Couronne De France Succession Et Dévolution

faisait par le sang. Les mecanismes de dévolution de la couronne ds les royaume romano germanique. Ce n était pas une monarchie car le roi n avait pas un intérêt personnel a gouverner, il ne peut dc pas transmettre a son descendant ce qui ne lui appartenais pas. En revanche, ds tte l Europe, les rois vont créer des dynastie royales. Les monarchies européennes seront des monarchie héréditaire. En particulier la France, qui fut le pays d un peule germanique, les francs. Ils étaient tres attaché, d ou l

Paris, LGDJ, éd. 2003. BARBICHE (Bernard), Les institutions de la monarchie française à l’époque moderne, Paris, PUF, 1999 (réed. 2001). MOUSNIER (Roland), Les institutions de la France sous l'Ancien Régime, 2 vol., Paris, PUF, Dito, 19741980 (réed. 1990-1992 et 2005). RIGAUDIERE (Albert), Pouvoirs et institutions dans la France médiévale, Paris, Armand Colin, coll. U, éd. 2003, vol. II (Des temps féodaux aux temps de l’Etat). SUEUR (Philippe), Histoire du droit public français, XVe-XVIIIe siècle, 2 vol

Les Guerres de Louis XIV Illustration I : Statue de Louis XIV, Paris Louis XIV Louis XIV, surnommé à sa naissance Dieudonné est né le 5 septembre 1638 et durant son règne de 54 ans, fut Roi de France et l'engagea dans pas moins de 33 ans de conflits. Le Roi Soleil, fils d'Anne d'Autriche accède au trône à la mort de son père, Louis XIII, en 1643, alors qu'il n'a à peine cinq ans. Sa mère devient Régente et le cardinal Mazarin, son parrain, devient Premier ministre. Il s'occupe de son éducation

Sens et Troyes aux Champs Catalauniques 451 Il n’y avait plus d’Etat ni sécurité 498 premier signe d’espoir, l’eveque de Reims, Rémy, baptisa Clovis avec des centaines de guerriers Frankreich le nom de la France 628-638 Dagobert premier : Attenue le chaos par un court moment 732 Les Francs vont lutter a Poitiers contre les arabes Dynastie Capétienne 751-987 757 Lettre au pape Zacharie par Pépin le Bref. Quelque temps après il est sacré roi en passant le droit divin (754) 768 Charlemagne et

au 16e siècle constitue une entreprise difficile. L e domaine royal peut se définir comme l’ensemble des territoires, terres et biens matériels que possède la couronne, ainsi que les droits qu’elle exerce et les revenus qu’elle en tire. En font également partie tous les autres droits seigneuriaux, féodaux et les prérogatives dont la couronne jouit sur l’ensemble du royaume. Fort d’un héritage marqué par le morcellement du pouvoir, le roi a d’abord considéré le domaine royal comme sa propriété, n’hésitant

et les Habsbourg), naît dans une période difficile, celle où le royaume de France a déclaré la guerre au royaume d'Espagne et entre de fait en 1635 dans la Guerre de Trente Ans (1618-1648). En effet, le royaume de France connaît de nombreuses défaites, néanmoins il se hisse dans le camp des vainqueurs en 1648. Cette guerre se prolonge jusqu'en 1659 entre la France et l'Espagne uniquement : guerre franco-espagnole. La France connait en même temps (1648-1653) un conflit interne, il s'agit d'une période

B) Le monde franc et la personnalité des droits : Certains barbares voulaient traverser la Gaule pour rejoindre l’Espagne, mais se sont arrêter en chemin en tant que fédéré. 1. L’unification de la Gaule romaine : En 481 Clovis monte sur le trône et réussi assez rapidement à éliminer la dernière parcelle romaine du territoire en occident. Seulement au royaume de Clovis, se heurtent les Wisigoths contre à l’Est les Burgondes et les Alamans. En 510 Clovis devient roi des Franc Ripuaire. Les

de la loi qui est le po absolu et le roi en est limité Justice : le roi est aussi obligé de déléguer se attributions et ce sont des limites car le roi ne gouverne pas seul, caque agents peut etre un contre pouvoir aux dérives royales * La France de l’AR est un état de droit et le roi ne peut contrarier l’ordre coutumier et remettre en cause les privilèges ; le roi se voit opposer les drt acquis = limite au po absolu Toutes ces limites ne sont pas négligeables ms il y a u type de limites

historiques §1 – Les invasions et la constitution du royaume franc I. Les migrations germaniques du Ve siècle II. La conquête franque §2 – Les dynasties franques I. La dynastie mérovingienne (481-751) 1. De Clovis à Dagobert (481-639) 2. Après Dagobert : les rois « fainéants » et la montée de l’aristocratie II. La dynastie carolingienne (751- 987) 1. De Pépin le Bref au traité de Verdun (751-843) 2. La décadence de l’Empire franc §3 – Les grands événements historiques I. La période mérovingienne

de se ressembler à lui-même." Portalis Ce cours a pour but de vous introduire à l’histoire des institutions publiques de la France afin de comprendre sur quel socle nos institutions actuelles ont été fondées. Deux aspects complémentaires seront abordés, d’une part l’histoire constitutionnelle de l’Etat français et d’autre part l’histoire institutionnelle et sociale de la France. Trois parties seront successivement traitées : I L’Ancien Régime et la Révolution II Les tentatives constitutionnelles du