Corpus iuris civilis

Digeste. Ils sont destinés aux étudiants en Droit. => manuel qui expose le droit romain - Les Novelles : recueil de Constitution impériales en langue grecque, promulguées en 465 C est 4 grands ouvrages seront repris et reconnu sous le terme de Corpus JURIS CIVILIS L histoire de droit romain c est prolongée jusqu au 19ème s. b- Les codifications modernes Entre le 16 et le 18ème s, un certains nombre de juristes ont présenté des projets de codification générale dont l objectif était de codifier toutes

Accurse. Il a rédigé la grande glose qui est donc une synthèse de l'oeuvre des glossateurs. Elle devient une véritable autorité, un monument juridique jusqu'au XVIème elle sera imprimée dans toutes les éditions des compilations justiniennes (corpus juris civilis). La méthode des glossateurs va être dépassée durant le XIII ème siècle. Le renouveau de la philosophie d'Aristote va inspirer les juristes qui vont promouvoir une nouvelle méthode d'analyse directement inspirée de la dialectique d'Aristote

220 sv. 01R lex Iulia et Papia, mariage. [114 ASTOLFI (R.), « La praeceptio délia dote non legata », Labeo 10, 1964, p. 329 sv. 01R, 04R dot. [ 115 ASTOLFI (R.), « Femina probrosa, concubina, mater solitaria », Studia et Documenta Historiae et Iuris 31, 1965, p. 15 sv. 01R, 07R, 12 concubinage, honneur, mère célibataire. [116 ASTOLFI (R.), « Costituzione di dote in fraudem legis Papiae durante l'età post-classica », in Studi in onore di G. Grosso I, Giappichelli, Torino, 1968, p. 135 sv

premiers raids arabes sont menés en aquitaine et en Provence. C’est alors que se met en place un droit particulier un droit autonome. La loi révélée : la Char’ia. Elle indique ce que le croyant doit faire et ne pas faire. Elle puise sa source dans 3 Corpus : le Coran, ce qu’Allah a révélé au prophète Mahomet. 2e Source, la sunna : la tradition où on été recueillis les actes et les paroles de Mahomet. 3e source : l’Idjma : l’interprétation du Coran fixée entre le VIIIe et le XIXe Siècle. Il y a donc

code, le digeste et les novelles. Et au 12ème siècle, on fait de ces quatre recueils de Justinien, le « Corpus Iuris Civilis ». C’est à partir de ce Corpus que va se former le Droit Français. Le souvenir de Rome survit dont au-delà des siècles. Ceux qui vont prendre la place de l’empereur en Gaule au 5ème siècle, vont se charger de faire la transition entre cette même époque et le Corpus Iuris Civilis. Chapitre 1 : La Gaule Mérovingienne. (5ème-8ème siècle) La royauté mérovingienne a

dt. Inflation législative aux IVe et Ve siècles. Apparition des premières compilations : Codes Hermogénien et Grégorien (IIIe ) Code Théodosien (438) promulgué en Orient et en Occident Relayé en Orient – mais pas en Occident – par le « corpus iuris civilis » de Justinien (527 565) destiné à unifier le dt sur un Empire dont il espère la réunification (échec de la tentative). Œuvre composée de 4 éléments : · le Code (constitutions impériales depuis Hadrien) · le Digeste (jurisprudence)

autour du père (pater familias) et ce père de famille à Rome à un pouvoir exorbitant, extraordinaire sur tout les membres de sa Familia qui sont considéré comme des ALIENI IURIS, ils sont sous la tutelle (sa femme, sur ces enfants, sur ces esclaves) et ce pouvoir va jusqu’à pouvoir donner la mort. Seul le père de famille est un SUI IURIS. La loi des douze tables comporte des notions en ce qui concerne la propriété, avec l’idée qu’il existe des biens immeuble (propriété foncière) et des biens meuble. On

regroupent l’ensemble des 158 constitutions impériales de Justinien, durant les 30 ans qui suivent la rédaction définitive du code. Ces 4 œuvres constituent la dernière expression du droit romain. Au Moyen-Age elles prennent le nom de corpus iuris civilis. C : le renouveau de la coutume dans le bas empire. L’immensité de l’empire ne permet pas au droit de l’empereur de s’appliquer partout et par intermédiaire des provinces, la coutume va de nouveau faire son apparition dans l’ordre juridique

existe depuis le XIXème siècle sous cette forme. Introduction : 1. Représentation du Droit en Général. Notion de droit : « ensemble des institutions et des règles qui régissent une société donnée. » cette conception est matérielle. • on a la notion de Corpus. Cette définition est discutable. On ne dirait pas que la médecine est l'ensemble des instruments de médecin. • le Droit mérite une définition plus élaborée. → pour les Romains : « ars boni et equi » = l'art du bon et de l'équitable. « honeste vivere

ce n’est que dans son domaine qu’il peut légiférer tant qu’il ne contrôle pas les autres territoires, ce sont les princes territoriaux qui gouvernent sur leurs domaines. Au Temps Modernes, une législation se développe. C’est qu’il existe déjà un corpus et donc une certaine législation qui va subsister en même temps que la législation royale et ce, en plus du droit coutumier. Au 15ème siècle, les territoires rattachés à la couronne vont garder une certaine autonomie ( particularisme). Difficulté