Corpus iuris civilis

TD3 – L’ÉLABORATION DES COMPILATIONS JUSTINIENNESAccroche : « Faire respecter l’ordre public, pour Justinien, c’était faire respecter l’ordre voulu par Dieu ».Définitions :· Compilations : Actions de compiler des textes, compiler du latin « compilarer » le fait de réunir des textes emprunter de plusieurs ouvrages pour en faire un ouvrage de seconde main.L'Empire romain autrefois unifié, se trouve partagé en deux ; on parle alors des Empires romains d'Orient et d'Occident. L'an 476 marque la chute

des collections privées, recueils privés « Les collections de Novelles »· Il en reste 3 aujourd’huiAu Moyen Age, ces 4 éléments ont été réunis dans un ouvrage unique Le Corps du Droit Privé (Corpus iuris civilis)En face de ce bloc il y a Le Corps du Droit de l’Église (Corpus iuris conocis)Corpus iuris civilis : · À été connu que au XIIe siècle en Occident· Va servir de base au droitSECTION III : L’HÉRITAGE TECHNIQUE DU DROIT ROMAINA) Distinction droit public/droit privé En Latin, une

pas confondre jurisprudence contemporaine et jurisprudence romaine. Le problème du droit se pose quand il y a litige. Le droit repose sur la parole et le dialogue. La réflexion sur le droit est l’œuvre d’experts que l’on appelle jurisprudents ou Iuris consul (ils donnent des consultations). Elle correspond au droit prétorien. C’est une science de l’interprétation qui est entre les mains du Collège des Pontifes. Le Collège des Pontifes va laïciser la jurisprudence qui va devenir jurisprudent

utilisés par les États romain et byzantin jusqu'à l'adoption du grec comme langue officielle au VIIe siècle. À ce titre, le développement du droit romain couvre presque un millénaire depuis la loi des Douze Tables autour de 450 av. J.-C. jusqu'au Corpus iuris ciuilis de l'empereur Justinien vers 530. La législation romaine, préservée par le code de Justinien, devient la base des procédures juridiques de l'Empire byzantin, et plus tard aussi bien en Europe continentale qu'en Éthiopie. Remarque : Le

Liste des définitions et locutions latines de cours« Erga Omnes » = à l’égard de tous « Corpus iuris civilis »  : origine du CC (créé en 1804). C’est un texte fondamentale et une compilation de tout le droit romain, qu’il soit issu de la royauté, de la répu ou de l’empire. Il a été compilé par l’empereur justinien par un texte en 1528. Cette compil reprend les constitut° impériales. « Summa divisio »  : la plus haute division comme distinction

sépare deux dates symboliques : Ø Apparition des 1ers textes juridiques avec la Loi des XII Tables datée de 450 av. J.C. ; Ø La mort de l’empereur Justinien en 565 ap. J.C. Justinien rédige un code (= endroit où il y a toutes les lois) « Corpus iuris civilis » => 1ère codification de l’ensemble du droit applicable à son époque. La famille juridique romano-germanique : s’inspire du droit romain, du droit canonique et du droit coutumier germanique. Il se caractérise par une séparation entre le droit

est passé à un droit dur, formaliste, religieux à un droit plus souple, humain, individualiste (qui considère l’individu). 2) L’invention de la pensée juridique occidentale Synonyme : pensée juridique, science juridique, doctrine, jurisprudence (iuris prudencia : pensée juridique) Comment la pensée juridique est-elle créée à Rome ? De simple particulier, qui ne sont ni prêtre, ni juge, ni prêteur. On se rend compte qu’en écrivant des livres ces personnes ont pu créer du droit. a) La révolution

(actio*), qui donne au juge le pouvoir d’attribuer la propriété (dominium*) de la chose à l’une des parties (pars*) au procès. 6 Adoptio (adoption) Procédure permettant de transférer la puissance paternelle (patria potestas*) sur un alieni iuris* du père de famille (pater familias*) au père adoptif. Advocatus (celui qui est appelé auprès de, avocat) Affectio maritalis (affection, fidélité maritale) Volonté commune et durable de vivre comme mari et femme pour créer l’union conjugale. Affectio

on est passé à un droit dur, formaliste, religieux à un droit plus souple, humain, individualiste (qui considère l’individu). L’invention de la pensée juridique occidentale Synonyme : pensée juridique, science juridique, doctrine, jurisprudence (iuris prudencia : pensée juridique) Comment la pensée juridique est-elle créée à Rome ? De simple particulier, qui ne sont ni prêtre, ni juge, ni prêteur. On se rend compte qu’en écrivant des livres ces personnes ont pu créer du droit. La révolution

entre 535 et 565, réunies dans des collections privées. Au Moyen-Âge, on a réuni ces 4 éléments dans un monument juridique unique : le corps du droit privé, le «  corpus iuris civilis  » et en face, le corps du droit de l’Église est le «  corpus iuris canonici  ». La grande compilation de Justinien n’a pas été connue en Occident au moment de son élaboration, elle est découvert en Occident fin XIème, début XIIème (moment de