Corpus iuris civilis

loi à nous être parvenu. On a longtemps considérer que c'était le code le plus ancien, il reste en revanche le texte le plus complet de la haute antiquité, parvenu jusqu'à nous. L'usage du terme de code n'est pas vraiment exacte car ce n’est pas un corpus ordonné, il s'agit plutôt d'un recueil de plusieurs normes juridiques recueillies sans plan préétablit. Ce droit mésopotamien a toujours été un droit coutumier, fondé sur des décisions judiciaires et qui a été modifié au cours des siècles par l'intervention

interprétation. Ou aux ordres d'un individu, règne arbitraire. Europe → fétichisme du droit, passion du droit, expliqué par l’héritage Romain et sa culture. En cas de conflit le droit se révèle nécessaire, il faut alors « dire » le droit ( latin iuris dicere, d'ou juridiction) Différente façon de le dire. Exemple, société archaïque, observation de phénomène naturel (vol oiseau) pour dire les règles de droit ou entrailles animaux. Plus simple d'adopter des normes générales, révélés par des divinités

il faut limiter le contrôle des pontifes sur le droit. C’est pourquoi dix hommes sont nommés pour rédiger cette loi, ils appartiennent pour moitié à l’élite, pour moitié à la plèbe : les décemvirs. La loi des Douze Tables constitue le premier corpus de lois romaines écrites. Leur rédaction est l’acte fondateur du ius scriptum (droit écrit). L’apparition de ces lois écrites marque une certaine laïcisation du droit romain, par rapport au ius oral pratiqué auparavant de façon presque religieuse

lors d’un contrat) et le droit vulgaire (le droit romain classique va devenir trop savant pour répondre aux attentes de la pratique : simplification pour apporter des solutions à des questions concrètes et locales) C) La jurisprudence Vient de iuris prudentia : le droit des prudents (juristes), la science du doit, de ceux qui ont réfléchi sur le droit Dans l’ancien droit, l’interprétation du droit appartenait aux pontifes (prêtres) : connaissaient les détails nécessaire à l’accomplissement de

Moyen Age porterons un autre nom «  Corpus iuris civilis » (= 4 œuvre). Au Moyen âge c'est celui ci qui va alimenter la science juridique et qui va permettre la renaissance de l'Occident au 11e siècle. Au 11e siècle il représente l'héritage de Rome pour les juristes. Il lègue héritage de Rome, il a permit la naissance du droit public du droit français, mais aussi le droit privé. Entre 6e et 11e siècle la Gaule n'est pas assez évolué pour pouvoir ce servir de ce corpus, il va donc sommeiller dans les

essentiel du vocabulaire juridique et se contente seulement (art. 1101) d’envisager les objets de l’obligation. Sans doute cette définition allait-elle de soi pour les juristes de 1804, qui connaissaient parfaitement la définition des Institutes (vinculum iuris). Mais cette absence de définition a laissé une partie de la doctrine sur sa faim. Depuis le 19ème siècle, la doctrine juridique allemande (Brinz, Gierke) puis Belge (Cornil) a ainsi tenté de cerner les divers éléments nécessaires à la notion d’obligation

durant plusieurs siècles et ce code sera la seule source du droit romain connu. Code justinien : cette compilation est composé de 4 recueil, le code le digest le institutes et les novelle. à 530 à 534. Au moyen âge, ces compilations sont dénomé Corpus Iuris Civilis. Le code : recueil de constitution impériale, de droit ecclésiastique, droit privé, pénal, admin et fiscal. Le digest : compilation d’écrits de jurisconsultes classique. Cad des extraits de la doctrine. Les institutes : ancêtre du manuel destiné

lors d’un contrat) et le droit vulgaire (le droit romain classique va devenir trop savant pour répondre aux attentes de la pratique : simplification pour apporter des solutions à des questions concrètes et locales) C) La jurisprudence Vient de iuris prudentia : le droit des prudents (juristes), la science du doit, de ceux qui ont réfléchi sur le droit Dans l’ancien droit, l’interprétation du droit appartenait aux pontifes (prêtres) : connaissaient les détails nécessaire à l’accomplissement de

coutume pour non-usage. C’est un besoin pour elle d’être répéter. è Désuétude est le contraire de la coutume car c’est l’absence d’usage qui fait que la coutume va disparaitre. è Acceptation de la coutume par la population; on parle d’opinio iuris qui rend nécessaire l’observance de la coutume. Ceci donne à la coutume sa force et sa souplesse car un individu est obligé de respecter la coutume mais l’ensemble peut modifier une coutume. _ Le juge doit faire respecter et respecter la coutume et

Hésitation sur le terme de code à appliquer à cet ouvrage. Pourquoi cela? Car il ne s’agit pas d’une volonté de restructuration du droit. Il s’agit d’un recueil des différentes normes juridiques regroupées sans ordre préétabli, ce n’est pas un corpus ordonné. Droit coutumier fondé sur des décisions judiciaires et modifié au cours des siècles par l’intervention des souverains. b) Le propos du droit Droit d’origine divine mais non religieux car rien dans les lois ne concerne les questions de