Courants Littéraires Du 16ème Siècle

écrit nous allons pouvoir aborder létude de la création des regles sous l'ancien droit puis nous poursuivront du droit intermédiaire et le droit du code civil (lancé par napoléon) et les évolutions de code civil a conu tout au long du 19eme siecle et au 20eme siecle. A/ L'ancien droit Période antérieur a la révolution française. L'ancien droit a connu la division précédemment écrit entre droit écrit et droit non écrit. La France etait en effet séparé en 2 grandes zones: Au nord, il y avait les

primitives le droit et la morale forment une seule notion, mais les romains on très tôt distinguer les règles morales et juridiques. Ce qui a permis au droit romain de se développer de manière considérable et d'avoir une suprématie technique. Au 18ème siècle la question des droits moraux a été approfondie réellement, par deux hypothèses la théorie de la séparation et la thèse de l’union. La première a été défendu par KANT d’après lui deux facteurs visent à opposer le droit et la morale le fondement

entra en vigueur le nouveau code pénal entièrement recomposé et numéroté. Le principe fondamental en droit pénal est le principe de légalité des délits et des peines qui a été présenté pour la première fois par un juriste italien Becaria au 18éme siècle dans un traité célèbre : des délits et des peines. Csq de ces principes : aucune condamnation n'est encourue en droit pénal si le législateur n'a pas prévu une incrimination. 2Ème csq : il n'y a pas de condamnation à des peines non prévues par le

(coordonnatrice) / M. Bira Lô NIANG / M. Daly SENE BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE POUR LE SECOND SEMESTRE Annick BATTEUR, Droit des personnes et de la famille, LGDJ, 2009. Rémy CABRILLAC, Marie-Anne FRISON-ROCHE, Thierry REVET, Libertés et droits fondamentaux, 16ème éd., Dalloz, 2010. Jean CARBONNIER. Droit civil. t. 2. La famille, l’enfant, le couple. 21éme éd. Refondue. Paris : PUF, 2002. Gérard CORNU, Droit civil - Les personnes, Montchrestien, 13e éd. 2007. Patrick COURBE, Droit civil. Les personnes, la famille

Quant au pouvoir qu’il s’agit de limiter, ce n’est pas celui qui peut s’exercer dans la famille, dans l’armée ou dans l’église mais bien entendu le pouvoir politique c'est-à-dire le pouvoir le plus considérable; celui qui s’est développé au 17e siècle, notamment en France et qui est dévolu à l’État. Autant dire que le Droit constitutionnel est le Droit de l’État dont il détermine déjà les éléments constitutifs (chapitre 1). Le Droit constitutionnel encadre ensuite juridiquement le pouvoir au sein

Quant au pouvoir qu’il s’agit de limiter, ce n’est pas celui qui peut s’exercer dans la famille, dans l’armée ou dans l’église mais bien entendu le pouvoir politique c'est-à-dire le pouvoir le plus considérable ? Celui qui s’est développé au 17e siècle, notamment en France et qui est dévolu à l’Etat. Autant dire que le droit constitutionnel est le droit de l’Etat dont il détermine déjà les éléments constitutifs (chapitre 1). Le droit constitutionnel encadre ensuite juridiquement le pouvoir au sein

réflexion pour les deux décennies à venir. Il se veut une contribution citoyenne, animée tout autant par l’esprit patriotique que par l’exigence d’objectivité. Son message fondamental est d’affirmer qu’avec le recul que confère la réflexion sur le demi-siècle écoulé, le Maroc d’aujourd’hui, en paix avec lui-même et avec son passé, fort de ses succès revendiqués et des leçons de ses échecs assumés, porté par ses femmes et ses hommes, par ses jeunes et ses anciens, est en mesure d’emprunter, avec confiance

les sociétés à l’Etat embryonnaire ou déliquescent : pas de registre national, pas de système d’éducation et de santé, peu d’infrastructures mises en place par les pouvoirs publics.... - L’évolution de la taille du secteur public du 19 ème au 21 ème siècle dans les principaux pays industrialisés donne une indication de l’extension considérable prise par l’action des pouvoirs publics dans nos sociétés. Evolution de la taille du secteur public (dˇpe nses publiques en % du PIB) Pays Etats-Unis RoyaumeUni

MERTON (un des plus célèbres sociologues de la seconde moitié du XXème siècle et une grand théoricien de la pensée structuro-fonctionnaliste : 1er sociologue des sciences , Intérêts à l’art de la déviance, aux comportements non conformes aux normes sociales. Importance aux illusions et aux indicateurs de qualité : · Indiscutable, neutre, objectif· Pris dans des réseaux de gens, acteurs de discours, internationalisation et désir de se mesurer les uns aux autres · Renforcés par

n’intervient pas. - Démocratique : 1°) assemblée constituante ad hoc dont la mission exclusive Sera de rédiger une constitution ; 2°) assemblée constituante et législative qui Préparera la constitution et qui, en même temps, votera les lois courantes ; Référendum sur le projet de constitution élaboré par l’exécutif seul ou par une Assemblée constituante. B/ Le pouvoir constituant dérivé et relatif 1 - Caractères : -dérivé, Parce qu’il trouve son origine dans une constitution