Couronne De France Succession Et Dévolution

codifications, deux grands codes ont étés rédigés. Le 1er est le code THEODOSOEN vers -438, rédigé sous l’ordre de l’empereur d’Orient. Ce code rassemblait plusieurs milliers de lois impériales qui couvraient l’ensemble du droit. Jusqu’au 12eme siècle en France, on connaitra ce code. Un second code, le plus important, ce sont les compilations de Justinien vers 530, on les appellent aujourd’hui le CORPUS JURIS CIVILIS. Il se compose de 4 gros livres, il est composé principalement du CODEX qui correspond

la notion d’Ancien Régime apparaît presque immédiatement après la césure de 1789. C’est dans les derniers mois de 1789 que l’on commence à utiliser cette expression pour désigner ce qu’était la France avant la Révolution. Comme si on avait conscience de la rupture décisive qui venait d’intervenir. La période de l’Ancien Régime ne recouvre pas toute l’histoire de la monarchie. Elle est beaucoup plus brève : cette période va du XVI° au XVIII° siècle. Elle débute avec la fin du Moyen-Âge et le renforcement

l'Ancien Régime dure jusqu'en 1788 1661 : début du règne personnel de Louis XIV 1643 : début du règne de Louis XIV, il succède à Louis XIII Mazarin meurt en mars 1661. LE FONCTIONNEMENT DE L'ETAT ET DE LA MONARCHIE I- Le Roi Le Roi est la France. C'est un monarque absolu et de droit divin. A- L'incarnation de l'Etat Il y a une continuité de la fonction. Son pouvoir est réglé par la tradition : les lois fondamentales. Elles constituent un élément important, c'est un droit oral qui

Chapitre 1 : Le pouvoir. A cette période existe­t­il un royaume de France? La seule réalité qui correspond au mot France et un morceau de Terre encadré par la Seine, la  Meuse, Lescaux. Toutefois le domaine de France n'a pas disparu, les Capétiens restent rois de  France, mais ce sont des rois très faible. Malgré leur faiblesse ils représentent toujours l'autorité  souveraine. Lorsque Hugues Capet est élu roi de France, le royaume est morcelé en une quinzaine de grand  domaines gouverné par des dynasties héréditaire

n’est pas un positivisme arrogant au dessus de la mêlée. Il est un conflit permanent de valeurs, d’intérêts et de passions, il est une recherche incessante de la justice et de la paix. Le droit n’est pas neutre, nous non plus.» → laïcité = 1905 en France, émancipation du droit de la religion → finalités droit = éviter l’anarchie et assurer la sécurité au sens large (organiser la vie en société, éviter l’insécurité), + justice que ordre→ Imaginer société sans droit = Jean de Meun, poète français

signifie instruire, ces institutes promulgués en 533 sont un manuel pour étudiant, elles ce sont inspirées d’autres institutes de Gaius du IIè siècle. Le plan des institutes de Justinien est divisé en 4 livres : • les personnes •l es biens et successions • les obligations • délits / actions - Les novelles : après la publication du code, après la réalisation du digeste, l’activité normative de Justinien est restée extrêmement féconde l’empereur va publier environs 158 nouvelles constitutions pour

feodalisation des terres sera plus prononcer dans certaine region. Nord bretagne, beauvaisie. Au XIIIe siecle on finira par constater qu’il n’existe aucune terre sans seigneur (« nul terre sans seigneur ») Dans d’autre region (normandie, ile de France), quelques ilot de terre libre reussissent a se maintenir. Ceux qui possede ces terres libres doivent cependant apporter la preuve de la nature de ces terre (prouver qu’ils en sont pleinement proprietaire = « il n’y a nul alleux sans titre ») Dans

Première partie : Les institutions de l’époque franque (481-987) Clovis fonde le royaume des francs et sa famille, sa dynastie régnera de 481 à 751 (les mérovingiens qui seront la première dynastie) Puis en 751 il y aura une nouvelle famille, un changement de dynastie → famille des carolingiens (Charles IX) Chapitre I - Les institutions mérovingiennes (481-751)Quelle est la part de l’influence du modèle romain et du modèle germanique ? L’idée qui anime les institutions de l’époque mérovingiennes

des traités d’alliance avec les peuples barbares qui conduisent à la création de royaumes indépendants sur le territoire Romain. (Théodoric meurt sur Champs Catalauniques en 451) o Cas de la Gaule : N : Francs, SO : Wisigoths, SE : Burgondes, Centre : Syagrius 2. La naissance du royaume des Francs :  Clovis (480-511) conquiert toute la Gaulle. Lutte la plus rude est contre les Wisigoths : o Wisigoths pratiquent arianisme (déformation catholicisme). Catholiques décrètent : « arianisme = hérétisme

Introduction Germanie : puissante confédérations guerrière : Francs, alamans, burgondes, vandales, Visigoths I. L’influence romaine A. Evolution de l’Empire Rome intègre ses conquêtes dans le monde de la romanité Edit de Caracalla : Citoyenneté à ts les habitants de l’Empire Rayonnement IIe siècle. Frontières assurées par légion pr assurer paix, prospérité, sécurité. Mais équilibre en réalité précaire. Arrêt des conquêtes : pertes de la main d’œuvre, appauvrissement de Rome