Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques

quelque 60 multinationales et investisseurs étrangers importants au Maroc. L’annexe 2 fournit les coordonnées de certaines sources d’information additionnelle, y compris des sites Web. L’annexe 3 contient la liste des conventions de non double imposition et des accords de protection et de promotion des investissements signés par le Maroc. VII Série des guides d’investissement publiés • • • • • • • • • • • • • • An Investment Guide to Ethiopia, 1999; édition révisée, nouveau

propriété intellectuelle) . Le « Droit » avec une majuscule, est l'ensemble des disciplines juridiques qui s'intéressent au fondement, à la formation, à l'histoire, à la comparaison des système juridiques, à la naissance, aux conditions de mise en oeuvre, au transfert des droits, et la manière dont ils se perdent. Le droit international privé est constitué de l'ensemble des règles et principes régissant les rapports juridiques de droit privé (droit des personnes, droit de la famille, droit des

- la section de The Last Time employée par The Verve ne faisait même pas partie de la composition originale, mais parce qu'elle était dérivée d'une reprise de celle-ci, Jagger et Richards avaient toujours droit aux redevances et au crédit sur les œuvres dérivées. Ceci illustre un point juridique important : même si un échantillon est employé légalement, il peut exposer l'artiste à d'autres problèmes. Aujourd'hui (2005), la plupart des artistes grand public obtiennent l'autorisation préalable d'employer

Fax: (+41–22) 739 5792 Courrier électronique: publications@wto.org ISBN: 978-92-870-3749-7 Comprendre l’OMC ABRÉVIATIONS Quelques acronymes et abréviations utilisés à l’OMC: ACP Groupe des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Convention de Lomé et Accord de Cotonou) Accord commercial de rapprochement économique australo-néo-zélandais Aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce Association européenne de libre-échange Accord environnemental multilatéral

publications@wto.org ISBN: 978-92-870-3749-7 Comprendre l’OMC ABRÉVIATIONS Quelques acronymes et abréviations utilisés à l’OMC: IAE Inspection avant expédition ACP Groupe des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Convention de Lomé et Accord de Cotonou) ICITO Commission intérimaire de l’Organisation internationale du commerce ACREANZ Accord commercial de rapprochement économique australo-néo-zélandais Mémorandum d’accord Mémorandum d’accord sur

‘’Illusions perdues’’ (1843) roman de BALZAC (630 pages) pour lequel on trouve un résumé puis successivement l’examen de : l’intérêt de l’action (page 3) l’intérêt littéraire (page 9) l’intérêt documentaire (page 15) l’intérêt psychologique (page 48) l’intérêt philosophique (page 38) la destinée de l’œuvre (page 41)

Cote(s) CUJAS : P2005-142 BERNAL CANO, Natalia. — Le contrôle de constitutionnalité de la loi sur le recours d'un individu en Allemagne, Belgique et Colombie. — Paris 1 : 2009. Cote(s) CUJAS : P2009-47 BINZARU, Lucia. — La République de Moldova et la Convention européenne des droits de l'homme. — Paris 1, Université d'État de Moldova : 2009. Cote(s) CUJAS : P2009-50,1, P2009-50,2 CASSELLA, Sarah. — L'état de nécessité en droit international public. — Paris 1 : 2009. Cote(s) CUJAS : P2009-67 CAYOL, Amandine

L'Esprit de la Révolution et de la Constitution de France -Les utopies socialistes et leur mise en œuvre: le marxisme, une contestation du pouvoir dynastique par la révolution. -Les

............................................... 34 1. L’épargne............................................................................... 34 2. L’épreuve de réalité .............................................................. 34 3. Les conventions .................................................................... 34 Psychanalyse et philosophie ................................................... 36 A. La référence soudaine ........................................................... 36

ce qui touche les origines^ les le nous avons som- mairement indiqué tiquité grandes œuvres de l'an- qu'inspira mirage effet, des terres éloi- gnées. Elles font^ en partie du domaine commun les de la culture et appartiennent à toutes littératures. A dater de Marco Polo, nous avons limité, en notre principe, énumération aux œuvres de langue française. Toutefois, nous n'avons pu nous dispenser d'accorder une mention spéciale