Cours De Droit Chapitre 4

FONDEMENTS DU DROIT ET DROIT CIVIL Enseignants Axe de formation N° du cours Pondération Volume horaire Crédits Langue d’enseignement et d’évaluation Programme Année d’étude Obligatoire ou facultatif Quadrimestre Site Coordonnées du service des enseignants Dernière mise à jour Ph. BROUWERS et S. GILSON Droit 11DR020 1,5 45 heures 4 Français Bachelier IngéCo 1 Obligatoire 1er quadrimestre Montgomery UFR Matières Juridiques 18/10/2009 OBJECTIFS GÉNÉRAUX 1ère partie du cours : « Fondements du droit » 1. Maîtriser

SCIENCE POLITIQUE ET DE DROIT DÉPARTEMENT DES SCIENCES JURIDIQUES AUTOMNE 2002 JUR 2535 DROIT PÉNAL Pr.Pierre ROBERT Assistant: Bruno CHATELOIS. robert.pierre@uqam.ca tél.(514)987.3000 #8321 DROIT PÉNAL GÉNÉRAL PLAN GÉNÉRAL GUIDE DES LECTURES OBLIGATOIRES PARTIE I INTRODUCTION AU DROIT PÉNAL COURS 1. CONCEPT ET DÉFINITION DU DROIT PÉNAL Chapitre 1.1 Le droit répressif: analyses de politique criminelle. La politique criminelle. Distinction entre le droit pénal et les autres

INTRODUCTION AU DROIT chapitre i - les principaux caractères du service public de la justice section 1- la gratuité section 2- le principe du double degré de juridiction section 3- le principe du contradictoire section 4- le principe de la collégialité section 5- le principe de la décentralisation section 6- la séparation des pouvoirs section 7- le principe de publicité section 8- la présomption d’innocence section 9- la continuité chapitre ii – l’organisation judiciare section 1- les juridictions

Cours BARDON - WORD 2007 Sommaire WORD 2007 - INTRODUCTION ................................................................................................... 3 FONDAMENTAUX OFFICE 2007 ________________________________________________________ 1. FENETRE PRINCIPALE ____________________________________________________________ _ 2. MEMO CLAVIER ____________________________________________________________ _______ 3. PARAMETRAGE DU LOGICIEL _______________________________________________________

Faculté de droit et de science politique d’Aix Marseille Année 2010-2011. Licence en droit 5è semestre. Division A Cours de théorie du droit. 2010.2011 Professeur Jean-Yves Chérot Introduction au cours 1. L’objet du cours 2. Les questions de la science du droit - Quel est le sens de l’obligation juridique ? Comment justifier une décision en droit ? 3. Les bases philosophiques du cours 4. Une révolution philosophique. Le « tournant linguistique ». L’empirisme logique. Les limites de l’empirisme

Introduction au droit public Chargé de Cours : Messaoud SAOUDI Licence AES Semetre 2 : janvier-avril Cours magistral de 42 h sans TD Jeudi Créneau 2 et 4 (10h-11h45 et 14h00-15h45) Amphi R. Cassin RESUME DU COURS L’objet de ce cours est de donner un aperçu général du droit public, discipline dont l’étudiant approfondira la connaissance dans la suite de ses études (droit et institution administratifs, droit public économique, finances

COURS BARDON - EXCEL 2010 Sommaire EXCEL 2010 - INTRODUCTION __________________________________________________ 3 FONDAMENTAUX OFFICE 2010 ________________________________________________________ EXCEL ______________________________________________________________________________ 1. L’ECRAN __________________________________________________________________________ 2. BARRE D’ETAT : CALCULS ET MODES D’AFFICHAGE _________________________________ 3. PARAMETRAGE DU LOGICIEL ______________________________________________________

Nantes Faculté de droit et de sciences politiques Année 2009-2010 Licence en droit : Première année ---- COURS DE RELATIONS INTERNATIONALES -------M. Yann Tanguy Professeur PLAN DE COURS ET BIBLIOGRAPHIE : Plan sommaire : Introduction PARTIE 1 : LES ACTEURS Chapitre 1 : L’Etat Chapitre 2 : L’organisation internationale Chapitre 3 : Les autres acteurs PARTIE 2 : LES ACTIONS Chapitre 4 : La production de normes internationales Chapitre 5 : La coexistence Chapitre 6 : La coopération

http://www.coursdinfo.fr Sommaire Chapitre 1 INTRODUCTION...................................................................................................................... 4 Chapitre 2 L’informatique ....................................................................................................................... 6 Chapitre 3 Les familles d’ordinateurs...................................................................................................... 6 Chapitre 4 L’ordinateur de bureau ....

A/ Les traités et accords internationaux B/ Le droit « européen » C/ Les conditions d’application des sources écrites internationales Section 2 : Les sources législatives du Droit objectif § 1 : Les textes supralégislatifs § 2 : Les textes de valeur législative Section 3 : Les sources règlementaires du Droit objectif § 1 : Les règlements administratifs § 2 : Les règlements inavoués Section 4 : Les sources codifiées du Droit objectif A/ Le Code civil B/ La codification Section 5 : Les conditions