Cour des monnaies

CHAP 1 : ASPECTS HISTORIQUES, GEOGRAPHIQUES ET ECONOMIQUES DE L’EUROPE Introduction : TPI : Tribunal de Première Instance CJUE : Cour de Justice de L’Union Européenne (Cour d’appel du TPI) (Ex CJCE : cour de justice des communautés européennes) CEDH : Cour européenne des Droits de l’Homme En Europe, ont été crées plusieurs ensemble différents, ils se manifestent par des appartenances différentes et institutions différentes. 2 ensembles principaux : • L’Union Européenne composée de 27

Chapitre 3 : Demande de monnaie, la monnaie dans l'économie. On dis que la monnaie n'a pas d'influence dans l'économie réelle. Les classiques ignorer la monaie qu'il n'on pas analyser car le phénomène ne les intéresser pas. Il parler d'une monnaie neutre ou monnaie passive. I. L'approche classique : La monnaie neutre, la théorie quantitative. A. Les principes classiques. a. Le principe de dichotomie. Pour les classiques la sphère réelle est l'essentiel car tout les phénomène

5 3. Chapitre 3 : LES INSTITUTIONS EUROPEENNES 5 3.1 Le conseil EUROPEEN 5 3.2 LA COMMISION EUROPEENNE 6 3.3 LE PARLEMENT EUROPENNE 6 3.4 LE CONSEIL DE L’UNION EUROPEEN OU CONSEIL DES MINISTRES EUROPEEN 6 3.5 LA BCE 6 3.6 LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTE EUROPEENNE 7 Chapitre 1 : Historique 1945 : Fin de la guerre 2 septembre 1945 : fin guerre Japon. Plan Marshall : 5 juin 1947 : signature plan Marshall ( Aide des américains et les anglais à la France, Allemagne, Italie

5 pt 1 pt B. La monnaie unique Quel traité a permis la naissance d’une monnaie unique ? A quelle date a t-il été signé ? 0.5 pt traité de Maastricht 0.5 pt 7 février 1992 Quel est l’intérêt d’une monnaie commune ? 2 pts L’Union européenne a instauré une monnaie unique pour plusieurs raisons : Lutter contre le coût des opérations de change/ Mettre fin aux mouvements erratiques des monnaies nationales des pays de l’UE et protéger le marché

835 milliards de dollars US, ce qui en fait la première puissance économique de la planète. C'est une union douanière, et seize de ses pays membres ont renforcé leur coopération au sein d’une union économique et monétaire, la zone euro, dotée d’une monnaie unique, l’euro. Les États membres distinguent l’Union européenne des autres organisations internationales et l'intègrent même dans leurs constitutions respectives[1]. L'Union est donc une structure supranationale hybride empreinte à la fois de fédéralisme

Chap. 3: Le financement de l'activité économique I. La monnaie: On va voir dans ce chapitre la maière dont l'argent circule dans l'économie d'un agent à un autre. 1. Les fonctions de la monnaie: A. les fonctions économiques: La monnaie n'existe pas dans les sociétés de troc, c'est à dire des systèmes dans lesquels les échanges se font en l'absence d'une monnaie. Le désavantage du troc, il ralentit les échanges puisque les participants à l'échange doivent trouver des individus qui ont besoins

l’UE, elle gère les politiques européennes et négocie les accords de commerce et de coopération internationaux. La Cour de Justice (la garantie du respect de la législation) Son siège est à Luxembourg. La Cour est composée de quinze juges et de huit avocats généraux, désignés d'un commun accord par les gouvernements des États membres pour un mandat de six ans renouvelable. La Cour de justice a pour mission d'assurer le respect du droit dans l'interprétation et l'application des traités constitutifs

qu'a le pays afin de le relancer. Mais ceci provoque au peuple un problème de confiance à la monnaie ce qui la pousse à moins l'utiliser, donc à ne pas investir. Ceci ne résout donc pas le problème de l'Etat qui était de couvrir sa dette et ne fait que de l'augmenter. De plus les personnes changeaient leur monnaie en d'autre devises des pays limitrophes on se situe le pays en hyperinflation car leur monnaie ne valaient plus rien. Tout ceci provoque une envolé des prix qui correspond au prix des biens

mondialisation, elles donnent lieu à des paiements internationaux, des transferts de revenus et des mouvements de capitaux entre pays. Les cours de change expriment la valeur d’une divise par rapport à une autre devise autrement dit, le prix d’une monnaie par rapport à une autre. Nous nous demanderons quels sont les effets d’une variation des cours de change sur l’économie des pays concernés. Et nous essaierons d’y répondre, dans un premier temps en voyant les conséquences sur les échanges commerciaux

débiteur qui serait inactif ou négligent dans la gestion de son patrimoine. Ainsi, la banque peut réclamer la somme due par le voisin afin de reconstituer le patrimoine d’Emile et donc recouvrer sa créance. EXERCICE 8 : Analyse d’arrêt. Arrêt de la Cour de cassation du 5 mai 2009 Demandeur : BNP Paribas ; défendeur : M. et mme X. Les faits : Le 19 février 2001, M. et Mme X confient à la société BNP Paribas une somme d’argent en vue de placements dans des titres sur les marchés financiers