des produits identiques ou similaires à ceux désignés au dépôt. Un titulaire de sa propre marque qui voit ses produits être reproduits de façon contrefaite peut faire valoir ses droits afin d'éviter

 L'ACTA : acac EN ANGLAIS accord commercial anti contrefaçons l'appelation est trompeuse l'idée initiale de l'acta est de protégé les propriétés intelectuels au niveau international cet accord est sencé protéfé les produits de marques comme les copies de pruduits de luxe ou m'usurpation de marque par exemble untilisé le nom d'une célèbre marque de voiture pour des chocolats . Ce traité vise aussi a suprimé les medicaments générique . Cet accord est suposé apporté une aide aux artists

nature. Maquillage / Maquillage permanent Colorations, teintures de cheveux Chirurgie esthétique B) CONTREFACONS: Selon la pyramide des besoins de Mallow l’homme a besoin de sentir qu’il appartient à un groupe. Tant qu’à faire autant choisir celui qui a le plus pouvoir. Et si le pouvoir en question on ne l’a pas, la contrefaçon donnera l’impression d’en faire partie. (Cf. Contrefaçons sac Vuitton, Rolex…) C) RELATIONS DE COUPLES: Dans Trente ans et des poussières, Jay Mc Inerney met en exergue

populations des pays concernés. Cette situation préoccupante s’est accentuée ces dernières années avec la progression inexorable de la pauvreté et la diminution de pouvoir d’achat des populations. Phénomènes universels, la fraude, la contrebande et la contrefaçon ont fait leur lit partout où les appétits illégitimes des opérateurs économiques véreux ont trouvé des facteurs exogènes et endogènes favorables : • D’une part, la santé des économies de la plupart des pays d’Afrique est tributaire des fluctuations

Sujet de l’étude : La contrefaçon, un fléau en évolution. Introduction Description de la contrefaçon La contrefaçon est la reproduction, l’imitation ou l’utilisation partielle ou totale d’une marque, d’un dessin, d’un brevet, d’un logiciel ou d’un droit commun sans autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. C’est illégal et peut-être poursuivi judiciairement. Problématique La contrefaçon est-elle une menace pour les entreprises

Histoire de Louis Vuitton Louis Vuitton est une maison Française internationale de maroquinerie de luxe française fondée en 1854 par le layetier-emballeur, plus tard maroquinier, Louis Vuitton (1821-1892) dont l'œuvre fut poursuivie et reprise par ses descendants. Louis Vuitton Malletier est une des principales filiales du groupe LVMH - Moët Hennessy Louis Vuitton SA fondé en 1987, et propriété du milliardaire Bernard Arnault depuis 1989 Louis Vuitton naît le 4 août 1821 au moulin à eau de