Corpus Bac

Intro – HIST INTRODUCTION Contexte historique : chronologique des évènements Les civilisations se sont naturellement développées ailleurs qu’à Rome : - Mésopotamie : 2000-1500 avjc _ Première civilisation à développer des solutions juridiques. C’est le cas du code d’Hammourabi. (Grand Empire) - Egypte (grand Empire puis système aristocratique puis démocratie.) - Civilisation hébraïque : base juridique que l’on retrouve dans l’ancien testament. Donc un caractère

D‘après Osée, dans la Bible chapitre 10, verset 12 « Faites vos semailles de justices, moissonnez une récolte de bonté». Déjà dans la bible on associe le mot justice a quelque chose de bon. C’est le cas également dans le texte a étudié, qui est un extrait de la glose sur le digeste, d’Accurse. Une glose est une note explicative d’un texte, en l’occurrence il s’agit ici du digeste qui est une compilation des consultations de jurisconsultes, dont l’élaboration a été décidée par Justinien, et a été

CODIFICATION Le terme de « codification » désigne l’action de codifier aussi bien que le résultat de cette action. Sous son acception la plus générale, la codification évoque ainsi le rassemblement de textes juridiques ordonnant les règles relatives à une matière déterminée au sein d’un ouvrage, le Code. Au-delà de cette constante, la problématique de la codification demeure largement placée sous le signe de la diversité. Histoire Le mot « codification » (du latin codicem facere : faire

L’obligation naturelle «La loi nous oblige à faire ce qui est dit, et non ce qui est juste» Grotius Cette citation de Grotius, juriste des 16ème et 17ème siècle, résume en une phrase la place de l’obligation naturelle dans notre droit. L’obligation est un lien de droit, un rapport juridique entre deux personnes en vertu duquel l’une d’elles, le créancier, a le pouvoir d’exiger de l’autre, le débiteur, l’accomplissement d’une prestation. Le débiteur a un devoir vis-à-vis du créancier :

Introduction historique au droit ! Introduction : Mauss : ce n’est pas sa religion, ce n’est pas sa science, ce n’est pas sa technique, ce n’est pas son art, ce n’est rien d’autre que son droit. Le droit est la colonne vertébralede la société, point romain a une grande influence sur le droit en France. Nul n’est entendu a invoqué sa propre turpitude (la honte). Nemo auditur (personne n’est entendu). Bibliographie : La pensée juridique avant et après le code civil De Montesquieu

code d’Hammourabi du nom de ce roi de Babylone. Ce n’était pas un code au sens qu’on l’entend aujourd’hui, mais il rassemblait l’ensemble des décisions de justice du droit, un code de la jurisprudence royale en quelque sorte. Le Code de Justinien (corpus juris civilis) en 529 constitue également une référence de premier ordre quand on évoque les origines de la codification. Le Code de Justinien est né de la volonté de l’Empereur romain de rassembler tous les textes de droit romain antique. Ce Code

HISTOIRE DU DROIT -Section 1 Droit privée -Section 2 Droit public -Section 3 Histoire du droit : L’histoire du droit est une introduction historique, qui vise à comprendre pourquoi le droit privée français, civil trouve son origine dans les dispositions de 1804. Il s’agit de saisir l'esprit du droit civil. - acquérir une culture juridique (le droit est le produit d'une histoire, d'une civilisation. On ne peut pas comprendre les rapports entre l'église et l'état en France, si on ne remonte pas aux

Les "Institutes" est un manuel d'enseignement qui correspond à une année d'études dans la formation de futurs juristes. Il obtient un succès considérable en raison de la rationalité de sa présentation. En effet, Gaius fait d'abord une introduction sur les sources du droit. Puis il organise son propos dans un plan tripartite : «Tout le droit que nous utilisons se rapporte soit aux personnes, soit aux biens, soit aux actions». Cette présentation est encore celle du code civil français (même plan tripartite)

Dissertation sur la COMPILATION JUSTINIENNE Sous l'Empire, l'Empereur va tout mettre en œuvre pour être l'unique source du droit. Cette quête s'achève sous Justinien, avec la Lex Animata. A partir de là, l'Empereur devient le créateur du droit et de la loi. Mais tout comme Rome ne s'est pas fait en un jour, l'Empire a traversé bien des crises avant d'en arriver là. En effet, au troisième siècle, Rome rentre dans une période de crises économiques, politiques (non-réglementation de la succession

Droit. Le Corpus Juris Civilis a été inspiré par Ulpien, Gaius, Paul, Papinien, Modestin. Le Coprus Juris Civilis est l’œuvre de Justinien qui était un empereur romain. Il s’agit d’une compilation de 4 recueils nommés Institutes, Code, Novelles et Digeste. Ces compilations ont été promulguées dans tout l’empire romain mais on surtout était connu en Orient. C’est à la période des 11e et 12e siècle que des personnes nommées glossateurs ont redécouvert le droit romain et notamment le Corpus Juris Civilis