INTRODUCTION A L HISTOIRE DU DROIT HAKIM 12
INTRODUCTION A L’HISTOIRE DU DROIT www.cahd-bordeaux.com -> accéder à l’espace étudiant -> plan de cours+bibliographie
Compléter le cours avec les manuels, un en particulier qui sert pour les deux semestres : Jean Louis Thireau,
Introduction historique au droit, publié chez Flamarion, dernière édition.
Programme : des Francs à la Révolution Française.
L’histoire romaine, c’est 13 siècles et de la fin de l’époque romaine à la révolution c’est également 13 siècles. Il y a des périodes avec plus de coutumes parfois plus de lois, parfois plus de jurisprudences parfois plus de doctrines, les choses bougent sans arrêt et le but est de comprendre ce qui se passe aujourd'hui et ce qui se passera demain.
Cours découpé en 4 périodes :
- 1ère période : Rome = 753 avant JC-565 après JC.
- 2ème période : France = 476-1100. Pourquoi se découpage ? L’histoire juridique n’est pas la même
que l’histoire général, ce n’est pas un changement de roi qui provoque un changement d’un système juridique. Hugues Capet/une date ne change rien au système juridique, c’est pourquoi on a une chronologique différente de l’histoire générale.
- 3ème période : 1100-1453 avec la fin de la guerre de 100 ans qui marque la fin du Moyen-Age.
- 4ème période : 1453-1789, ce qu’on appelle l’époque moderne. La France nait à ce moment là, le concept de droit français nait à ce moment là, il n’existe pas avant ou est extrêmement variable. On devrait dire 1804 car c’est l’avènement du code civil mais on garde 1789 car la nuit du 4 aout change tout le système juridique français, c’est l’abolition des privilèges et le 26 aout, c’est la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen. On passe d’un système inégalitaire à un système juridique qui tend à être égalitaire.
Il y a une idée de mutabilité, de variabilité entre change période car la société, la culture et les pratiques changent, sans bruit tout a changé, sans s’en rendre compte. Les mêmes mots dans un texte ne veulent plus dire la même chose. Le mot