Corrigé De Regain Commentaire Composé

Les normes comptables et le monde post-Enron Rapports Jacques Mistral Christian de Boissieu et Jean-Hervé Lorenzi Commentaires Élie Cohen Dominique Plihon Compléments Manuel Plisson, Côme Segretain et Nicolas Véron Réalisé en PAO au Conseil d’Analyse Économique par Christine Carl © La Documentation française. Paris, 2003 - ISBN : 2-11-005453-0 « En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction

des relations entre la common law et le droit continental, les recherches ne sont qu’à ses débuts. Cependant le droit anglais a été aussi atteint par le droit romain : « Dès le XIe siècle, le glossateur Vacarius enseigne le droit romain à Oxford et compose à l’usage des étudiants une version abrégée du Corpus juris. Au XIIIe siècle, Bracton trahit une connaissance profonde du droit romain dans son célèbre Traité des lois et coutumes d’Angleterre ; en fait, depuis Vacarius, le Corpus juris civilis n’a

salaires�Le premier juin, sans qu�aucun signe avant coureur n�e�t permis de le d�celer, un mouvement de gr�ve d�butait aux mines d�Ostricourt�Le 4 juin, les 4/5�me de la r�gion Nord pas de Calais �taient en gr�ve� IV le bilan de la guerre Commentaire de la carte page 68-69. A remplir un fond de carte. = Les fronti�res de l�Europe jusqu�en 1989. Noter�: les pertes de l�Allemagne, les occupations de l�Allemagne et de l�Autriche, les gains de l�URSS en 40 confirm�s, le coulissement de la Pologne

difficultés conceptuelles. §4 : LA DOCTRINE C’était une affaire d’Etat qu’on appelait la jurisprudence mais aujourd’hui, c’est la doctrine. En théorie, les auteurs et les juristes qui écrivent des articles, des manuels, des traités, des essais, des commentaires d’arrêts sur le droit ne sont pas ou ne devraient pas être qualifiable de source du droit. Par contre aujourd’hui, qui est une source du droit ? Ceux qui ont reçu une compétence. Qui est compétent pour fixer une règle ? Le législateur, en vertu

le monde. Comment s’appelaient-ils ? Que vous importe ?… ») pour briser l’illusion romanesque. En créant cette distanciation entre lecteur et la fiction, les deux auteurs entendent mettre en place une esthétique réaliste du roman. Commentaire Le commentaire du passage s’attachera à mettre en valeur la dimension théâtrale de la scène où les élèves pourront réinvestir certains éléments de réponse aux questions 1, 3, 4, 7, 9. La deuxième partie sur la présence joyeuse du conteur pourra souligner

spéculatif Le biais de l’épargne salariale Quelques recommandations concrètes pour réguler les systèmes de rémunération Limiter les montants Disposer d’indicateurs de performance complets et indépendants Différer et conditionner le paiement des bonus Corriger certains excès de l’individualisation Revoir le mix-rémunération et l’approche globale de ses composantes Pour une utilisation efficace et contrôlée de l’actionnariat salarié 238 239 239 240 241 242 243 Conclusion 246 Bibliographie 249 VIII

Wisigoths et Burgondes, aux Vème et VIème siècles. Après la renaissance du droit romain, à partir du XIème siècle, les glossateurs, tel Accurse ( auteur de La Grande glose, mort en 1260 ) et les commentateurs, tels Balde et Bartole ( auteur d’un Commentaire des compilations de Justinien, mort en 1357 ), font progresser la science du droit et répondent aux besoins en évolution de la société. Les canonistes, notamment Gratien ( auteur d’un Décret ) font du droit canonique un droit à la fois savant et

...............179 [encadré] Les étapes essentielles.................................................................................194 REMERCIEMENTS..........................................................................................197 COMMENTAIRES............................................................................................202 SITES ET PAGES WEB...................................................................................206 6 En quelques mots Un ouvrage de synthèse

spéculatif Le biais de l’épargne salariale Quelques recommandations concrètes pour réguler les systèmes de rémunération Limiter les montants Disposer d’indicateurs de performance complets et indépendants Différer et conditionner le paiement des bonus Corriger certains excès de l’individualisation Revoir le mix-rémunération et l’approche globale de ses composantes Pour une utilisation efficace et contrôlée de l’actionnariat salarié 237 238 238 238 239 239 240 241 242 243 246 249 Conclusion Bibliographie

Le biais de l’épargne salariale Quelques recommandations concrètes pour réguler les systèmes de rémunération Limiter les montants Disposer d’indicateurs de performance complets et indépendants Différer et conditionner le paiement des bonus Corriger certains excès de l’individualisation Revoir le mix-rémunération et l’approche globale de ses composantes Pour une utilisation efficace et contrôlée de l’actionnariat salarié 238 239 239 240 241 242 243 Conclusion 246 Bibliographie