Controle Du Tafire

pouvons solder le compte ) . II- L’ORGANISATION COMPTABLE Bilan d’ouverture Enregistrement au journal Rapport au Grand livre Balance avant inventaire Travaux d’inventaire Balance après inventaire BILAN COMPTE DE RESULTAT TAFIRE III- LES GRANDES MASSES 1- Du BILAN ACTIF 1- Actif immobilisé PASSIF 1- Capitaux propres 2- Dettes financières 2- Actif d’exploitation attaché des A.O 3- Passif circulant d’exploitation ( A.O ) 3- Actif H.A.O 4- Passif H.A.O

: § 1er - A l'importation § 2 - A l'exportation Section V. - Poids des marchandises CHAPITRE V. - Prohibitions: Section I. - Généralités Section II. - Prohibitions relatives à la protection des marques et des indications d’origine CHAPITRE VI. - Contrôle du commerce extérieur et des changes TITRE Il Organisation et fonctionnement du service des douanes CHAPITRE Ier. - Champ d'action du service des douanes CHAPITRE II. - Organisation des bureaux, des postes et des brigades de douane : Section. I.

traitées par chacun d'eux avec la S.P. et l'élimination des opérations réciproques permet de dégager le résultat en S.P. Toutefois, cette méthode présente des inconvénients, tant pour vérifier l'authenticité des opérations effectuées que pour leur contrôle, lorsqu'il s'agit d'une activité complexe ou durable. OPERATIONS ET PROBLEMES SPECIFIQUES Journal Officiel de l’OHADA N° 10 – 4ème Année / SYSTEME COMPTABLE OHADA 323 C — PRINCIPE DE LA COMPTABILISA-TION DES OPERATIONS FAITES EN S.P. D — COMPTABILISATION

29 Section V. - Poids des marchandises 30 CHAPITRE V. - Prohibitions: Section I. - Généralités Section II. - Prohibitions relatives à la protection des marques et des indications d’origine 32 et 33 CODES DES DOUANES 1 CHAPITRE VI. - Contrôle du commerce extérieur et des changes 34 TITRE Il Organisation et fonctionnement du service des douanes CHAPITRE Ier. - Champ d'action du service des douanes 35 à 37 CHAPITRE II. - Organisation des bureaux, des postes et des brigades de douane

traitées par chacun d'eux avec la S.P. et l'élimination des opérations réciproques permet de dégager le résultat en S.P. Toutefois, cette méthode présente des inconvénients, tant pour vérifier l'authenticité des opérations effectuées que pour leur contrôle, lorsqu'il s'agit d'une activité complexe ou durable. Leurs règles juridiques d'existence et de fonctionnement sont fixées par l'Acte uniforme OHADA relatif aux sociétés commerciales. La S.P. se caractérise par les spécificités suivantes : − l'absence

qui concerneront dans un premier temps les grandes entreprises avant d’être généralisées dans une phase ultérieure, leur permettront de déclarer et de payer en ligne. Enfin, le projet prend aussi en charge les évolutions notées en matière de contrôle des comptabilités informatisées et de stockage électronique. 2- Accroître le rendement budgétaire de l’impôt  La fonction première de l’impôt est la mobilisation de ressources pour la couverture des charges publiques. A cet égard, les

......................151 III.7. Contrôle budgétaire..................................................................................................................152 III.7.1 . Généralités du contrôle budgétaire ....................................................................................152 III.7.2. Procédure de contrôle budgétaire .......................................................................................153 III.7.3. Production du contrôle budgétaire......................

......................151 III.7. Contrôle budgétaire..................................................................................................................152 III.7.1 . Généralités du contrôle budgétaire ....................................................................................152 III.7.2. Procédure de contrôle budgétaire .......................................................................................153 III.7.3. Production du contrôle budgétaire......................

(cas du BIC). Ex 2 : loi interprétative modifiant en faveur du contribuable des applications fiscales antérieures. g) le principe du contradictoire : le contribuable a le droit de faire valoir ses explications avant tout redressement en cas de contrôle fiscal. Le manquement à ce principe de la part de l’administration peut rendre la procédure de redressement irrégulière. I-3: Les sources du droit fiscal Le droit fiscal repose sur des textes d’origine variée. L’on retiendra : la loi ;

Ministres de l’Union procède à l’installation du Conseil Régional de l’Epargne Publique et des Marchés Financiers. 28 novembre 1997 : le Conseil des Ministres de l’Union adopte le Règlement Général relatif à l’Organisation, au Fonctionnement et au Contrôle du Marché Financier Régional. © Tous droits réservés - Décembre 2009 Joindre Euclide OKOLOU sur facebook 18 Comment Investir et Gagner à la Bourse des Valeurs de L’Uemoa Euclide Okolou 16 septembre 1998 : la BRVM et le DC / BR démarrent leurs