Contrefaçon Rolex

Introduction : Thème : La contrefaçon Problématique : Peut-on arrêter cette pratique ? Qui lutte contre ce phénomène ? Comment? Annonce du plan : En première partie, nous verrons ce qu’est la contrefaçon et son origine. En deuxième partie nous aborderons les acteurs de la contrefaçon. Puis la troisième partie sera consacrée à la conséquence et aux moyens mis en œuvre pour lutter contre ce phénomène. Développement : Document 1 : Origine de la contrefaçon B. Document 2 La Chine premier acteur

PROJET D’ÉTUDE Mon thème d’étude N° : 1 La contrefacon , un fléau en evolution 1- Recherche de documents / plan 2- Rédaction de l’étude 3- Saisie et mise en page 4- remise du travail final Nom : Elimeleh Prénom : Yael Classe : Terminale Pro GA Professeure : Mme VALETTE Mon thème  Économie Droit Le cadre juridique des echanges Ma recherche documentaire DOCUMENT 1 Titre : les saisies de contrefaçon en hausses en 2014 Nature : article de presse

La contrefaçon sarah Casula Sommaire : I- Qu'est ce que la contrefaçon ? …............................................................................................Page 1 II- la lutte contre la contrefaçon …........................................................................................... Page 2 III- Les peines encourues …............................................................................................Page 2 IV- Les peines encourues ….............

Professionnel Commerce ETUDE N°5 LA CONTREFACON Année-scolaire 2014-2015 SOMMAIRE Introduction page 3 I- La contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de plus en plus page 4 les secteurs économiques Qu’est-ce que la contrefaçon ? Les droits de propriété Les différents produits de contrefaçon II-Les acteurs de la contrefaçon page 6 Les contrefacteurs Les consommateurs III- Les moyens de lutter contre la contrefaçon page 7 a- le gouvernement b-

contrat Connaissances mises en œuvre : Titre de l’étude : La contrefaçon Objectifs de l’étude : Référence des sources utilisées Supports présentés Professeur responsable de la formation : Introduction La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une

La contrefaçon Introduction : La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreuses sources de dangers pour l’économie mondiale, les entreprises et les

Nom : Bouras Prénom : Sara TBPA La contrefaçon et ses conséquences SOMMAIRE : I- Introduction II-Définition A- La contrefaçon B-Les différents types de contrefaçons III- Etude d'un cas concret A- La contrefaçon de parfumerie B- Les risques sur la santé de cette contrefaçon III-La lutte contre la contrefaçon le brevet IV- Conclusion I- Introduction : La contrefaçon peut être réalisée de plusieurs façons . Cela peut etre une représentation frauduleuse , une adaptation

http://www.larvf.com/,vins-chine-viticulture-vignoble-7e-producteur-mondial-la-rvf-pekin-mouts-millesimes,13186,4246901.asp#articles http://www.atlantico.fr/decryptage/grands-vins-francais-menaces-chine-contrefacon-olivier-thienot-403311.html En quelques années, la Chine est devenue le 7e producteur mondial. Tout d’abord un rappel de la situation actuelle. La Chine s’éveille peu à peu au vin, la consommation augmente et les vins français bénéficient de ce mouvement. Il est bon, malgré tout, de

accroche d’un journal de la place, on aurait dit qu’il parle de cette actualité là que nous vivons, Pourtant, il n’en est rien. Mais c’est dire que le phénomène est d’acuité dans notre pays. On peut aujourd’hui sans risque de se tromper dire que la contrefaçon de billets se multiplie et la fausse monnaie circule allègrement entre les mains des individus sans que ces derniers ne s’en rendent compte. Il faut dire que si les avancées technologiques en matière d’impression fiduciaire permettent aux banques

 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL TERTIAIRE ÉTUDE N°2 : DROIT THÈME : LA CONTREFACON Lycée Nevers : Nom : GOUTIERES – DEL AGUILA Montpellier Prénom : Lucie BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES ÉPREUVE D’ÉCONOMIE-DROIT ÉTUDE N° : 2 Dates de réalisation : du 2014 au 2015 ACADÉMIE DE MONTPELLIER Lycée Nevers 18, rue de la Garenne 34090 MONTPELLIER Nom :GOUTIERES – DEL AGUILA Prénom : Lucie Classe : TPCOM1 Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte